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143 datasets for “instance”
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Budget moyen des conseils Instances et de développement
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
Budget moyen des conseils Instances et de développement.
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Budget moyen des conseils Instances et de développement
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
Budget moyen des conseils Instances et de développement.
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Instances de marchés forains sur le territoire de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Instances de marchés forains pour localisation des producteurs en alimentation avec adresse, jour, horaires, et type (alimentaire, mixte).
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RSU 2022 - Instances - Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023
Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et …
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RSU 2022 - Instances - Mairie de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023
Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et …
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Déliberations Évry-Courcouronnes - Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 19 Oct 2026
Délibérations du Conseil Municipal de la Commune d'Evry-Courcouronnes du 1er janvier 2020 à ce jour - Format …
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États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026
États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques …
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États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026
… en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques (en cas de dépassement …
- CSV
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Délibérations des instances de la ville de Nantes et de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 19 Oct 2026
… Une description de chaque instance, ainsi que l'intégralité des ordre du jour et compte-rendus sont disponibles …
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Les juridictions civiles en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 24 Jan 2016
Sont référencés : - les tribunaux d’instance et de grande instance ; - les conseils de prud’hommes ; - les tribunaux administratifs …
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- XLS
- SHP
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Composition et organisation de l'instance de médiation métropolitaine - Règlement intérieur des instances de la Commission locale d …
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Délibérations du SIEEEN
Updated 14 Feb 2020
Liste des délibérations prises par le SIEEEN au sein de ses instances (Comité Syndical, Bureau Syndical...)
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Actes administratifs de Grand Paris Sud - Format SCDL
Grand Paris SudUpdated 13 Nov 2026
… Il regroupe trois catégories d’actes, chacune répondant à des procédures et des instances distinctes : #### 1\. Délibérations Les …
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Délibérations du conseil municipal de La Possession
Mairie de La PossessionUpdated 11 Aug 2026
Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil du conseil municipal de …
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Délibérations du SIEEEN
Syndicat intercommunal d'energie d'équipement et d'environnement de la NièvreUpdated 19 Jan 2026
Liste des délibérations prises par le SIEEEN au sein de ses instances (Comité Syndical, Bureau Syndical...). Les délibérations …
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Réalisations des conseils de quartier depuis 2013
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026
Depuis 2002, les Conseils de quartier constituent une instance consultative et sont force de propositions. Ce jeu de …
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Les services aux particuliers par commune ou arrondissement (base permanente des équipements)
Région Île-de-FranceUpdated 11 Mar 2016
… Gendarmerie ; - Cour d’appel ; - Tribunal de grande instance ; - Tribunal d’instance ; - Conseil de prud’hommes ; - *Services généraux* - Tribunal …
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Délibérations de la commune de Neuville-sur-Saône
Neuville-sur-SaôneUpdated 31 Oct 2026
… améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l'échelon territorial considéré.
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Comités de secteur sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 May 2015
Instances de proximité, intermédiaires entre le niveau métropolitain et le niveau communal permettant d’organiser des échanges et …
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Délibérations de la commune de Rillieux-la-Pape
Mairie de Rillieux la PapeUpdated 29 Jul 2026
… améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l'échelon territorial considéré.
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