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78 datasets for “prefets”
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Sous-préfets des arrondissements des Alpes de Haute-Provence (1800-1941)
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
Liste nominative des sous-préfets du département des Alpes-de-Haute-Provence, par arrondissement, avec leurs dates de …
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Préfets et préfètes français depuis 1800
Ministère de la CultureUpdated 20 Feb 2026
… ajout de données concernant 26 préfets et préfètes (versement d'archives 2023022)_ _Mise à jour 06/09/2023 …
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Évolution du classement des emplois de sous-préfet depuis 1994
enbiUpdated 13 Nov 2026
Les sous-préfets exercent sur des fonctions et selon des lieux d'affectation variés. L'ensemble de ces …
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Actes municipaux de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026
Tableau d'enregistrement des actes - délibérations du Conseil municipal (jusqu'au 31.12.2023 - voir le jeu de …
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Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques de la Meuse
Syndicat Mixte FUCLEMUpdated 7 Nov 2024
… Schéma soumis à l'avis de Monsieur le préfet de la Meuse le 25 mai 2023, suite à …
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Arrondissements
Département des Hauts-de-SeineUpdated 1 Jul 2023
… L'administration d'un arrondissement est confiée à un sous-préfet qui assiste le préfet du département dans …
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( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
… Le préfet de région, les préfets de départements et les autres collectivités territoriales concernées sont informés de ces …
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( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type II en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
… Le préfet de région, les préfets de départements et les autres collectivités territoriales concernées sont informés de ces …
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Établissements Recevant du Public (ERP) sur le territoire du département du Rhône et de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Ce fichier départemental est arrêté chaque année par le préfet de département. Ne sont suivis que les ERP …
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Entreprises du patrimoine vivant (EPV)
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Oct 2026
… Décerné par les préfets de région et attribué pour une période de cinq ans, le label « Entreprise du …
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Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 16 Jul 2026
… canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nantes est découpée en 207 bureaux …
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Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2007 à 2014
Ville de NantesUpdated 31 Jan 2014
… canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nantes est découpée en 209 bureaux …
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Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (organisation Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère)
Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du FinistèreUpdated 7 Jul 2025
… syndical du 15/12/2023, suite à l'avis favorable du préfet du Finistère le 04/10/2023.
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Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2001 à 2006
Ville de NantesUpdated 28 Feb 2014
… canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nantes était découpée en 202 bureaux …
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Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques (SDIRVE) de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 12 Feb 2025
… du 10 mai 2021, après avis positif du Préfet, Nantes Métropole publie les indicateurs de synthèse relatifs au …
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Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2015 à 2018
Ville de NantesUpdated 28 Mar 2019
… canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nantes est découpée en 200 bureaux …
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Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2019 à 2021
Ville de NantesUpdated 13 Jan 2022
… canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nantes est découpée en 204 bureaux …
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Encadrement des loyers de la Métropole de Lyon 2021-2022
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par …
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Encadrement des loyers de la Métropole de Lyon 2022-2023
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par …
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Encadrement des loyers de la Métropole de Lyon 2023-2024
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par …
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