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Search results for vallee

Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    PLUI de la Vallée d'Auge

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019

    Liens vers les documents du PLUI de la Vallée d'Auge

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  2. data.gouv.fr

    PCAET Vallée de la Sarthe

    Région des Pays de la LoireUpdated 27 Nov 2020

    … Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) du Pays Vallée de la Sarthe. Le PCAET a été réalisé par …

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  3. data.gouv.fr

    Lieux de covoiturage (organisation Loir en Vallee)

    Loir en ValleeUpdated 5 Nov 2024

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Lieux de covoiturage" disponible sur le site [schema.data …

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  4. data.gouv.fr

    Lieux de covoiturage (Communauté de Communes des Vallées de Thônes)

    Communauté de Communes des Vallées de ThônesUpdated 14 Oct 2026

    … Il recense les lieux de covoiturage disponibles sur le territoire de la Communauté de Communes des Vallées de …

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  5. data.gouv.fr

    TRANSPORTS VALLEE - 27320 La Madeleine-de-Nonancourt

    AUTORECHARGEUpdated 30 Oct 2026

    Station payante réservée aux clients autorisés. Ouverture de compte obligatoire avant utilisation. Paiement par virement ou facturation contractuelle …

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  6. data.gouv.fr

    Liste des adresses de la commune de Boivre-la-Vallée

    David HENOCQUpdated 11 Nov 2026

    Liste des adresses de la commune de Boivre-la-Vallée, avec les champs "Commune" , "nom-village" , "numero" , "rep …

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  7. data.gouv.fr

    IRVE statique (organisation ANYOS) - IOT Valley

    SECURECHARGEUpdated 6 Dec 2024

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv …

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  8. data.gouv.fr

    Contour de l'espace naturel sensible de la Vallée de l'Aigre

    Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 1 Sept 2017

    Contour de l'espace naturel sensible de la vallée de l'Aigre défini par l'Assemblée départementale de …

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  9. data.gouv.fr

    PCAET Baugeois Vallée

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Mar 2021

    … Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de Baugeois Vallée. Le PCAET a été réalisée par Akajoule, Atmoterra et …

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  10. data.gouv.fr

    Communauté de Communes de la Vallée de l'Oise et des 3 Forêts

    DELETED DELETEDUpdated 21 Oct 2022

    EPCI composé des communes de Béthemont la Forêt, Chauvry, L'Isle Adam, Mériel, Méry sur Oise, Nerville la …

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  11. data.gouv.fr

    Délibérations de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles

    Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)Updated 20 Nov 2025

    Liste des délibérations de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles depuis 2018. Champs composant le fichier …

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  12. data.gouv.fr

    Publications de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)

    Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)Updated 13 Feb 2023

    Publications de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA) Délibérations - AN : Année - CONS : Conseil communautaire en …

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  13. data.gouv.fr

    Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (organisation Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg)

    Communauté de Communes de la Vallée de KaysersbergUpdated 26 Aug 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques …

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  14. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC des données 2025 Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg)

    Communauté de Communes de la Vallée de KaysersbergUpdated 25 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

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  15. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau)

    Communauté de Communes de la Vallée du GapeauUpdated 14 Dec 2023

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

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  16. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT VALLEE LA DURANCE)

    SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT VALLEE LA DURANCEUpdated 4 May 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

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  17. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CC FUMEL VALLEE DU LOT) 2024

    CC FUMEL VALLEE DU LOTUpdated 11 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …

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  18. data.gouv.fr

    Entrées annuelles répertoriées aux archives communautaires de l'agglomération Paris-Vallée de la Marne depuis 2016

    Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la MarneUpdated 12 Dec 2025

    Ce registre d'archives est composé uniquement de documents d’archives sur support papier, avec des archives définitives …

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  19. data.gouv.fr

    ENS - Gorges de la Save et vallée de la Seygouade - Photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 4 Aug 2021

    … naturel sensible (ENS) Gorges de la Save et vallée de la Seygouade** dans le département de la Haute …

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  20. data.gouv.fr

    Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014)

    ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 2 Mar 2016

    … d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM)](http://www.agglo-valleedelamarne.fr/) constituée des communes de …

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“vallee” datasets · Open Data Finder