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23 datasets for “journal articles”

  1. data.gouv.fr

    Comptes de campagne – Élections sénatoriales générales du 24 septembre 2023

    Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 3 Sept 2024

    … du 24 septembre 2023, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral. Ces …

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  2. data.gouv.fr

    Elections législatives générales des 30 juin et 7 juillet 2024

    Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 29 Jul 2025

    … et 7 juillet 2024, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral. Ce …

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  3. data.gouv.fr

    Comptes de campagne – Élection des conseillers à l’Assemblée de Corse générale

    Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 12 Apr 2019

    … et 10 décembre 2017, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du Code électoral. Ce …

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  4. data.gouv.fr

    Comptes de campagne – Élections législatives générales des 12 et 19 juin 2022

    Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 12 Oct 2023

    … et 19 juin 2022, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral. Ce …

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  5. data.gouv.fr

    Communes de Rennes Métropole concernées par la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Mar 2015

    … publiée au Journal officiel du 14 décembre 2000. Son article le plus notoire est l'article 55, qui …

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  6. data.gouv.fr

    Comptes de campagne – Élections municipales générales des 15 mars et 28 juin 2020

    Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 23 May 2022

    … et 28 juin 2020, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral. Ce …

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  7. data.gouv.fr

    Comptes de campagne – Élections territoriales de Saint-Martin et Saint-Barthélemy des 20 et 27 mars 2022

    Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 30 Nov 2023

    … et 27 mars 2022, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral. Ce …

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  8. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc de l'IFCE

    Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)Updated 14 Dec 2023

    L’article L 224-12 du code de l’environnement soumet à publication le suivi des objectifs de …

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  9. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc de Montpellier Méditerranée Métropole et de la Ville de Montpellier

    Montpellier Méditerranée MétropoleUpdated 16 Jun 2026

    … L’article L 224-12 du code de l’environnement soumet à publication le suivi des objectifs de …

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  10. data.gouv.fr

    Communes appliquant l'encadrement du niveau des loyers

    ClimaScoreUpdated 5 Nov 2026

    … Liste reconstituée à partir des décrets publiés au Journal officiel et des arrêtés préfectoraux, mise à jour à …

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  11. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc du Ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 1 Oct 2025

    L’article L 224-12 du code de l’environnement soumet à publication le suivi des objectifs de …

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  12. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc du Ministère de l’éducation nationale et de la Jeunesse

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 20 Oct 2026

    L’article L 224-12 du code de l’environnement soumet à publication le suivi des objectifs de …

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  13. data.gouv.fr

    AMENAGEMENT - Zones_Revitalisation_Rurale_2017

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … ZRR) au 1er juillet 2017 est parue au Journal Officiel dans un [arrêté daté du 16/03/2017 …

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  14. data.gouv.fr

    Couleurs emblématiques de marques

    Nicolas Lamy (Studio)Updated 23 Oct 2026

    … cadre de l'article « [Quand une couleur devient une marque](https://nicolaslamy.com/journal/quand-une-couleur-devient …

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  15. data.gouv.fr

    Reconnaissance de l'état de catastrophes naturelles à Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 16 Jun 2026

    … dispositions sont reprises dans le code des assurances (articles L. 125-1 et suivants du code des assurances …

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  16. data.gouv.fr

    Liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Aug 2017

    Conformément aux [dispositions du I de l'article R. 612-36-3 du code de l'éducation](https …

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  17. data.gouv.fr

    #COVID19 Nouvelle-Calédonie

    cagougeeksUpdated 3 Mar 2021

    … traumatismes/maladies-et-infections-respiratoires/infection-a-coronavirus/articles/coronavirus-outils-de-prevention-destines-aux-professionnels-de-sante …

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  18. data.gouv.fr

    (DTA) Contour de l'estuaire de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020

    … 884 du 17 juillet 2006 et publiée au journal officiel du 19 juillet 2006. Elle fixe, sur son …

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  19. data.gouv.fr

    Contours géographiques des académies

    OpenStreetMapUpdated 14 Mar 2016

    … lien wikipedia vers l'article décrivant l'académie (source OSM) - vacances: zone A/B/C ou vide (DOM …

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  20. data.gouv.fr

    Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 6 Oct 2026

    … urbaine du 21 février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire …

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