Skip to content
Open Data Finder

Search results for regimes

Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    retraités au régime agricole

    Mutualité Sociale AgricoleUpdated 6 Jan 2026

    Population des retraités ayant au moins une prestation vieillesse en paiement au 31 décembre au régime des salariés …

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    patients consommant des soins de ville au régime agricole

    Mutualité Sociale AgricoleUpdated 6 Jan 2026

    Les patients comptabilisés sont les individus affiliés au régime agricole et ayant consommé au moins un remboursement de …

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Comparatif des régimes fiscaux LMNP — micro-BIC vs réel simplifié (2026)

    LEPHAY YannUpdated 25 Mar 2026

    Tableau comparatif des régimes fiscaux applicables aux loueurs meublés non\ professionnels (LMNP) : seuils, abattements, obligations déclaratives et formulaires …

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Dépenses tous régimes [National]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 13 Nov 2026

    … Elle est déclinée selon les catégories suivantes : * Tous régimes France entière (hors Mayotte) * Tous régimes métropole * Tous régimes …

    • CSV
    • JSON
  5. data.gouv.fr

    Régimes de carrefour de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 24 Aug 2022

    Régimes de carrefour sur le territoire de Nantes Métropole * * * Représentation des régimes de carrefour. On y trouve les …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Certification des comptes 2021 du régime général de sécurité sociale et du CPSTI

    Cour des comptesUpdated 31 May 2022

    La Cour certifie avec réserve les comptes 2021 des cinq branches de prestations du régime général - dont, pour …

    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Régimes fiscaux immobiliers en France — Comparatif (Bon Cap)

    Bon CapUpdated 17 May 2026

    Dataset comparatif CC-BY 4.0 de 11 régimes fiscaux applicables aux investissements immobiliers en France. Colonnes : régime …

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Régime d'exploitation des lignes

    SNCFUpdated 24 Mar 2022

    Liste des lignes du Réseau Ferré National par régime d’exploitation. Les portions de ligne du réseau sont …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Bénéficiaires tous régimes [National]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 13 Nov 2026

    Bénéficiares annuelles tous régimes de prestations familiales et sociales gérées par la branche Famille à partir de 2013 …

    • CSV
    • JSON
  10. data.gouv.fr

    Zones à régime spécifique pour la publicité lumineuse - RLPi

    Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    Zones à régime spécifique pour la publicité lumineuse aux abords du boulevard périphérique parisien. Le Règlement Local de …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données créances et dettes réciproques entre l’État et les régimes de sécurité sociale

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Ce tableau recense les créances et dettes réciproques entre l’État et les régimes de sécurité sociale au31 …

    • CSV
    • JSON
  12. data.gouv.fr

    emploi salarié au régime agricole

    Mutualité Sociale AgricoleUpdated 6 Jan 2026

    Les contrats ayant cessé avant la fin de l’année civile sont exclus du champ. Le contrat de …

    • CSV
  13. data.gouv.fr

    La retraite supplémentaire facultative et l'épargne retraite

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 20 Apr 2026

    Jeux de données associés: * Bénéficiaires de rentes viagères perçues entre 2015 et 2018 par la tranche de rente …

    • VND.MS-EXCEL
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
    • CSV
    • JSON
  14. data.gouv.fr

    Chiffres du régime micro-entrepreneur

    MicroBoussoleUpdated 3 Oct 2026

    Les chiffres utiles à un micro-entrepreneur en France métropolitaine, une ligne par chiffre : taux de cotisations sociales …

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Consultation citoyenne en ligne sur les retraites

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 24 Dec 2019

    Lancée le 3 octobre par le président de la République et pilotée par Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire …

    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Les comptes de la protection sociale

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 18 Dec 2025

    … régimes des administrations de sécurité sociale ; régimes d’intervention sociale des pouvoirs publics (État et collectivités territoriales) ; régimes …

    • CSV
    • JSON
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  17. data.gouv.fr

    Retraite - Cube flux civil droit direct 1

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026

    **Cube de données agrégées** reprenant les nouvelles pensions civiles de droit direct liquidées par le **Service des Retraites …

    • CSV
    • JSON
  18. data.gouv.fr

    Retraite - Cube flux militaire armée droit direct 1

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026

    **Cube de données agrégées** reprenant les nouvelles pensions militaires de droit direct, des militaires armée, liquidées par le …

    • CSV
    • JSON
  19. data.gouv.fr

    Retraite - Cube stock civil droit direct 1

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026

    **Cube de données agrégées** reprenant le stock au 31/12/N des pensions civiles de droit direct, liquidées …

    • CSV
    • JSON
  20. data.gouv.fr

    Temps de travail annuel depuis 1851

    SNCFUpdated 12 Apr 2017

    Ce jeu de données présente la durée réglementaire de travail à la SNCF pour des postes à temps …

    • CSV
    • JSON
“regimes” datasets · Open Data Finder