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161 datasets for “division”
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Permis de louer / Permis de diviser / Déclaration de location
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Sectorisation des permis de louer, des permis de diviser et des déclarations de location. * * * Ce jeu de données …
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Contours des arrondissements de la Haute-Garonne (divisions administratives)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Jun 2022
Ce jeu de données propose les contours géographiques des trois arrondissements départementaux (divisions administratives) de la Haute-Garonne …
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Liste des communes à permis de diviser (autorisation préalable aux travaux de division)
NaistorUpdated 29 Oct 2026
Liste des communes françaises où s'applique un « permis de diviser » : l'autorisation préalable aux travaux conduisant à …
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Quartiers
Ville de SuresnesUpdated 20 Sept 2018
Quartiers de Suresnes (Hauts-de-Seine) * * * Ce jeu de données comprend la liste et la géométrie (emprise géographique …
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Lotissements sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Mar 2021
Un lotissement est une division foncière (dès la première division) réalisée en vue de construire, selon sa localisation …
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Circonscriptions législatives de l'Isère
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 15 Dec 2021
Les circonscriptions législatives sont des divisions de territoire dans lesquelles sont élues les députés de l'Assemblée nationale.
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Parcelles historiques de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Ces parcelles ne figurent plus au plan, suite à des mutations (division, remembrement, fusion…).
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Hauteur et débit de la Loire à Orléans - Réseau Vigicrue
Orléans MétropoleUpdated 14 Nov 2026
… Les observations sont exprimées dans les unités suivantes : * mm pour les hauteurs d'eau (diviser par 1000 pour …
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Indices de réparabilité Outillage Bosch
Robert Bosch France SASUpdated 27 Oct 2026
l'ensemble des indices de réparabilité pour la division Bosch Outillage de la société Robert Bosch France SAS …
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Lieux de covoiturage de Saint-Etienne Métropole
Saint-Etienne MétropoleUpdated 26 May 2025
… Le covoiturage permet de diviser l'émission de gaz à effet de serre sur la planète, éventuellement d …
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Organisation territoriale de gestion des routes départementales
Département de Saône-et-LoireUpdated 7 Feb 2018
… Le département est ainsi divisé en cinq services territoriaux d'aménagement et vingt-six centres d’exploitation.
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Espaces de Gestion Routière (EGR)
Département du DoubsUpdated 13 Nov 2026
… Chaque service territorial d'aménagement (STA) est divisé en deux ou trois espaces de gestion routière (EGR), au …
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Quartiers administratifs
Ville de ParisUpdated 17 Feb 2017
… Le quartier désigne la division administrative de l’arrondissement. Chaque arrondissement est découpé en quatre quartiers administratifs. Paris …
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Elections municipales 2014 à Saint Martin d'Hères
Ville de Saint Martin d'HèresUpdated 19 Dec 2023
… Pour information, Saint Martin d'Hères est divisé en deux cantons qui la recouvrent exactement.
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Quartiers d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 16 Oct 2020
… Le territoire est divisé en quatre quartiers : * Les Hauts d'Issy / Les Epinettes / Le Fort * Centre-Ville / Corentin …
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Elections européennes 2014 à Saint Martin d'Hères
Ville de Saint Martin d'HèresUpdated 19 Dec 2023
… Pour information, Saint Martin d'Hères est divisé en deux cantons qui la recouvrent exactement.
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Données financières : comparaison par structure (strate)
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 24 May 2019
Les dépenses de fonctionnement de la Ville ont été divisées en grandes catégories de dépenses, selon la norme …
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Cartographie des métiers du numérique
La Grande Ecole du NumériqueUpdated 25 Mar 2024
… Organisés en 6 familles, les métiers sont ensuite divisés en postes. Cette liste est mise à jour deux …
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Découpage des Pôles Scolaires de la Ville de Mulhouse
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 6 Nov 2017
La Ville de Mulhouse est divisée en 9 pôles scolaires regroupant chacun plusieurs écoles maternelles et élémentaires. L …
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Elections législatives 19 juin 2022
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… La Ville de Poitiers est divisée en 2 circonsriptions (la 1 et la 2). Ces résultats sont uniquement …
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