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23 datasets for “journal articles”
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Comptes de campagne – Élections sénatoriales générales du 24 septembre 2023
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 3 Sept 2024
… du 24 septembre 2023, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral. Ces …
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Elections législatives générales des 30 juin et 7 juillet 2024
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 29 Jul 2025
… et 7 juillet 2024, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral. Ce …
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Comptes de campagne – Élection des conseillers à l’Assemblée de Corse générale
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 12 Apr 2019
… et 10 décembre 2017, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du Code électoral. Ce …
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Comptes de campagne – Élections législatives générales des 12 et 19 juin 2022
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 12 Oct 2023
… et 19 juin 2022, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral. Ce …
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Communes de Rennes Métropole concernées par la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain
Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Mar 2015
… publiée au Journal officiel du 14 décembre 2000. Son article le plus notoire est l'article 55, qui …
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Comptes de campagne – Élections municipales générales des 15 mars et 28 juin 2020
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 23 May 2022
… et 28 juin 2020, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral. Ce …
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Comptes de campagne – Élections territoriales de Saint-Martin et Saint-Barthélemy des 20 et 27 mars 2022
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 30 Nov 2023
… et 27 mars 2022, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral. Ce …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc de l'IFCE
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)Updated 14 Dec 2023
L’article L 224-12 du code de l’environnement soumet à publication le suivi des objectifs de …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc de Montpellier Méditerranée Métropole et de la Ville de Montpellier
Montpellier Méditerranée MétropoleUpdated 16 Jun 2026
… L’article L 224-12 du code de l’environnement soumet à publication le suivi des objectifs de …
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Communes appliquant l'encadrement du niveau des loyers
ClimaScoreUpdated 5 Nov 2026
… Liste reconstituée à partir des décrets publiés au Journal officiel et des arrêtés préfectoraux, mise à jour à …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc du Ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 1 Oct 2025
L’article L 224-12 du code de l’environnement soumet à publication le suivi des objectifs de …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc du Ministère de l’éducation nationale et de la Jeunesse
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 20 Oct 2026
L’article L 224-12 du code de l’environnement soumet à publication le suivi des objectifs de …
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AMENAGEMENT - Zones_Revitalisation_Rurale_2017
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… ZRR) au 1er juillet 2017 est parue au Journal Officiel dans un [arrêté daté du 16/03/2017 …
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Couleurs emblématiques de marques
Nicolas Lamy (Studio)Updated 23 Oct 2026
… cadre de l'article « [Quand une couleur devient une marque](https://nicolaslamy.com/journal/quand-une-couleur-devient …
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Reconnaissance de l'état de catastrophes naturelles à Antibes
Ville d'AntibesUpdated 16 Jun 2026
… dispositions sont reprises dans le code des assurances (articles L. 125-1 et suivants du code des assurances …
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Liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Aug 2017
Conformément aux [dispositions du I de l'article R. 612-36-3 du code de l'éducation](https …
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#COVID19 Nouvelle-Calédonie
cagougeeksUpdated 3 Mar 2021
… traumatismes/maladies-et-infections-respiratoires/infection-a-coronavirus/articles/coronavirus-outils-de-prevention-destines-aux-professionnels-de-sante …
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(DTA) Contour de l'estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020
… 884 du 17 juillet 2006 et publiée au journal officiel du 19 juillet 2006. Elle fixe, sur son …
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Contours géographiques des académies
OpenStreetMapUpdated 14 Mar 2016
… lien wikipedia vers l'article décrivant l'académie (source OSM) - vacances: zone A/B/C ou vide (DOM …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 6 Oct 2026
… urbaine du 21 février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire …
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