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Filtersdata.gouv.fr · CSV

19 datasets for “modificatif”

  1. data.gouv.fr

    Décisions modificatives 2008

    Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019

    Décisions modificatives pour l'année 2008 de Bordeaux Métropole.

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  2. data.gouv.fr

    Décisions modificatives 2015

    Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019

    Décisions modificatives pour l'année 2014 de Bordeaux Métropole.

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  3. data.gouv.fr

    Décisions modificatives 2012

    Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019

    Décisions modificatives pour l'année 2012 de Bordeaux Métropole.

    • CSV
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  4. data.gouv.fr

    Décisions modificatives 2011

    Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019

    Décisions modificatives pour l'année 2011 de Bordeaux Métropole.

    • CSV
    • JSON
  5. data.gouv.fr

    Décisions modificatives 2014

    Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019

    Décisions modificatives pour l'année 2014 de Bordeaux Métropole.

    • CSV
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  6. data.gouv.fr

    Décisions modificatives 2009

    Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019

    Décisions modificatives pour l'année 2009 de Bordeaux Métropole.

    • CSV
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    Décisions modificatives 2013

    Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019

    Décisions modificatives pour l'année 2013 de Bordeaux Métropole.

    • CSV
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  8. data.gouv.fr

    Décisions modificatives 2010

    Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019

    Décisions modificatives pour l'année 2010 de Bordeaux Métropole.

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  9. data.gouv.fr

    Emplacement des bureaux de vote des 38 communes de Grand Chambéry pour les élections européennes 2019

    Grand ChambéryUpdated 10 Nov 2025

    … Données extraites du tableau "Emplacement des bureaux de vote-Arrondissement de Chambéry"- Annexe AP modificatif n°1 de …

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  10. data.gouv.fr

    Décrets de naturalisation publiés au Journal officiel (2016-2026)

    France Naturalisation InfosUpdated 13 Nov 2026

    … modifiant un ou plusieurs décrets de naturalisation antérieurs (`modificatif`), et décret rectifiant une erreur matérielle dans un décret …

    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Jul 2017

    … au niveau national (arrêté du 16 mars 2017) et en Région Occitanie (arrêté modificatif du **22 février 2018).** ** **

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  12. data.gouv.fr

    Logements autorisés et commencés, séries mensuelles communales en date de prise en compte

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026

    … Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôt, autorisation, annulation, modificatif, mise en chantier, achèvement des travaux …

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  13. data.gouv.fr

    Locaux non résidentiels autorisés et commencés, en séries annuelles

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026

    … Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôts, autorisations, annulations, modificatifs, mises en chantier, achèvements des travaux …

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  14. data.gouv.fr

    Locaux non résidentiels autorisés et commencés, séries mensuelles

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026

    … Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôts, autorisations, annulations, modificatifs, mises en chantier, achèvements des travaux …

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  15. data.gouv.fr

    Logements autorisés et commencés, nombre et surfaces, séries annuelles (données non estimées)

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026

    … Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôts, autorisations, annulations, modificatifs, mises en chantier, achèvements des travaux …

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  16. data.gouv.fr

    Nombre de nouveaux logements créés

    EcolabUpdated 14 Nov 2026

    … Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôts, autorisations, annulations, modificatifs, mises en chantier, achèvements des travaux …

    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Logements autorisés et commencés, nombre et surfaces, séries mensuelles (données estimées)

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026

    … Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôt, autorisation, annulation, modificatif, mise en chantier, achèvement des travaux …

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  18. data.gouv.fr

    Immeubles classés ou inscrits - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 19 May 2026

    … sur les monuments historiques et de ses textes modificatifs. La protection au titre des Monuments Historiques vise à …

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    • SHAPEFILE
  19. data.gouv.fr

    Périmètres des immeubles classés ou inscrits - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 19 May 2026

    … sur les monuments historiques et de ses textes modificatifs. La protection au titre des Monuments Historiques vise à …

    • ZIP
    • CSV
    • SHAPEFILE
“modificatif” datasets · Open Data Finder