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168 datasets for “comite”
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Découpage population – Comités de quartier
La RochelleUpdated 15 Nov 2022
Délimitation des comités de quartier de la ville de La Rochelle.
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Résultats des élections au Comité d'Entreprise
SNCFUpdated 1 Dec 2022
Résultats des élections des membres du Comité d’Entreprise depuis 1996.
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Comités sportifs départementaux de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Dec 2020
Liste des comités sportifs départementaux de Loire-Atlantique.
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Jeux de données - Comité Départemental du Tourisme
Updated 22 Dec 2015
Les jeux de données fournis par Comité Départemental du Tourisme pour data.gouv.fr.
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Jeux de données - Comité Régional de Tourisme
Updated 22 Dec 2015
Les jeux de données publiés par Comité Régional de Tourisme, collectés par data.gouv.fr sur la plateforme …
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Matériel parasportif dans les clubs et comités des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 21 Jun 2023
Recensement du matériel sportif paralympique au sein des clubs sportifs de la Région des Pays de la Loire …
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Matériel parasportif dans les clubs et comités des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 4 Jul 2023
Recensement du matériel sportif para sportif au sein des clubs de la Région des Pays de la Loire …
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Nombre de clubs et de licenciés par comités sportifs départementaux dans les Côtes d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Nombre de clubs et de licenciés référencés par comités sportifs, répartition homme / femme et âge par saison sportive …
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Informations administratives des Comités Locaux pour l'Emploi
Expérimentation territoriale contre le chômage de longue duréeUpdated 7 Jul 2026
Informations administratives des Comités Locaux pour l'Emploi. La variable commune indique l'ensemble des communes associées à …
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Référentiel des Comités Locaux Pour l'Emploi
France TravailUpdated 24 Sept 2026
Correspondance entre le code commune Insee et le code / libellé du Comité Local pour l'Emploi (CLPE). Le …
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Aides du Conseil Départemental des Côtes-d'Armor aux Comités Sportifs Départementaux
Département des Côtes d'ArmorUpdated 8 Jul 2026
… DEET) soumis à la condition d'être adhérent au CDOS (Comité Départemental Olympique et Sportif). valeurs en euros
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Comités de secteur sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 May 2015
… Le Conseil du 18 décembre 2014 a validé le périmètre de 8 comités de secteur, la Ville de …
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Comités de secteur et communes de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 May 2015
… Le Conseil du 18 décembre 2014 a validé le périmètre de 8 comités de secteur, la Ville de …
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Conseiller numérique - Liste des structures validées par le comité de sélection Conum et Conum Coordinateur
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 12 Apr 2024
Au 5 avril 2023, les candidatures de 2889 structures ont été validées par le comité national de sélection …
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Résultats des élections professionnelles pour les comités techniques dans la fonction publique en 2018
Direction Générale de l'Administration et de la Fonction PubliqueUpdated 27 Mar 2019
… Ils prennent en compte les résultats des comités techniques institués auprès des collectivités territoriales pour la fonction publique …
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Résultats des élections professionnelles pour les comités techniques dans la fonction publique en 2014
Direction Générale de l'Administration et de la Fonction PubliqueUpdated 13 Dec 2018
… Deux fichiers sont proposés au téléchargement : > Résultats des élections professionnelles pour les comités techniques dans la fonction publique …
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Déclaration profil acheteur
Comité Départemental du Tourisme de la SavoieUpdated 18 Feb 2025
Déclaration profil acheteur
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Composition de l'assemblée délibérante du SIDEC du Jura
Syndicat mixte d'Énergies, d'Équipements et de e-Communication du JuraUpdated 10 Jun 2025
Le SIDEC est un syndicat mixte administré par un comité. Celui-ci est constitué de : * 4 délégués par …
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Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies
Morbihan énergiesUpdated 10 Apr 2019
… Le Comité est constitué de délégués de secteurs désignés parmi les délégués syndicaux issus des communes et intercommunalités …
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Participation aux élections professionnelles au Conseil Départemental des Côtes d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… CAP par catégorie de personnel , Comité Technique: CT, Comité des Oeuvres sociales: COS, Commission consultative paritaire: CCP par …
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