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Search results for dgcl

Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Dotations globales de fonctionnement

    Christian QuestUpdated 15 Jun 2018

    Extraction et agrégation des données disponibles sur http://www.dotations-dgcl.interieur.gouv.fr/ Les données sont agrégées …

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  2. data.gouv.fr

    Critères de répartition 2018 des communes pour la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF)

    Updated 14 Jun 2018

    Ce jeu de données comporte l'ensemble des données individuelles ayant servies au calcul de la dotation globale …

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  3. data.gouv.fr

    Critères de répartition 2018 pour la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF)

    Ministère de l'intérieurUpdated 27 Aug 2018

    … http://www.dotations-dgcl.interieur.gouv.fr/consultation/dotations_en_ligne.php

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  4. data.gouv.fr

    Base nationale sur les intercommunalités

    Direction générale des collectivités localesUpdated 13 Jul 2026

    Les données de la base nationale sur les intercommunalités (BANATIC) comportent des informations sur les intercommunalités. Vous trouverez …

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  5. data.gouv.fr

    Les données contextuelles des intercommunalités et autres structures territoriales

    Direction générale des collectivités localesUpdated 15 Jan 2020

    Dans le cadre de ses activités, la Direction générale des collectivités locales (DGCL) opère le portail d'Accès …

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  6. data.gouv.fr

    Liste des opérateurs funéraires

    Ministère de l'intérieurUpdated 26 Oct 2026

    … Elle est exposée par la Direction générale des collectivités locales (DGCL). Elle regroupe l'ensemble des listes départementales …

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  7. data.gouv.fr

    Comptes de la Ville de Strasbourg

    Updated 1 Jul 2026

    … Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL) ## Description source Budget principal de Strasbourg tel que fourni par la Direction …

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  8. data.gouv.fr

    BUDGET - Investissement_Public_Local

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … par la DGFiP (ministère des finances), d'informations de la DGCL et des populations produites par l’INSEE.

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  9. data.gouv.fr

    BAse NATionale sur l'Inter-Communalité

    Christian QuestUpdated 11 Aug 2019

    Ce jeu de données reprends les données nationales diffusées par la Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL) difficilement …

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  10. data.gouv.fr

    Collectivités exerçant la compétence collecte et/ou traitement de déchets en Bretagne

    Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 5 Oct 2026

    … stockage qui s'y rapportent. **Sources :** OEB, Insee, DGCL, Banatic, Sinoe. 2026. **Aller plus loin :** consulter la méthodologie …

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  11. data.gouv.fr

    Table de rattachement des anciens EPCI à fiscalité propre aux EPCI actuels (Établissements publics de coopération intercommunale)

    DELETED DELETEDUpdated 17 Jan 2023

    … publications du site de la DGCL et BANATIC - https://www.collectivites-locales.gouv.fr/institutions/liste-et-composition …

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  12. data.gouv.fr

    Communes classées en zone de montagne en Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 7 Apr 2021

    … dotation globale de fonctionnement des communes par la DGCL. Couverture : Occitanie. Une mise à jour a été effectuée …

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  13. data.gouv.fr

    Taxe foncière 2026 : taux votés par commune (2023-2026)

    Équipe Baisse mon impôtUpdated 12 Nov 2026

    … les EPCI (2023 à 2026), publiés par la DGCL sur collectivites-locales.gouv.fr ; Insee, population municipale (geo …

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  14. data.gouv.fr

    Groupements de collectivités territoriales 2017 en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 15 Feb 2018

    … Développé par la DGCL, ce portail est destiné à mettre à disposition du plus grand nombre des informations …

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  15. data.gouv.fr

    Etat montants bruts perçus en 2022 par elus CD76 11avril2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Apr 2023

    … et de la Direction générale des Collectivités locales (DGCL) dédie une page au régime indemnitaire des élus, notamment …

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    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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  16. data.gouv.fr

    Etat montants bruts perçus en 2019 par conseillers dptmtx CD76 20201210

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 17 Jun 2021

    … et de la Direction générale des Collectivités locales (DGCL) dédie une page au régime indemnitaire des élus, notamment …

    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • WEB PAGE
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    • GEOJSON
    • ZIP
    • KML
  17. data.gouv.fr

    Etat indemnités montants bruts perçus en 2021 par conseillers dptmtx CD76 20220315

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 17 Mar 2022

    … et de la Direction générale des Collectivités locales (DGCL) dédie une page au régime indemnitaire des élus, notamment …

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  18. data.gouv.fr

    Taxe foncière par commune : taux 2015-2026 et montant moyen par avis

    FouageUpdated 27 Oct 2026

    … des fichiers des taux votés publiés par la DGCL (au 31 juillet 2026). Le taux total 2026 est …

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  19. data.gouv.fr

    Etablissements Publics de Coopération Intercommunal 2015 - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024

    … proviennent de la Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL) croisées avec le découpage communal issu de la BD …

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  20. data.gouv.fr

    Chiffrage du projet de loi de finances pour 2027 pour chaque commune, intercommunalité et département

    BOUILLAND POILBOUT AVOCATSUpdated 12 Oct 2026

    … critères de répartition des dotations publiés par la DGCL. La méthode, les hypothèses retenues et le dictionnaire des …

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“dgcl” datasets · Open Data Finder