Search results for m52
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77 datasets for “m52”
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Budgets primitif du département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à …
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Comptes administratifs du Département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à …
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Budgets primitif du département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à …
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Comptes administratifs du Département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à …
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Budgets primitif du département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à …
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Comptes administratifs du Département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à …
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Budgets supplémentaires du département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à …
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Budgets supplémentaires du département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à …
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Budgets supplémentaires du département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à …
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Instruction budgétaire et comptable M57, M52 et M14 +500hab au 1er janvier 2022 - Plan des Comptes développé - màj 06/02/2023
DELETED DELETEDUpdated 7 Feb 2023
… L'instruction budgétaire et comptable M52 est un cadre juridique qui régie les règles de gestions financières des …
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Budgets décision modificative du département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à …
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Budgets décision modificative du département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à …
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Budgets décision modificative du département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à …
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Budgets Votés - Budget Principal 2009 - 2017 (M14-M52 Ville-département)
Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019
… M52…) visée Chapitre Budgétaire - Texte | Libellé correspondant au nom du chapitre concerné de la nomenclature budgétaire (M14, M52 …
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Comptes Administratifs - Budgets Principaux 2009 - 2017 (M14-M52 Ville-département)
Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019
… qui s'y rattachent (M14 pour la commune, M52 pour le département) **Section Budgétaire (I/F)** | Texte | Dépenses …
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Comptes Administratifs - Autorisations de Programmes 2009 - 2017 (M14-M52 Ville-Département)
Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019
… qui s'y rattachent (M14 pour la commune, M52 pour le département) **Section Budgétaire (I/F)** | Dépenses ou …
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Budgets Votés - Autorisations de Programmes - 2009 - 2017 (M14-M52 Ville-département)
Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019
… qui s'y rattachent (M14 pour la commune, M52 pour le département) Section Budgétaire (I/F) | Dépenses ou …
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Comptes administratifs du Conseil général de Loir-et-Cher
Updated 6 Dec 2014
… approuvées par le Conseil général de Loir-et-Cher depuis 2009, agrégées par chapitre selon la nomenclature M52.
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Budgets Votés - Budgets Annexes
Ville de ParisUpdated 25 Nov 2020
… M52…) visée Chapitre Budgétaire - Texte | Libellé correspondant au nom du chapitre concerné de la nomenclature budgétaire (M14, M52 …
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Comptes Administratifs - Etats Spéciaux d’Arrondissement
Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019
… M52…) visée **Chapitre Budgétaire - Texte** | Libellé correspondant au nom du chapitre concerné de la nomenclature budgétaire (M14, M52 …
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