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Search results for circulaire

Filtersdata.gouv.fr · CSV

122 datasets for “circulaire”

  1. data.gouv.fr

    Projets économie circulaire en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 19 Oct 2022

    Projets relatifs à l'économie circulaire en Pays de la Loire et lauréats d'appels à projets.

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  2. data.gouv.fr

    Portail FranceArchives - Circulaires de tri et de sélection des archives publiques

    Ministère de la CultureUpdated 1 Oct 2026

    Ensemble des textes régissant la collecte, le traitement, la conservation et l'accès aux documents d'archives et …

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  3. data.gouv.fr

    Annuaire pour les consommateurs de solutions de réduction des déchets et d’économie circulaire de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Liste de contacts d'acteurs publics, privés ou associatifs du territoire métropolitain qui agissent pour la réduction des …

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  4. data.gouv.fr

    [Achats publics] Recensement des Achats issus de l'économie circulaire (AGEC) 2025

    Grand Paris SudUpdated 6 Jul 2026

    Le recensement annuel des achats issus de l'économie circulaire (AGEC) permet aux acheteurs publics de déclarer chaque …

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  5. data.gouv.fr

    Lauréats commerce circulaire

    Ministères économiques et financiersUpdated 18 Sept 2026

    … gestion des invendus et des déchets, reconditionnement, réparation, réemploi des emballages, vente en vrac, équipements circulaires ou encore …

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  6. data.gouv.fr

    Projets Bâtiment et Travaux Publics (BTP) financés par le dispositif Zéro déchet et économie circulaire (ZDEC)

    Région Île-de-FranceUpdated 1 Oct 2026

    … Ce jeu de données décrit l'ensemble des projets financés par le dispositif Zéro déchet et économie circulaire …

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  7. data.gouv.fr

    Composteurs distribués

    Toulouse métropoleUpdated 13 Mar 2026

    Nombre de composteurs distribués aux habitants de Toulouse Métropole chaque année.

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  8. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2025

    Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2024

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  9. data.gouv.fr

    Loi Agec - Premier semestre 2026

    Marie-Laure LopesUpdated 3 Jul 2026

    **Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article …

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  10. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - 2025

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2026

    Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2025

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  11. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 3 Jul 2025

    Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire.

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  12. data.gouv.fr

    Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025

    Communauté d'Agglomération du Saint-QuentinoisUpdated 29 Jun 2026

    … ou intégrant des matières recyclées (loi Anti-Gaspillage Economie Circulaire et décret 2024-134 du 21 février 2024)

    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025

    VILLE DE SAINT-QUENTINUpdated 29 Jun 2026

    … ou intégrant des matières recyclées (loi Anti-Gaspillage Economie Circulaire et décret 2024-134 du 21 février 2024)

    • CSV
  14. data.gouv.fr

    Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025

    Office de Tourisme et des Congrès du Saint-QuentinoisUpdated 29 Jun 2026

    … ou intégrant des matières recyclées (loi Anti-Gaspillage Economie Circulaire et décret 2024-134 du 21 février 2024)

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025

    Centre Communal d'Action Sociale de Saint-QuentinUpdated 29 Jun 2026

    … ou intégrant des matières recyclées (loi Anti-Gaspillage Economie Circulaire et décret 2024-134 du 21 février 2024)

    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Associations - Commune de Mogneneins

    MogneneinsUpdated 8 Jan 2020

    Liste des associations présentes et actives sur la commune de Mogneneins (Ain, Région Auvergne Rhône-Alpes, France) - http …

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  17. data.gouv.fr

    Achats réalisés depuis 2024 et entrant dans le cadre de la loi AGEC (loi anti-gaspillage pour une économie circulaire)

    Ville de GrenobleUpdated 8 Jul 2025

    … Ce décret vient en application de la loi AGEC (loi anti-gaspillage pour une économie circulaire) votée le …

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  18. data.gouv.fr

    DONNÉES LOI AGEC 2025

    VILLE DE CAHORSUpdated 30 Jun 2026

    … Ces informations contribuent au suivi des objectifs de commande publique durable et de développement de l'économie circulaire.

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  19. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC 2025

    Mairie de MontluçonUpdated 6 Jul 2026

    … lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs …

    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Primes « réparation »

    Toulouse métropoleUpdated 10 Nov 2026

    Ce jeu de données correspond au nombre et au montant (en €) des primes « réparation » attribuées chaque année. Prime …

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“circulaire” datasets · Open Data Finder