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538 datasets for “september”
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septembre 2022
Commune de Boivre-la-ValléeUpdated 26 Sept 2022
DECP septembre 2022
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Délibération du 25 septembre 2023
Roissy-en-BrieUpdated 17 Dec 2025
Délibération du 25 septembre 2023
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Délibération du 30 septembre 2024
Roissy-en-BrieUpdated 17 Dec 2025
Délibération du 30 septembre 2024
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Délibération du 29 septembre 2025
Roissy-en-BrieUpdated 17 Dec 2025
Délibération du 29 septembre 2025
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Conseil Municipal du 27 septembre 2021
Roissy-en-BrieUpdated 10 Sept 2024
Délibérations du Conseil Municipal du 27 septembre 2021
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Délibérations du Conseil Municipal du 30 septembre 2019
Roissy-en-BrieUpdated 13 Dec 2019
Liste des Délibérations du Conseil Municipal du 30 septembre 2019
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Conseil Municipal du 26 septembre 2022
Roissy-en-BrieUpdated 10 Sept 2024
Délibérations du Conseil Municipal du 27 juin 2022
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Conseil Municipal du 29 septembre 2020
Roissy-en-BrieUpdated 7 May 2021
Liste des délibérations du Conseil Municipal de Roissy-en-Brie du 29 septembre 2020
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Comptes de campagne - Elections sénatoriales du 28 septembre 2014
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 10 Jan 2016
Données relatives aux comptes de campagne déposés par les candidats aux élections sénatoriales du 28 septembre 2014, au …
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Statistiques de fréquentation du Musée de Salagon_septembre 2018
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
Données statistiques issues du logiciel de billetterie du musée : nombre de visiteurs par catégorie tarifaire. Période concernée : 01 …
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Musée de Salagon_Répartition des origines géographiques des publics en septembre 2018
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
Données statistiques mensuelles issues du logiciel de billetterie du musée : suivi des origines géographiques des visiteurs, triées par …
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Données Essentielles de la Commande Publique de Paris La Défense - septembre 2024
Paris La DéfenseUpdated 3 Sept 2024
Livraison des données essentielles de la commande publique de l’établissement public local à intérêt commercial de Paris …
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Comptes de campagne – Élections sénatoriales générales du 24 septembre 2023
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 3 Sept 2024
Données relatives aux comptes de campagne déposés par les candidats aux élections sénatoriales générales du 24 septembre 2023 …
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Demandeurs d’emploi inscrits en fin de mois à France Travail par Commune de plus de 5000 hab. en Seine-Saint-Denis - Juillet 2016 à Septembre 2026
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 7 Nov 2024
… Seine-Saint-Denis 93 - Juillet 2016 à Septembre 2024 - Données brutes Source : France Travail - STMT, Données brutes https …
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Communes ayant remporté plusieurs labels - Septembre 2023
Makina CorpusUpdated 6 Sept 2023
… fr/fr/datasets/villes-et-villages-fleuris-janvier-2022/) La liste est à jour au 06 septembre 2023.
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Prix d’appel et de renouvellement de 8 VPN accessibles depuis la France septembre 2026
Marc DevillersUpdated 15 Oct 2026
… Les tarifs ont été relevés manuellement le 3 septembre 2026 sur les pages officielles des éditeurs, depuis la …
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Plateformes agréées (PA, ex-PDP) pour la facturation électronique — registre DGFiP relu le 7 septembre 2026
FactureMatchUpdated 13 Sept 2026
… Relecture des fichiers officiels le 7 septembre 2026. Colonnes : liste (1 = immatriculation définitive, 2 = en attente), statut, nom …
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Radiographie des DPE F et G par région et département, avec projection au coefficient 1,7 du 1er janvier 2027 (apihom, septembre 2026)
ENERGY DEVUpdated 24 Sept 2026
… open data « DPE logements existants (depuis juillet 2021) » de l'ADEME, copie apihom du 4 septembre 2026, 15 …
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Baromètre de conformité des boutiques en ligne françaises – septembre 2026
Sam GulmannUpdated 27 Sept 2026
… commentés : [Baromètre de conformité des boutiques en ligne – septembre 2026](https://www.temovio.com/conformite-boutiques-en-ligne …
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LOM 2024 SEPT 2025
GROUPE QERYSUpdated 29 Sept 2025
Bonjour,\ Veuillez trouver ci-joint la déclaration LOM de la société de septembre 2024 à septembre 2025.\ Cordialement,
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