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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Population légale - Ville de Vezin Le Coquet

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 25 Jul 2025

    Population légale à Vezin le Coquet

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    • JSON
  2. data.gouv.fr

    Recouvrement légal affichages libres de la commune de Chassieu

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Recouvrement légal pour accéder aux panneaux d'affichages libres (associations, politiques, manifestations,...)

    • SHP
    • GEOJSON
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  3. data.gouv.fr

    Population légale - Cesson-Sévigné

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Jun 2018

    Les chiffres officiels de la population par l’INSEE.

    • CSV
    • JSON
  4. data.gouv.fr

    Population légale de Saint-Malo

    Ville de Saint-MaloUpdated 19 Jan 2016

    Chiffres de la population légale, établis par l'INSEE avec la nouvelle méthode de recensement, depuis 2006.

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - CCAS

    Toulouse métropoleUpdated 14 Aug 2024

    Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par le CCAS de Toulouse (2 bis rue de …

    • CSV
    • JSON
  6. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025

    Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par Toulouse Métropole (6 rue René Leduc BP35821 31505 …

    • CSV
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - Mairie de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025

    Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par la Mairie de Toulouse (1 Place du Capitole …

    • CSV
    • JSON
  8. data.gouv.fr

    Population légale de Saint-Malo Agglomération

    SAINT-MALO AGGLOMERATIONUpdated 25 Aug 2016

    Données statistiques de la population légale, établis par l'INSEE (avec la nouvelle méthode de recensement depuis 2006 …

    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - Etablissement public du Capitole

    Toulouse métropoleUpdated 20 Dec 2023

    Traitements de données à caractère personnel, mis en œuvre par l’Etablissement public du Capitole (Place du Capitole …

    • CSV
    • JSON
  10. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation LEGALLAIS)

    LEGALLAISUpdated 29 Sept 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Effectif légal des conseils municipaux et communautaires 2020 - Département de la Manche

    L. EghUpdated 28 Feb 2020

    effectif légal des conseils municipaux et communautaires 2020 - Département de la Manche source : préfecture de la Manche http …

    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Taux de l'intérêt légal depuis 2011

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Le taux de l'intérêt légal principalement utilisé dans les procédures civiles ou commerciales, sert notamment au calcul …

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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  13. data.gouv.fr

    Toutes prestations - Répartition des allocataires percevant au moins une prestation légale selon le quotient familial [EPCI]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 11 Feb 2026

    Bénéficiaires au titre de décembre d'au moins une prestation légale (hors ARS,ADE et AVVC) à l …

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    • JSON
  14. data.gouv.fr

    Toutes prestations - Répartition des allocataires percevant au moins une prestation légale selon le quotient familial [Communal]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 11 Feb 2026

    Bénéficiaires au titre de décembre d'au moins une prestation légale (hors ARS,ADE et AVVC) à l …

    • CSV
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  15. data.gouv.fr

    Bénéficiaires des prestations légales versées par les CAF au 31/12/2018_Orléans métropole

    Orléans MétropoleUpdated 28 Dec 2020

    Ce jeu de données fournit des indicateurs sur les bénéficiaires des prestations légales versées par les CAF au …

    • CSV
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  16. data.gouv.fr

    Extrait des unités légales de la base SIRENE appartenant au service public

    Geoffrey Aldebert - Compte PersoUpdated 5 Jan 2023

    … la règle suivante pour déterminer si une unité légale appartient à un service public : - catégorie juridique égale à …

    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Martigues - Pôle social - Demandes d'aides légales

    Ville de MartiguesUpdated 4 Mar 2025

    … Dans cette fiche il est question du nombre de demandes d'aides légales effectuées par les usagers. Les …

    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Population légale des communes de Grand Paris Sud Est Avenir en vigueur au 1er janvier 2024

    Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 28 Feb 2024

    Ce jeu de données présente les chiffres de la population légale en vigueur au 1er janvier 2024 pour …

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  19. data.gouv.fr

    Populations légales Communes et Arrondissements Municipaux - Millésimé - France

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 17 Jun 2026

    … Les populations légales publiées par l'INSEE entrent en vigueur au 1er janvier ; elles sont basées sur les …

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  20. data.gouv.fr

    Toutes prestations - Répartition des allocataires selon la prestation [IRIS]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 15 Jun 2026

    Bénéficiaires au titre de décembre d'au moins une prestation légale (hors ARS,ADE et AVVC) par type …

    • CSV
    • JSON
“legale” datasets · Open Data Finder