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Search results for demarche

Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Utilisation du service demarche.numerique.gouv.fr

    demarche.numerique.gouv.frUpdated 1 Nov 2026

    Statistiques sur l'utilisation du service demarche.numerique.gouv.fr : * Nombre d'instructeurs connectés par mois * Nombre de …

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  2. data.gouv.fr

    Part des collectivités engagées dans une démarche qualité

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    Part des collectivités engagées dans une démarche qualité.

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  3. data.gouv.fr

    Part des collectivités engagées dans une démarche qualité

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    Part des collectivités engagées dans une démarche qualité.

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  4. data.gouv.fr

    Part des collectivités engagées dans une démarche qualité

    Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017

    Part des collectivités engagées dans une démarche qualité.

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  5. data.gouv.fr

    Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT.

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  6. data.gouv.fr

    Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT.

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  7. data.gouv.fr

    Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT

    Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017

    Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT.

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  8. data.gouv.fr

    Utilisation des données API entreprise par Démarches simplifiées

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 26 Sept 2024

    Liste des données entreprises-associations ( intégrées via [API Entreprise](https://entreprise.api.gouv.fr/) ) , utilisées par Démarches simplifiées …

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  9. data.gouv.fr

    Propositions démarches participatives - Je Participe Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 5 Jan 2026

    Liste des propositions par démarches participatives animées via le dispositif [JeParticipe](https://jeparticipe.metropole.toulouse.fr/)

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  10. data.gouv.fr

    Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne

    Ministère de la CultureUpdated 1 Jun 2026

    Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne (Mes Démarches, Démarches Simplifiées, site tiers). Ce …

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  11. data.gouv.fr

    Existence explicite de vice présidence ou de délégations Développement Durable et Démocratie Locale ou citoyenneté et engagement des collectivités dans une démarche AFAQ 26000

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    … de délégations Développement Durable et Démocratie Locale ou citoyenneté et engagement des collectivités dans une démarche AFAQ 26000.

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  12. data.gouv.fr

    Existence explicite de vice présidence ou de délégations Développement Durable et Démocratie Locale ou citoyenneté et engagement des collectivités dans une démarche AFAQ 26000

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    … de délégations Développement Durable et Démocratie Locale ou citoyenneté et engagement des collectivités dans une démarche AFAQ 26000.

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  13. data.gouv.fr

    Délais légaux des démarches des particuliers en France

    Exemple de lettreUpdated 18 Jul 2026

    … modèles de courriers gratuits, guides de démarches, lexique juridique et délais légaux, expliqués en langage clair. Nous ouvrons …

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  14. data.gouv.fr

    Démarches d'état civil réalisées depuis 2008 à Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 6 Jan 2025

    Le nombre de cartes nationales d'identité et de passeports délivrés, ainsi que le nombre de mariages célébrés …

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  15. data.gouv.fr

    Exploitations engagées dans une démarche de réduction ou de sortie du glyphosate

    Antoine AugustiUpdated 24 Jun 2019

    Données extraites du site web https://glyphosate.gouv.fr de [manière automatique](https://github.com/AntoineAugusti/glyphosate). Propose …

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  16. data.gouv.fr

    La démarche Agenda 21 (points)

    Région Île-de-FranceUpdated 17 Nov 2015

    Chaque point représente le siège d'un organisme ou d'une collectivité qui conduit une démarche d'Agenda …

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  17. data.gouv.fr

    Observatoire de la qualité des démarches en ligne

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 20 Oct 2026

    L'Observatoire "Vos Démarches Essentielles" (VDE) est un dispositif gouvernemental chargé d’évaluer et d’améliorer la qualité …

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  18. data.gouv.fr

    Adhérents à la démarche "Mangeons Local en Île-de-France"

    Région Île-de-FranceUpdated 17 Dec 2014

    Liste des adhérents à la démarche "Mangeons Local en Île-de-France" portée par le CERVIA (Centre de …

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  19. data.gouv.fr

    La démarche Agenda 21 (polygones)

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2015

    Un Agenda 21 local est une démarche participative à l'échelle d'un territoire, qui vise à élaborer …

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  20. data.gouv.fr

    Démarches de critérisation avec les filières

    Région BretagneUpdated 13 May 2022

    … Ce jeu de données liste les filières avec lesquelles une démarche de critérisation est aboutie et fournit le …

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