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226 datasets for “contract”
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Effectifs contractuels ville par cadre d'emploi et sexe 20171231
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019
Effectifs par cadre d'emplois des agents contractuels de la fonction publique territoriale de la commune de Châteauroux …
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Liste des prestations et des subventions contractées par Proparco dans le cadre de projets intégrant la participation financière de l’Union Européenne
Agence Française de Développement (AFD)Updated 3 Nov 2022
… Ce document dresse la liste des prestataires ou des bénéficiaires de subvention avec lesquels Proparco a contracté en …
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Nombre agents titulaires et contractuels (FPT et FPH) par département
Caisse des DépôtsUpdated 9 Nov 2023
… fonction publique hospitalière (FPH), selon le statut (titulaire, contractuel), l’année et le département de l’employeur. Les …
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Périmètres contractuels des réseaux de chaleur et de froid de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Ce jeu de données présente les périmètres géographiques contractuels dans lesquels s'exécutent les contrats de délégation de …
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Contrats de développement Département-Ville
Département des Hauts-de-SeineUpdated 8 Jun 2026
… Le soutien départemental est décliné sous la forme d’un partenariat contractuel couvrant une période triennale, et concerne …
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Les enseignants non permanents des établissements publics de l'enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026
… doctorants contractuels, ATER, enseignants invités et associés, lecteurs de langues étrangères, maîtres de langue et répétiteurs de l …
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Les personnels non-enseignants (BIATSS) de l'enseignement supérieur public (national)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 30 Nov 2021
… Les données des agents contractuels proviennent de l'enquête annuelle ANT et incluent les agents contractuels de droit …
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RSU IND 1 3 1 b Autres contractuels sur emploi non permanent EPTR 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… Ce fichier, issu du RSU, porte sur le nombre d’autres contractuels sur emploi non permanent, en effectif …
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RSU IND 1 3 1 a Autres contractuels en emplois non permanent 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… Ce fichier, issu du RSU, porte sur le nombre d’autres contractuels sur emploi non permanent, en effectif …
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Les personnels non-enseignants (BIATSS) dans les établissements publics de l'enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 30 Nov 2021
… Les données des agents contractuels proviennent de l'enquête annuelle ANT et incluent les agents contractuels de droit …
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RSU 121 Nbre agents contractuels sur emploi permanent remuneres CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 23 Sept 2024
… Ce fichier, issu du RSU, porte sur les agents contractuels, occupant un emploi permanent à temps complet ou …
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RSU IND 1 4 0 Repartition par sexe age effectifs fonct et contractuels CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… Ce fichier, issu du RSU, porte sur la répartition des effectifs, fonctionnaire et stagiaires comme contractuels, par sexe …
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Participations départementales au budget spécial de la Préfecture de police
Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 May 2022
Liste et montant des participations départementales au budget spécial de la Préfecture de police * * * Le Département intervient dans …
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RSU 124 Nbre contractuels en equivalent temps plein remunere ETPR CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 8 Oct 2024
… Ce fichier, issu du RSU, porte sur le volume des Équivalent Temps Plein Rémunéré (ETPR) des agents contractuels …
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Effectifs non permanents de la Région
Région Île-de-FranceUpdated 29 Oct 2026
… Sont considérés comme agents non permanents les collaborateurs de cabinet, les collaborateurs de groupe, les contractuels recrutés pour …
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Bilan Social - Effectifs non titulaires permanents
Ville de ParisUpdated 17 Aug 2026
**Effectifs non titulaires permanents :** Dans une acception large, le terme de non‑titulaire, comme celui de contractuel, peut …
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RSU 2022 - Rémunération - Mairie de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023
… Montant total des rémunérations brutes des fonctionnaires et contractuels permanents ayant travaillé au moins un jour durant l …
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RSU 2022 - Effectifs permanents - Mairie de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 22 Dec 2023
… les contractuels permanents hommes de la filière Administrative de catégorie B et C. \- les fonctionnaires et contractuels permanents …
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Contrats départementaux lecture
Ministère de la CultureUpdated 5 Nov 2025
Liste des départements ayant contractualisé un contrat territoire-lecture avec l’État au 31.12.2021.
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Effectifs de Nantes Université: le personnel 2024,2025
Nantes UniversitéUpdated 24 Sept 2026
… santé), titulaires ou contractuels * la population des enseignants-chercheurs et enseignants qu'ils soient contractuels ou titulaires Le …
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