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455 datasets for “legale”
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Population légale - Ville de Vezin Le Coquet
Rennes Métropole en accès libreUpdated 25 Jul 2025
Population légale à Vezin le Coquet
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Recouvrement légal affichages libres de la commune de Chassieu
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Recouvrement légal pour accéder aux panneaux d'affichages libres (associations, politiques, manifestations,...)
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Population légale - Cesson-Sévigné
Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Jun 2018
Les chiffres officiels de la population par l’INSEE.
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Population légale de Saint-Malo
Ville de Saint-MaloUpdated 19 Jan 2016
Chiffres de la population légale, établis par l'INSEE avec la nouvelle méthode de recensement, depuis 2006.
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Registre légal CNIL - CCAS
Toulouse métropoleUpdated 14 Aug 2024
Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par le CCAS de Toulouse (2 bis rue de …
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Registre légal CNIL - Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025
Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par Toulouse Métropole (6 rue René Leduc BP35821 31505 …
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Registre légal CNIL - Mairie de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025
Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par la Mairie de Toulouse (1 Place du Capitole …
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Population légale de Saint-Malo Agglomération
SAINT-MALO AGGLOMERATIONUpdated 25 Aug 2016
Données statistiques de la population légale, établis par l'INSEE (avec la nouvelle méthode de recensement depuis 2006 …
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Registre légal CNIL - Etablissement public du Capitole
Toulouse métropoleUpdated 20 Dec 2023
Traitements de données à caractère personnel, mis en œuvre par l’Etablissement public du Capitole (Place du Capitole …
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- data.gouv.fr
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation LEGALLAIS)
LEGALLAISUpdated 29 Sept 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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- data.gouv.fr
Effectif légal des conseils municipaux et communautaires 2020 - Département de la Manche
L. EghUpdated 28 Feb 2020
effectif légal des conseils municipaux et communautaires 2020 - Département de la Manche source : préfecture de la Manche http …
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Taux de l'intérêt légal depuis 2011
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Le taux de l'intérêt légal principalement utilisé dans les procédures civiles ou commerciales, sert notamment au calcul …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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- data.gouv.fr
Toutes prestations - Répartition des allocataires percevant au moins une prestation légale selon le quotient familial [EPCI]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 11 Feb 2026
Bénéficiaires au titre de décembre d'au moins une prestation légale (hors ARS,ADE et AVVC) à l …
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Toutes prestations - Répartition des allocataires percevant au moins une prestation légale selon le quotient familial [Communal]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 11 Feb 2026
Bénéficiaires au titre de décembre d'au moins une prestation légale (hors ARS,ADE et AVVC) à l …
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Bénéficiaires des prestations légales versées par les CAF au 31/12/2018_Orléans métropole
Orléans MétropoleUpdated 28 Dec 2020
Ce jeu de données fournit des indicateurs sur les bénéficiaires des prestations légales versées par les CAF au …
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- PLAIN
- VND.MS-EXCEL
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Extrait des unités légales de la base SIRENE appartenant au service public
Geoffrey Aldebert - Compte PersoUpdated 5 Jan 2023
… la règle suivante pour déterminer si une unité légale appartient à un service public : - catégorie juridique égale à …
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Martigues - Pôle social - Demandes d'aides légales
Ville de MartiguesUpdated 4 Mar 2025
… Dans cette fiche il est question du nombre de demandes d'aides légales effectuées par les usagers. Les …
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Population légale des communes de Grand Paris Sud Est Avenir en vigueur au 1er janvier 2024
Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 28 Feb 2024
Ce jeu de données présente les chiffres de la population légale en vigueur au 1er janvier 2024 pour …
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Populations légales Communes et Arrondissements Municipaux - Millésimé - France
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 17 Jun 2026
… Les populations légales publiées par l'INSEE entrent en vigueur au 1er janvier ; elles sont basées sur les …
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Toutes prestations - Répartition des allocataires selon la prestation [IRIS]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 15 Jun 2026
Bénéficiaires au titre de décembre d'au moins une prestation légale (hors ARS,ADE et AVVC) par type …
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