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438 datasets for “demarche”
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Utilisation du service demarche.numerique.gouv.fr
demarche.numerique.gouv.frUpdated 1 Nov 2026
Statistiques sur l'utilisation du service demarche.numerique.gouv.fr : * Nombre d'instructeurs connectés par mois * Nombre de …
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Part des collectivités engagées dans une démarche qualité
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
Part des collectivités engagées dans une démarche qualité.
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Part des collectivités engagées dans une démarche qualité
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
Part des collectivités engagées dans une démarche qualité.
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Part des collectivités engagées dans une démarche qualité
Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017
Part des collectivités engagées dans une démarche qualité.
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Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT.
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Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT.
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Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT
Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017
Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT.
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Utilisation des données API entreprise par Démarches simplifiées
Direction interministérielle du numériqueUpdated 26 Sept 2024
Liste des données entreprises-associations ( intégrées via [API Entreprise](https://entreprise.api.gouv.fr/) ) , utilisées par Démarches simplifiées …
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Propositions démarches participatives - Je Participe Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 5 Jan 2026
Liste des propositions par démarches participatives animées via le dispositif [JeParticipe](https://jeparticipe.metropole.toulouse.fr/)
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Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne
Ministère de la CultureUpdated 1 Jun 2026
Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne (Mes Démarches, Démarches Simplifiées, site tiers). Ce …
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Existence explicite de vice présidence ou de délégations Développement Durable et Démocratie Locale ou citoyenneté et engagement des collectivités dans une démarche AFAQ 26000
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
… de délégations Développement Durable et Démocratie Locale ou citoyenneté et engagement des collectivités dans une démarche AFAQ 26000.
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Existence explicite de vice présidence ou de délégations Développement Durable et Démocratie Locale ou citoyenneté et engagement des collectivités dans une démarche AFAQ 26000
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
… de délégations Développement Durable et Démocratie Locale ou citoyenneté et engagement des collectivités dans une démarche AFAQ 26000.
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Délais légaux des démarches des particuliers en France
Exemple de lettreUpdated 18 Jul 2026
… modèles de courriers gratuits, guides de démarches, lexique juridique et délais légaux, expliqués en langage clair. Nous ouvrons …
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Démarches d'état civil réalisées depuis 2008 à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 6 Jan 2025
Le nombre de cartes nationales d'identité et de passeports délivrés, ainsi que le nombre de mariages célébrés …
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Exploitations engagées dans une démarche de réduction ou de sortie du glyphosate
Antoine AugustiUpdated 24 Jun 2019
Données extraites du site web https://glyphosate.gouv.fr de [manière automatique](https://github.com/AntoineAugusti/glyphosate). Propose …
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La démarche Agenda 21 (points)
Région Île-de-FranceUpdated 17 Nov 2015
Chaque point représente le siège d'un organisme ou d'une collectivité qui conduit une démarche d'Agenda …
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Observatoire de la qualité des démarches en ligne
Direction interministérielle du numériqueUpdated 20 Oct 2026
L'Observatoire "Vos Démarches Essentielles" (VDE) est un dispositif gouvernemental chargé d’évaluer et d’améliorer la qualité …
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Adhérents à la démarche "Mangeons Local en Île-de-France"
Région Île-de-FranceUpdated 17 Dec 2014
Liste des adhérents à la démarche "Mangeons Local en Île-de-France" portée par le CERVIA (Centre de …
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La démarche Agenda 21 (polygones)
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2015
Un Agenda 21 local est une démarche participative à l'échelle d'un territoire, qui vise à élaborer …
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Démarches de critérisation avec les filières
Région BretagneUpdated 13 May 2022
… Ce jeu de données liste les filières avec lesquelles une démarche de critérisation est aboutie et fournit le …
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