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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Projets financés par les dotations de soutien à l'investissement des collectivités territoriales

    Direction générale des collectivités localesUpdated 24 Jul 2026

    … DSIL) * La dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) * La dotation politique de la ville (DPV) * La dotation …

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  2. data.gouv.fr

    Secteurs prioritaires pour le maintien des prairie et la remise en herbe (SAGE Esuaire de la Loire 2024)

    Région des Pays de la LoireUpdated 16 Feb 2026

    Une tendance au développement des grandes cultures est constatée sur certains secteurs du territoire du SAGE, au détriment …

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  3. data.gouv.fr

    Niveau de pollution d'ozone dans l'agglomération nantaise

    Air Pays de la LoireUpdated 10 Dec 2015

    … les concentrations d'ozone restent faibles près des axes de circulation où certains gaz d'échappement détruisent l …

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  4. data.gouv.fr

    Niveau de pollution d'ozone dans l'agglomération nantaise de 2005 à 2017

    Nantes MétropoleUpdated 13 Mar 2018

    … les concentrations d'ozone restent faibles près des axes de circulation où certains gaz d'échappement détruisent l …

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  5. data.gouv.fr

    L’affectation et la mobilité des fonctionnaires de l’État

    Cour des comptesUpdated 30 Jul 2019

    … Les mobilités spontanées se font au détriment des zones peu attractives et la place accordée à l’ancienneté …

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  6. data.gouv.fr

    Le Droit de Préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce ou baux commerciaux sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 12 Mar 2024

    … L'objectif est d'empêcher la concentration de certains services au détriment de la diversité de la vie …

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  7. data.gouv.fr

    Végétaux utilisables dans les aménagements urbains méditerranéens (base de données Sesame13)

    Conseil départemental des Bouches-du-RhôneUpdated 9 Jul 2025

    … Lanneau (Conseil Départemental des Bouches du Rhône) * Patricia Detry, Nicolas Georges et al. (CEREMA) ## **SOURCES** Cette base de …

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  8. data.gouv.fr

    Sites classés en région Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 2 Nov 2026

    … Les monuments naturels ou les sites classés ne peuvent être ni détruits ni modifiés dans leur état ou …

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  9. data.gouv.fr

    Bâtiments de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … vecteur sont inclus, sauf éventuellement des bâtiments manifestement détruits depuis la date de validité de la BD PARCELLAIRE …

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  10. data.gouv.fr

    Archives départementales de la Mayenne - Registre des éliminations depuis 2023

    Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 4 May 2026

    … La notion de service producteur des documents éliminés n’est volontairement pas signalée, car les organismes qui détruisent …

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  11. data.gouv.fr

    Pari-scores des communes françaises (élections municipales 2020)

    Démocratiser la politiqueUpdated 18 Mar 2026

    … d’évaluer la domination des classes supérieures au détriment des classes populaires et moyennes, puis dans un second …

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  12. data.gouv.fr

    Archives entrées aux Archives régionales Occitanie entre 2016 et 2025

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 2 Jun 2026

    … Les Archives régionales collectent des dossiers qui pourront être entièrement détruits ou feront l’objet d’un traitement …

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