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Filtersdata.gouv.fr · CSV

457 datasets for “controller”

  1. data.gouv.fr

    contrôleur financier

    emmanuel VIGNERONUpdated 29 Sept 2025

    LOM Jungheinrich 2024

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  2. data.gouv.fr

    Contrôle d’accès – Borne

    La RochelleUpdated 26 Oct 2022

    Localisation des bornes pour les contrôles d'accès aux voies. Attention dataset non maintenu

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  3. data.gouv.fr

    Contrôles SPANC

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    Types et nombre de contrôles effectués par années par le service « Assainissement » sur le SystèmePublic d’Assainissement Non …

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  4. data.gouv.fr

    Archives des résultats des contrôles officiels sanitaires "Alim'confiance"

    Christian QuestUpdated 7 Mar 2018

    … en opendata sur https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/resultats-des-controles-officiels-sanitaires-dispositif-dinformation-alimconfiance/

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Unités de contrôle Île-de-France 2018

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019

    L’Île-de-France compte 432 sections d’inspection du travail chargées du contrôle des entreprises de la …

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  6. data.gouv.fr

    Localisation des contrôles d'accès

    Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026

    Localisation des systèmes de contrôle d'accès gérés par Toulouse Métropole. Ce sont des bornes escamotables, chaînes ou …

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  7. data.gouv.fr

    Contrôle des règles de construction

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 26 Sept 2023

    L’observatoire des contrôles des règles de construction (SALICORN) collecte les données issues des contrôles réalisés par les …

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  8. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation BUREAU ALPES CONTROLES)

    BUREAU ALPES CONTROLESUpdated 27 Sept 2024

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

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  9. data.gouv.fr

    Contrôles réalisés par la CNIL

    CNILUpdated 2 Nov 2026

    … Ce contrôle peut s'exercer : - **sur place** (dans les locaux du responsable du fichier) ; - **sur convocation** (dans les …

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  10. data.gouv.fr

    Équipements de contrôle d'accès gérés par la Direction des Jardins et de la Biodiversité de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 13 Jun 2025

    Ensemble des accès contrôlés gérés par la Direction des Jardins et de la Biodiversité sur Rennes. Nature des …

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  11. data.gouv.fr

    Levers de contrôle de conformité des cotes PPRI

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Dec 2022

    Cette couche de points localise les cotes des nouveaux bâtiments situés en zone PPRI. La cote est relevée …

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  12. data.gouv.fr

    Prix des controles techniques

    Ministères économiques et financiersUpdated 14 Nov 2026

    Le site gouvernemental https://prix.conso.gouv.fr/controle-technique/ met à disposition de manière libre et gratuite …

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  13. data.gouv.fr

    Liste des organismes soumis au contrôle obligatoire de la Cour des comptes

    Cour des comptesUpdated 26 May 2016

    … Cette liste, à date de mai 2016, précise, le cas échéant, la nature juridique de l'organisme contrôlé …

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  14. data.gouv.fr

    Résultats de l'activité du contrôle et de prévention par les Urssaf

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 17 Jul 2025

    Résultats annuels de l'activité du contrôle et de prévention par Urssaf.**DATAVIZ** : [Carte du réseau et des …

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  15. data.gouv.fr

    Annuaire des centres de contrôle technique franciliens

    Région Île-de-FranceUpdated 12 Nov 2026

    Le site gouvernemental https://prix.conso.gouv.fr/controle-technique/ met à disposition de manière libre et gratuite …

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  16. data.gouv.fr

    Annuaire des centres de contrôle technique

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026

    Le site gouvernemental https://prix.conso.gouv.fr/controle-technique/ met à disposition de manière libre et gratuite …

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  17. data.gouv.fr

    Prix des contrôles techniques dans les centres franciliens

    Région Île-de-FranceUpdated 20 May 2026

    Le site gouvernemental https://prix.conso.gouv.fr/controle-technique/ met à disposition de manière libre et gratuite …

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  18. data.gouv.fr

    Résultats du contrôle sanitaire de l'eau distribuée commune par commune

    Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 26 Nov 2025

    Résultats du contrôle sanitaire de l'eau distribuée commune par commune: prélèvements et résultats des analyses réalisées dans …

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  19. data.gouv.fr

    Référentiel des unités de contrôle de l'inspection du travail

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 23 Oct 2026

    Le jeu de données comprend la liste des unités de contrôle de l’inspection du travail, leurs coordonnées …

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  20. data.gouv.fr

    Statistiques de contrôle des pêches

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 13 Nov 2026

    … année de contrôle * **control\_type** : type de contrôle. Valeurs possibles : * Contrôle à la débarque * Contrôle en mer * Contrôle …

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“controller” datasets · Open Data Finder