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105 datasets for “controller id”
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Unités de contrôle Île-de-France 2018
Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019
L’Île-de-France compte 432 sections d’inspection du travail chargées du contrôle des entreprises de la …
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Référentiel des produits sous Signe Officiel d'Identification de la Qualité et de l'Origine (SIQO)
Institut national de l'origine et de la qualitéUpdated 31 Dec 2025
Ce fichier contient la liste actualisée des SIQO publiés au JO, ces informations proviennent de la base de …
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Résultats du contrôle sanitaire des eaux de baignade naturelle vis-à-vis des paramètres relatifs aux cyanobactéries et aux cyanotoxines
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 24 Jun 2026
Les données mises à disposition en open data sur cette page concernent les données du contrôle sanitaire, exercé …
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Points d'altitude connus de Lorient Agglomération (points canevas)
Lorient AgglomérationUpdated 3 Nov 2026
… int4` | | `id_nature` | | `int4` | | `lib_nature` | | `varchar` | | `operationnel` | | `bool` | | `date_leve` | Date du levé | `date` | | `date_control` | Date …
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Jeu de tests Factur-X 1.09.2 : TVA, montants, doublons et cohérence PDF/XML
EinvoiUpdated 22 Aug 2026
Ce jeu de données publié par **Einvoi** rassemble des cas de test reproductibles pour le contrôle des factures …
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Délibérations du Conseil Départemental de l'Hérault
Département de l'HéraultUpdated 9 Jun 2026
… Nom du budget * PREF_ID : Identifiant de l'entité exerçant le contrôle de légalité * PREF_DATE : Date d …
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Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal de Pirae
Ville de PiraeUpdated 8 Dec 2019
… engendre une affectation budgétaire PREF_ID Identification de l’entité exerçant le contrôle de légalité PREF_DATE Date …
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Données qualité des rivières
Bassin Adour GaronneUpdated 15 Jun 2026
… bon état des cours d’eau • Des contrôles opérationnels pour identifier les pollutions empêchant d’atteindre le bon …
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Fréquentation des Musées de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024
… A partir de 2019, l'identifiant (ID MUSEOFILE) de la base Muséofile a été ajouté. **INFORMATION** : LE JEU …
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Liste des radars fixes en France
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Dec 2025
… Les informations publiées pour chaque radar incluent : • Identifiant unique : un code spécifique permettant d'identifier chaque radar individuellement …
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Fréquentation des Musées de France
Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026
… colonne « Réf du musée »). **A partir de 2019, l'identifiant (ID MUSEOFILE) de la[base Muséofile](https://data …
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Nombre d'avis de contravention par radar en France pour l'année 2016
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2024
… Les informations publiées pour chaque radar incluent : • Identifiant unique : un code spécifique permettant d'identifier chaque radar individuellement …
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Emprises de plans du Référentiel Topographique à Grande Echelle de Lorient Agglomération
Lorient AgglomérationUpdated 3 Nov 2026
… Ces levés ont été préalablement validés par la Mission SIGT à partir d'un contrôle sur la forme …
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Arrêtés de la Présidente du conseil régional Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023
… Les principaux champs des arrêtés :** * Identifiant (code SIRET) de la Région * Identifiant et numéro de l'arrêté * Titre …
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Comptes des partis et groupements politiques
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 10 Feb 2026
… Chaque parti politique dispose d’un numéro d’identification donné par la CNCCFP. Ainsi, en cas de changement …
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Signes officiels d'identification de la qualité et de l'origine des produits alimentaires en France et en Europe (SIQO)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 1 Mar 2021
Ce jeu de données propose la **liste des Signes officiels d'identification de la qualité et de l …
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Vaccins obligatoires et recommandés par pays de destination
VisamundiUpdated 27 Sept 2026
… vaccin de prévention, jamais contrôlé à la frontière. Les données s'appuient sur les recommandations des Centers for …
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Zones réglementaires CACEM
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données géographiques recense les délimitations des réglementations veillées par le **Centre d'appui au contrôle …
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Vœux et motions votés en séance du conseil régional Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023
… champs des vœux et motions :** * Identifiant (code SIRET) de la Région * Identifiant et numéro de l'acte * Titre …
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Elections - Municipales 2020 - 1erTour
Ville de ParisUpdated 30 Jun 2020
… Ces résultats ne prennent pas en compte d’éventuelles rectifications effectuées par les organismes de contrôle ou le …
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