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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Contributions françaises aux principales organisations internationales en 2010 et 2011

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 14 Mar 2016

    Montant des contributions de l'Etat français aux principales organisations internationales, aux opérations de maintien de la paix …

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  2. data.gouv.fr

    Nomenclature simplifiée codes CIB des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Feb 2017

    … par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) qui regroupe les classes technologiques de la CIB en …

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  3. data.gouv.fr

    Aire d'appellation Champagne : textes de délimitation (1905-2025) et révision de l'aire (2003-2026)

    VITACEAEUpdated 1 Nov 2026

    … la revue *La Propriété industrielle* (archives de l'OMPI), et non d'après le Journal officiel. Étude de …

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  4. data.gouv.fr

    Référentiel Régional Pédologique harmonisé de la région Occitanie

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 6 Oct 2022

    … Laboratoire Écologie Fonctionnelle et Environnement](https://www.eco.omp.eu/), le [LISAH](https://www.umr-lisah.fr/), la …

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  5. data.gouv.fr

    Nomenclature domaines émergents des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Feb 2017

    … l’OEB, l’INPI, Eurostat, l’OMPI et enfin l’OCDE[[1]](file:///C:/Projets/Brevets/Atlas/Atlas …

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  6. data.gouv.fr

    Projections de personnes âgées avec un besoin d'aide à l'autonomie - modèle EPP4 (Insee-Drees)

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 20 Nov 2025

    … Les scénarios d'évolution de l'espérance de vie correspondent à ceux des projections Omphale de l'INSEE …

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“omp” datasets · Open Data Finder