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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Effectifs contractuels ville par cadre d'emploi et sexe 20171231

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019

    Effectifs par cadre d'emplois des agents contractuels de la fonction publique territoriale de la commune de Châteauroux …

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  2. data.gouv.fr

    Liste des prestations et des subventions contractées par Proparco dans le cadre de projets intégrant la participation financière de l’Union Européenne

    Agence Française de Développement (AFD)Updated 3 Nov 2022

    … Ce document dresse la liste des prestataires ou des bénéficiaires de subvention avec lesquels Proparco a contracté en …

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  3. data.gouv.fr

    Nombre agents titulaires et contractuels (FPT et FPH) par département

    Caisse des DépôtsUpdated 9 Nov 2023

    … fonction publique hospitalière (FPH), selon le statut (titulaire, contractuel), l’année et le département de l’employeur. Les …

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  4. data.gouv.fr

    Périmètres contractuels des réseaux de chaleur et de froid de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Ce jeu de données présente les périmètres géographiques contractuels dans lesquels s'exécutent les contrats de délégation de …

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  5. data.gouv.fr

    Contrats de développement Département-Ville

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 8 Jun 2026

    … Le soutien départemental est décliné sous la forme d’un partenariat contractuel couvrant une période triennale, et concerne …

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  6. data.gouv.fr

    Les enseignants non permanents des établissements publics de l'enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026

    … doctorants contractuels, ATER, enseignants invités et associés, lecteurs de langues étrangères, maîtres de langue et répétiteurs de l …

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  7. data.gouv.fr

    Les personnels non-enseignants (BIATSS) de l'enseignement supérieur public (national)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 30 Nov 2021

    … Les données des agents contractuels proviennent de l'enquête annuelle ANT et incluent les agents contractuels de droit …

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  8. data.gouv.fr

    RSU IND 1 3 1 b Autres contractuels sur emploi non permanent EPTR 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … Ce fichier, issu du RSU, porte sur le nombre d’autres contractuels sur emploi non permanent, en effectif …

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  9. data.gouv.fr

    RSU IND 1 3 1 a Autres contractuels en emplois non permanent 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … Ce fichier, issu du RSU, porte sur le nombre d’autres contractuels sur emploi non permanent, en effectif …

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  10. data.gouv.fr

    Les personnels non-enseignants (BIATSS) dans les établissements publics de l'enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 30 Nov 2021

    … Les données des agents contractuels proviennent de l'enquête annuelle ANT et incluent les agents contractuels de droit …

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  11. data.gouv.fr

    RSU 121 Nbre agents contractuels sur emploi permanent remuneres CD76 31dec2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 23 Sept 2024

    … Ce fichier, issu du RSU, porte sur les agents contractuels, occupant un emploi permanent à temps complet ou …

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  12. data.gouv.fr

    RSU IND 1 4 0 Repartition par sexe age effectifs fonct et contractuels CD76 31dec2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … Ce fichier, issu du RSU, porte sur la répartition des effectifs, fonctionnaire et stagiaires comme contractuels, par sexe …

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  13. data.gouv.fr

    Participations départementales au budget spécial de la Préfecture de police

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 May 2022

    Liste et montant des participations départementales au budget spécial de la Préfecture de police * * * Le Département intervient dans …

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  14. data.gouv.fr

    RSU 124 Nbre contractuels en equivalent temps plein remunere ETPR CD76 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 8 Oct 2024

    … Ce fichier, issu du RSU, porte sur le volume des Équivalent Temps Plein Rémunéré (ETPR) des agents contractuels …

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  15. data.gouv.fr

    Effectifs non permanents de la Région

    Région Île-de-FranceUpdated 29 Oct 2026

    … Sont considérés comme agents non permanents les collaborateurs de cabinet, les collaborateurs de groupe, les contractuels recrutés pour …

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  16. data.gouv.fr

    Bilan Social - Effectifs non titulaires permanents

    Ville de ParisUpdated 17 Aug 2026

    **Effectifs non titulaires permanents :** Dans une acception large, le terme de non‑titulaire, comme celui de contractuel, peut …

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  17. data.gouv.fr

    RSU 2022 - Rémunération - Mairie de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023

    … Montant total des rémunérations brutes des fonctionnaires et contractuels permanents ayant travaillé au moins un jour durant l …

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  18. data.gouv.fr

    RSU 2022 - Effectifs permanents - Mairie de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 22 Dec 2023

    … les contractuels permanents hommes de la filière Administrative de catégorie B et C. \- les fonctionnaires et contractuels permanents …

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  19. data.gouv.fr

    Contrats départementaux lecture

    Ministère de la CultureUpdated 5 Nov 2025

    Liste des départements ayant contractualisé un contrat territoire-lecture avec l’État au 31.12.2021.

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  20. data.gouv.fr

    Effectifs de Nantes Université: le personnel 2024,2025

    Nantes UniversitéUpdated 24 Sept 2026

    … santé), titulaires ou contractuels * la population des enseignants-chercheurs et enseignants qu'ils soient contractuels ou titulaires Le …

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