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1,447 datasets for “fac”
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Facilités de circulation
SNCFUpdated 9 Mar 2023
Facilités de circulation des agents SNCF et des ayants droit.
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Statistiques de la page Facebook Meuse Grand Sud
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 10 May 2017
Nombre de J'aime et nombre d'abonnés de la page Facebook "Meuse Grand Sud".
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Statisitiques de la page Facebook de la Ville de Bar-le-Duc
Mairie de Bar-le-DucUpdated 10 May 2017
Nombre de J'aime et nombre d'abonnés de la page Facebook "Ville de Bar-le-Duc".
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Volumes d'eau facturés
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
Volumes totaux facturés par année et répartition par commune des volumes facturés par le service public de l …
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Icônes des facettes - Data visualisation - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 7 May 2021
Jeu de données utilitaires pour les pages de visualisation du portail data.orleans-metropole.fr
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Calendrier des obligations de la facturation électronique par statut d'entreprise (2026-2027)
FlexinaUpdated 24 Aug 2026
… Flexina, éditeur de Flexina Facturation ( ) et de France Factures ( ), solutions compatibles de facturation électronique. Sources officielles : loi n …
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Plateformes Agréées de facturation électronique (PA / ex-PDP) — annuaire DGFiP
facturoscopeUpdated 25 Jul 2026
Annuaire **factuel et sourcé** des **Plateformes Agréées (PA, ex-PDP)** immatriculées par la DGFiP dans le cadre de …
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Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation VINCI FACILITIES TRAVAUX ASSOCIES)
VINCI FACILITIES TRAVAUX ASSOCIESUpdated 6 Dec 2024
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le …
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RefEA : Les enseignements facultatifs dans l'enseignement agricole
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 13 Nov 2026
Les enseignements facultatifs dans l'enseignement agricole pour les années en cours et suivante. (JDD 37)
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Résultats du crowdsourcing de classification des publicités politiques sur Facebook
French Ambassador for Digital Affairs / Ambassadeur pour le numériqueUpdated 24 Jun 2019
Ce jeu de donnée contient le résultat du crowdsourcing de classification des publicités politiques sur Facebook ainsi qu …
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Open Food Facts - Produits alimentaires : ingrédients, nutrition, labels
Open Food FactsUpdated 29 Jun 2025
[Open Food Facts](https://fr.openfoodfacts.org/) répertorie les informations sur les produits alimentaires : ingrédients, informations nutritionnelles, labels …
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Jeu de tests Factur-X 1.09.2 : TVA, montants, doublons et cohérence PDF/XML
EinvoiUpdated 22 Aug 2026
Ce jeu de données publié par **Einvoi** rassemble des cas de test reproductibles pour le contrôle des factures …
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ChtxM_OPAH_subventions_façades
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
Aides accordées par Châteauroux Métropole dans le cadre des dernières opérations programmées d'amélioration de l'habitat sur …
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- ZIP
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Offres des plateformes de facturation électronique pour indépendants et TPE
Facture FutéeUpdated 9 Oct 2026
Relevé mensuel des offres des principales solutions de facturation électronique destinées aux auto-entrepreneurs, freelances et TPE, dans …
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Déclaration des renouvellements de Véhicules à faibles émissions pour le parc de SPIE Facilities en 2023
SPIE FacilitiesUpdated 29 Sept 2025
Déclaration des renouvellements de Véhicules à Faibles Emissions selon la LOM pour le parc véhicules SPIE Facilities SPIE …
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Déclaration des renouvellements de Véhicules à faibles émissions pour le parc de SPIE Facilities en 2024
SPIE FacilitiesUpdated 29 Sept 2025
Déclaration des renouvellements de Véhicules à Faibles Emissions selon la LOM pour le parc véhicules SPIE Facilities SPIE …
- CSV
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Déclaration des renouvellements de Véhicules à faibles émissions pour le parc de SPIE Facilities en 2025
SPIE FacilitiesUpdated 30 Sept 2026
Déclaration des renouvellements de Véhicules à Faibles Emissions selon la LOM pour le parc véhicules SPIE Facilities SPIE …
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Périmètre de prescription de hauteur de façades des constructions du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Périmètres géographiques, sur Lyon et Villeurbanne, où des règles spécifiques régissent les hauteurs de façade des constructions. En …
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- GEOJSON
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Éléments de calcul du facteur environnemental des itinéraires proposés sur le réseau Transports en Commun Lyonnais
SYTRAL MobilitésUpdated 13 Nov 2025
Les éléments de calcul du facteur environnemental des itinéraires proposés sur le réseau Transports en Commun Lyonnais sont …
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Plateformes Agréées (PA / ex-PDP) pour la Facturation Électronique — Liste DGFiP enrichie 2026
Comparateur-efacturation.frUpdated 25 Jun 2026
… dans le cadre de la réforme de la **facturation électronique obligatoire** en France (entrée en vigueur le 1er …
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