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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Permis de louer / Permis de diviser / Déclaration de location

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Sectorisation des permis de louer, des permis de diviser et des déclarations de location. * * * Ce jeu de données …

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  2. data.gouv.fr

    Contours des arrondissements de la Haute-Garonne (divisions administratives)

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Jun 2022

    Ce jeu de données propose les contours géographiques des trois arrondissements départementaux (divisions administratives) de la Haute-Garonne …

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  3. data.gouv.fr

    Liste des communes à permis de diviser (autorisation préalable aux travaux de division)

    NaistorUpdated 29 Oct 2026

    Liste des communes françaises où s'applique un « permis de diviser » : l'autorisation préalable aux travaux conduisant à …

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  4. data.gouv.fr

    Quartiers

    Ville de SuresnesUpdated 20 Sept 2018

    Quartiers de Suresnes (Hauts-de-Seine) * * * Ce jeu de données comprend la liste et la géométrie (emprise géographique …

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  5. data.gouv.fr

    Lotissements sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Mar 2021

    Un lotissement est une division foncière (dès la première division) réalisée en vue de construire, selon sa localisation …

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  6. data.gouv.fr

    Circonscriptions législatives de l'Isère

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 15 Dec 2021

    Les circonscriptions législatives sont des divisions de territoire dans lesquelles sont élues les députés de l'Assemblée nationale.

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  7. data.gouv.fr

    Parcelles historiques de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Ces parcelles ne figurent plus au plan, suite à des mutations (division, remembrement, fusion…).

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  8. data.gouv.fr

    Hauteur et débit de la Loire à Orléans - Réseau Vigicrue

    Orléans MétropoleUpdated 14 Nov 2026

    … Les observations sont exprimées dans les unités suivantes : * mm pour les hauteurs d'eau (diviser par 1000 pour …

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  9. data.gouv.fr

    Indices de réparabilité Outillage Bosch

    Robert Bosch France SASUpdated 27 Oct 2026

    l'ensemble des indices de réparabilité pour la division Bosch Outillage de la société Robert Bosch France SAS …

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  10. data.gouv.fr

    Lieux de covoiturage de Saint-Etienne Métropole

    Saint-Etienne MétropoleUpdated 26 May 2025

    … Le covoiturage permet de diviser l'émission de gaz à effet de serre sur la planète, éventuellement d …

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  11. data.gouv.fr

    Organisation territoriale de gestion des routes départementales

    Département de Saône-et-LoireUpdated 7 Feb 2018

    … Le département est ainsi divisé en cinq services territoriaux d'aménagement et vingt-six centres d’exploitation.

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  12. data.gouv.fr

    Espaces de Gestion Routière (EGR)

    Département du DoubsUpdated 13 Nov 2026

    … Chaque service territorial d'aménagement (STA) est divisé en deux ou trois espaces de gestion routière (EGR), au …

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  13. data.gouv.fr

    Quartiers administratifs

    Ville de ParisUpdated 17 Feb 2017

    … Le quartier désigne la division administrative de l’arrondissement. Chaque arrondissement est découpé en quatre quartiers administratifs. Paris …

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  14. data.gouv.fr

    Elections municipales 2014 à Saint Martin d'Hères

    Ville de Saint Martin d'HèresUpdated 19 Dec 2023

    … Pour information, Saint Martin d'Hères est divisé en deux cantons qui la recouvrent exactement.

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  15. data.gouv.fr

    Quartiers d'Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 16 Oct 2020

    … Le territoire est divisé en quatre quartiers : * Les Hauts d'Issy / Les Epinettes / Le Fort * Centre-Ville / Corentin …

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  16. data.gouv.fr

    Elections européennes 2014 à Saint Martin d'Hères

    Ville de Saint Martin d'HèresUpdated 19 Dec 2023

    … Pour information, Saint Martin d'Hères est divisé en deux cantons qui la recouvrent exactement.

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  17. data.gouv.fr

    Données financières : comparaison par structure (strate)

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 24 May 2019

    Les dépenses de fonctionnement de la Ville ont été divisées en grandes catégories de dépenses, selon la norme …

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  18. data.gouv.fr

    Cartographie des métiers du numérique

    La Grande Ecole du NumériqueUpdated 25 Mar 2024

    … Organisés en 6 familles, les métiers sont ensuite divisés en postes. Cette liste est mise à jour deux …

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  19. data.gouv.fr

    Découpage des Pôles Scolaires de la Ville de Mulhouse

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 6 Nov 2017

    La Ville de Mulhouse est divisée en 9 pôles scolaires regroupant chacun plusieurs écoles maternelles et élémentaires. L …

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  20. data.gouv.fr

    Elections législatives 19 juin 2022

    Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026

    … La Ville de Poitiers est divisée en 2 circonsriptions (la 1 et la 2). Ces résultats sont uniquement …

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