Skip to content
Open Data Finder

Search results for prefets

Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Sous-préfets des arrondissements des Alpes de Haute-Provence (1800-1941)

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    Liste nominative des sous-préfets du département des Alpes-de-Haute-Provence, par arrondissement, avec leurs dates de …

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Préfets et préfètes français depuis 1800

    Ministère de la CultureUpdated 20 Feb 2026

    … ajout de données concernant 26 préfets et préfètes (versement d'archives 2023022)_ _Mise à jour 06/09/2023 …

    • CSV
    • JSON
  3. data.gouv.fr

    Évolution du classement des emplois de sous-préfet depuis 1994

    enbiUpdated 13 Nov 2026

    Les sous-préfets exercent sur des fonctions et selon des lieux d'affectation variés. L'ensemble de ces …

    • PDF
    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Actes municipaux de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026

    Tableau d'enregistrement des actes - délibérations du Conseil municipal (jusqu'au 31.12.2023 - voir le jeu de …

    • TXT
    • CSV
    • XLS
  5. data.gouv.fr

    Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques de la Meuse

    Syndicat Mixte FUCLEMUpdated 7 Nov 2024

    … Schéma soumis à l'avis de Monsieur le préfet de la Meuse le 25 mai 2023, suite à …

    • PDF
    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Arrondissements

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 1 Jul 2023

    … L'administration d'un arrondissement est confiée à un sous-préfet qui assiste le préfet du département dans …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    ( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    … Le préfet de région, les préfets de départements et les autres collectivités territoriales concernées sont informés de ces …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    ( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type II en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    … Le préfet de région, les préfets de départements et les autres collectivités territoriales concernées sont informés de ces …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Établissements Recevant du Public (ERP) sur le territoire du département du Rhône et de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Ce fichier départemental est arrêté chaque année par le préfet de département. Ne sont suivis que les ERP …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Entreprises du patrimoine vivant (EPV)

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Oct 2026

    … Décerné par les préfets de région et attribué pour une période de cinq ans, le label « Entreprise du …

    • CSV
    • JSON
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 16 Jul 2026

    … canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nantes est découpée en 207 bureaux …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • OCTET-STREAM
    • VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
  12. data.gouv.fr

    Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2007 à 2014

    Ville de NantesUpdated 31 Jan 2014

    … canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nantes est découpée en 209 bureaux …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (organisation Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère)

    Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du FinistèreUpdated 7 Jul 2025

    … syndical du 15/12/2023, suite à l'avis favorable du préfet du Finistère le 04/10/2023.

    • CSV
  14. data.gouv.fr

    Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2001 à 2006

    Ville de NantesUpdated 28 Feb 2014

    … canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nantes était découpée en 202 bureaux …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques (SDIRVE) de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 12 Feb 2025

    … du 10 mai 2021, après avis positif du Préfet, Nantes Métropole publie les indicateurs de synthèse relatifs au …

    • CSV
    • JSON
  16. data.gouv.fr

    Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2015 à 2018

    Ville de NantesUpdated 28 Mar 2019

    … canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nantes est découpée en 200 bureaux …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2019 à 2021

    Ville de NantesUpdated 13 Jan 2022

    … canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nantes est découpée en 204 bureaux …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Encadrement des loyers de la Métropole de Lyon 2021-2022

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Encadrement des loyers de la Métropole de Lyon 2022-2023

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Encadrement des loyers de la Métropole de Lyon 2023-2024

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
“prefets” datasets · Open Data Finder