Search results for modificatif
Filtersdata.gouv.fr · CSV
19 datasets for “modificatif”
- data.gouv.fr
Décisions modificatives 2008
Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019
Décisions modificatives pour l'année 2008 de Bordeaux Métropole.
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Décisions modificatives 2015
Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019
Décisions modificatives pour l'année 2014 de Bordeaux Métropole.
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Décisions modificatives 2012
Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019
Décisions modificatives pour l'année 2012 de Bordeaux Métropole.
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Décisions modificatives 2011
Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019
Décisions modificatives pour l'année 2011 de Bordeaux Métropole.
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Décisions modificatives 2014
Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019
Décisions modificatives pour l'année 2014 de Bordeaux Métropole.
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Décisions modificatives 2009
Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019
Décisions modificatives pour l'année 2009 de Bordeaux Métropole.
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Décisions modificatives 2013
Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019
Décisions modificatives pour l'année 2013 de Bordeaux Métropole.
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Décisions modificatives 2010
Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019
Décisions modificatives pour l'année 2010 de Bordeaux Métropole.
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Emplacement des bureaux de vote des 38 communes de Grand Chambéry pour les élections européennes 2019
Grand ChambéryUpdated 10 Nov 2025
… Données extraites du tableau "Emplacement des bureaux de vote-Arrondissement de Chambéry"- Annexe AP modificatif n°1 de …
- CSV
- JSON
- SHP
- data.gouv.fr
Décrets de naturalisation publiés au Journal officiel (2016-2026)
France Naturalisation InfosUpdated 13 Nov 2026
… modifiant un ou plusieurs décrets de naturalisation antérieurs (`modificatif`), et décret rectifiant une erreur matérielle dans un décret …
- CSV
- data.gouv.fr
Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Jul 2017
… au niveau national (arrêté du 16 mars 2017) et en Région Occitanie (arrêté modificatif du **22 février 2018).** ** **
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Logements autorisés et commencés, séries mensuelles communales en date de prise en compte
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026
… Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôt, autorisation, annulation, modificatif, mise en chantier, achèvement des travaux …
- HTML
- CSV
- data.gouv.fr
Locaux non résidentiels autorisés et commencés, en séries annuelles
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026
… Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôts, autorisations, annulations, modificatifs, mises en chantier, achèvements des travaux …
- HTML
- CSV
- data.gouv.fr
Locaux non résidentiels autorisés et commencés, séries mensuelles
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026
… Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôts, autorisations, annulations, modificatifs, mises en chantier, achèvements des travaux …
- HTML
- CSV
- data.gouv.fr
Logements autorisés et commencés, nombre et surfaces, séries annuelles (données non estimées)
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026
… Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôts, autorisations, annulations, modificatifs, mises en chantier, achèvements des travaux …
- HTML
- CSV
- data.gouv.fr
Nombre de nouveaux logements créés
EcolabUpdated 14 Nov 2026
… Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôts, autorisations, annulations, modificatifs, mises en chantier, achèvements des travaux …
- CSV
- data.gouv.fr
Logements autorisés et commencés, nombre et surfaces, séries mensuelles (données estimées)
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026
… Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôt, autorisation, annulation, modificatif, mise en chantier, achèvement des travaux …
- HTML
- CSV
- data.gouv.fr
Immeubles classés ou inscrits - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 19 May 2026
… sur les monuments historiques et de ses textes modificatifs. La protection au titre des Monuments Historiques vise à …
- ZIP
- CSV
- SHAPEFILE
- data.gouv.fr
Périmètres des immeubles classés ou inscrits - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 19 May 2026
… sur les monuments historiques et de ses textes modificatifs. La protection au titre des Monuments Historiques vise à …
- ZIP
- CSV
- SHAPEFILE