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243 datasets for “regimes”
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retraités au régime agricole
Mutualité Sociale AgricoleUpdated 6 Jan 2026
Population des retraités ayant au moins une prestation vieillesse en paiement au 31 décembre au régime des salariés …
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patients consommant des soins de ville au régime agricole
Mutualité Sociale AgricoleUpdated 6 Jan 2026
Les patients comptabilisés sont les individus affiliés au régime agricole et ayant consommé au moins un remboursement de …
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Comparatif des régimes fiscaux LMNP — micro-BIC vs réel simplifié (2026)
LEPHAY YannUpdated 25 Mar 2026
Tableau comparatif des régimes fiscaux applicables aux loueurs meublés non\ professionnels (LMNP) : seuils, abattements, obligations déclaratives et formulaires …
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Dépenses tous régimes [National]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 13 Nov 2026
… Elle est déclinée selon les catégories suivantes : * Tous régimes France entière (hors Mayotte) * Tous régimes métropole * Tous régimes …
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Régimes de carrefour de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 24 Aug 2022
Régimes de carrefour sur le territoire de Nantes Métropole * * * Représentation des régimes de carrefour. On y trouve les …
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Certification des comptes 2021 du régime général de sécurité sociale et du CPSTI
Cour des comptesUpdated 31 May 2022
La Cour certifie avec réserve les comptes 2021 des cinq branches de prestations du régime général - dont, pour …
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Régimes fiscaux immobiliers en France — Comparatif (Bon Cap)
Bon CapUpdated 17 May 2026
Dataset comparatif CC-BY 4.0 de 11 régimes fiscaux applicables aux investissements immobiliers en France. Colonnes : régime …
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Régime d'exploitation des lignes
SNCFUpdated 24 Mar 2022
Liste des lignes du Réseau Ferré National par régime d’exploitation. Les portions de ligne du réseau sont …
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Bénéficiaires tous régimes [National]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 13 Nov 2026
Bénéficiares annuelles tous régimes de prestations familiales et sociales gérées par la branche Famille à partir de 2013 …
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Zones à régime spécifique pour la publicité lumineuse - RLPi
Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Zones à régime spécifique pour la publicité lumineuse aux abords du boulevard périphérique parisien. Le Règlement Local de …
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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données créances et dettes réciproques entre l’État et les régimes de sécurité sociale
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Ce tableau recense les créances et dettes réciproques entre l’État et les régimes de sécurité sociale au31 …
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emploi salarié au régime agricole
Mutualité Sociale AgricoleUpdated 6 Jan 2026
Les contrats ayant cessé avant la fin de l’année civile sont exclus du champ. Le contrat de …
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La retraite supplémentaire facultative et l'épargne retraite
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 20 Apr 2026
Jeux de données associés: * Bénéficiaires de rentes viagères perçues entre 2015 et 2018 par la tranche de rente …
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Chiffres du régime micro-entrepreneur
MicroBoussoleUpdated 3 Oct 2026
Les chiffres utiles à un micro-entrepreneur en France métropolitaine, une ligne par chiffre : taux de cotisations sociales …
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Consultation citoyenne en ligne sur les retraites
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 24 Dec 2019
Lancée le 3 octobre par le président de la République et pilotée par Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire …
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Les comptes de la protection sociale
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 18 Dec 2025
… régimes des administrations de sécurité sociale ; régimes d’intervention sociale des pouvoirs publics (État et collectivités territoriales) ; régimes …
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Retraite - Cube flux civil droit direct 1
Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026
**Cube de données agrégées** reprenant les nouvelles pensions civiles de droit direct liquidées par le **Service des Retraites …
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Retraite - Cube flux militaire armée droit direct 1
Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026
**Cube de données agrégées** reprenant les nouvelles pensions militaires de droit direct, des militaires armée, liquidées par le …
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Retraite - Cube stock civil droit direct 1
Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026
**Cube de données agrégées** reprenant le stock au 31/12/N des pensions civiles de droit direct, liquidées …
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Temps de travail annuel depuis 1851
SNCFUpdated 12 Apr 2017
Ce jeu de données présente la durée réglementaire de travail à la SNCF pour des postes à temps …
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