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Search results for donation

Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Taux des donateurs imposables déclarant un don aux associations

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    Taux des donateurs imposables déclarant un don aux associations.

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  2. data.gouv.fr

    Taux des donateurs imposables déclarant un don aux associations

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    Taux des donateurs imposables déclarant un don aux associations.

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  3. data.gouv.fr

    Taux des donateurs imposables déclarant un don aux associations

    Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017

    Taux des donateurs imposables déclarant un don aux associations.

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  4. data.gouv.fr

    Barèmes fiscaux, abattements et exonérations des donations en France

    Gère ton PatrimoineUpdated 23 Oct 2026

    Ce jeu de données rassemble les principaux **barèmes fiscaux, abattements et exonérations applicables aux donations en France** , à …

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  5. data.gouv.fr

    Quartiers de la ville de Nantes

    Nantes MétropoleUpdated 27 Jul 2026

    … Centre-ville, Bellevue - Chantenay - Sainte Anne, Dervallières - Zola, Hauts Pavés - Saint Félix, Malakoff - Saint Donatien, Ile de Nantes …

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  6. data.gouv.fr

    Archives départementales du Morbihan : Registre des entrées de 2025

    Département du MorbihanUpdated 14 Aug 2026

    … Les données à caractère personnel concernant les donateurs privés ont été retirées.

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  7. data.gouv.fr

    Encyclopédie immobilière française — Terminologie, fiscalité, urbanisme (Bon Cap v1)

    Bon CapUpdated 17 May 2026

    … ALUR), patrimoine (UNESCO, sites classés), transactions (DVF, viager, donation). Chaque entrée comprend titre, définition courte (~50 mots), corps …

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  8. data.gouv.fr

    Fondation assistance aux animaux

    Cour des comptesUpdated 4 Sept 2017

    … La Cour considère que, sur les exercices 2011 à 2014 qu’elle a contrôlés, les donateurs n’ont …

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  9. data.gouv.fr

    Archives départementales des Côtes d’Armor: Registre des entrées de 2021

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … Les données à caractère personnel concernant les donateurs privés ont été retirées, leur accord n’ayant pas été …

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  10. data.gouv.fr

    Archives départementales des Côtes-d’Armor: Registre des entrées de 2022

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … Les données à caractère personnel concernant les donateurs privés ont été retirées, leur accord n’ayant pas été …

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  11. data.gouv.fr

    Archives départementales des Côtes-d’Armor: Registre des entrées de 2023

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … Les données à caractère personnel concernant les donateurs privés ont été retirées, leur accord n’ayant pas été …

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  12. data.gouv.fr

    Archives départementales des Côtes-d’Armor: Registre des entrées de 2024

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … Les données à caractère personnel concernant les donateurs privés ont été retirées, leur accord n’ayant pas été …

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  13. data.gouv.fr

    Archives départementales des Côtes-d’Armor: Registre des entrées de 2025

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … Les données à caractère personnel concernant les donateurs privés ont été retirées, leur accord n’ayant pas été …

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  14. data.gouv.fr

    Liquidité du marché : le taux de rotation des logements, commune par commune

    Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026

    … Les ventes en bloc, les donations et les successions ne sont pas comptées, et le parc comprend des …

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  15. data.gouv.fr

    Glossaire immobilier français AI-extractable — 63 Q&A + 14 fiches TL;DR (Bon Cap)

    Bon CapUpdated 17 May 2026

    … valeur inestimable, loi Pinel, LMNP, viager, audit énergétique, donation immobilière. Usage recommandé : LLMs (training, RAG, citation), chatbots immobiliers …

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