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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Budget moyen des conseils Instances et de développement

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    Budget moyen des conseils Instances et de développement.

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  2. data.gouv.fr

    Budget moyen des conseils Instances et de développement

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    Budget moyen des conseils Instances et de développement.

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  3. data.gouv.fr

    Instances de marchés forains sur le territoire de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Instances de marchés forains pour localisation des producteurs en alimentation avec adresse, jour, horaires, et type (alimentaire, mixte).

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  4. data.gouv.fr

    RSU 2022 - Instances - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023

    Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et …

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  5. data.gouv.fr

    RSU 2022 - Instances - Mairie de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023

    Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et …

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  6. data.gouv.fr

    Déliberations Évry-Courcouronnes - Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 19 Oct 2026

    Délibérations du Conseil Municipal de la Commune d'Evry-Courcouronnes du 1er janvier 2020 à ce jour - Format …

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  7. data.gouv.fr

    États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026

    États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques …

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  8. data.gouv.fr

    États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026

    … en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques (en cas de dépassement …

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  9. data.gouv.fr

    Délibérations des instances de la ville de Nantes et de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 19 Oct 2026

    … Une description de chaque instance, ainsi que l'intégralité des ordre du jour et compte-rendus sont disponibles …

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  10. data.gouv.fr

    Les juridictions civiles en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 24 Jan 2016

    Sont référencés : - les tribunaux d’instance et de grande instance ; - les conseils de prud’hommes ; - les tribunaux administratifs …

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  11. data.gouv.fr

    Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Composition et organisation de l'instance de médiation métropolitaine - Règlement intérieur des instances de la Commission locale d …

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  12. data.gouv.fr

    Délibérations du SIEEEN

    Updated 14 Feb 2020

    Liste des délibérations prises par le SIEEEN au sein de ses instances (Comité Syndical, Bureau Syndical...)

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  13. data.gouv.fr

    Actes administratifs de Grand Paris Sud - Format SCDL

    Grand Paris SudUpdated 13 Nov 2026

    … Il regroupe trois catégories d’actes, chacune répondant à des procédures et des instances distinctes : #### 1\. Délibérations Les …

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  14. data.gouv.fr

    Délibérations du conseil municipal de La Possession

    Mairie de La PossessionUpdated 11 Aug 2026

    Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil du conseil municipal de …

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  15. data.gouv.fr

    Délibérations du SIEEEN

    Syndicat intercommunal d'energie d'équipement et d'environnement de la NièvreUpdated 19 Jan 2026

    Liste des délibérations prises par le SIEEEN au sein de ses instances (Comité Syndical, Bureau Syndical...). Les délibérations …

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  16. data.gouv.fr

    Réalisations des conseils de quartier depuis 2013

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026

    Depuis 2002, les Conseils de quartier constituent une instance consultative et sont force de propositions. Ce jeu de …

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  17. data.gouv.fr

    Les services aux particuliers par commune ou arrondissement (base permanente des équipements)

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Mar 2016

    … Gendarmerie ; - Cour d’appel ; - Tribunal de grande instance ; - Tribunal d’instance ; - Conseil de prud’hommes ; - *Services généraux* - Tribunal …

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  18. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Neuville-sur-Saône

    Neuville-sur-SaôneUpdated 31 Oct 2026

    … améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l'échelon territorial considéré.

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  19. data.gouv.fr

    Comités de secteur sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 May 2015

    Instances de proximité, intermédiaires entre le niveau métropolitain et le niveau communal permettant d’organiser des échanges et …

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  20. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Rillieux-la-Pape

    Mairie de Rillieux la PapeUpdated 29 Jul 2026

    … améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l'échelon territorial considéré.

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“instance” datasets · Open Data Finder