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122 datasets for “circulaire”
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Projets économie circulaire en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 19 Oct 2022
Projets relatifs à l'économie circulaire en Pays de la Loire et lauréats d'appels à projets.
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Portail FranceArchives - Circulaires de tri et de sélection des archives publiques
Ministère de la CultureUpdated 1 Oct 2026
Ensemble des textes régissant la collecte, le traitement, la conservation et l'accès aux documents d'archives et …
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Annuaire pour les consommateurs de solutions de réduction des déchets et d’économie circulaire de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Liste de contacts d'acteurs publics, privés ou associatifs du territoire métropolitain qui agissent pour la réduction des …
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[Achats publics] Recensement des Achats issus de l'économie circulaire (AGEC) 2025
Grand Paris SudUpdated 6 Jul 2026
Le recensement annuel des achats issus de l'économie circulaire (AGEC) permet aux acheteurs publics de déclarer chaque …
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Lauréats commerce circulaire
Ministères économiques et financiersUpdated 18 Sept 2026
… gestion des invendus et des déchets, reconditionnement, réparation, réemploi des emballages, vente en vrac, équipements circulaires ou encore …
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Projets Bâtiment et Travaux Publics (BTP) financés par le dispositif Zéro déchet et économie circulaire (ZDEC)
Région Île-de-FranceUpdated 1 Oct 2026
… Ce jeu de données décrit l'ensemble des projets financés par le dispositif Zéro déchet et économie circulaire …
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Composteurs distribués
Toulouse métropoleUpdated 13 Mar 2026
Nombre de composteurs distribués aux habitants de Toulouse Métropole chaque année.
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2025
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2024
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Loi Agec - Premier semestre 2026
Marie-Laure LopesUpdated 3 Jul 2026
**Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - 2025
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2026
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2025
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 3 Jul 2025
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire.
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Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025
Communauté d'Agglomération du Saint-QuentinoisUpdated 29 Jun 2026
… ou intégrant des matières recyclées (loi Anti-Gaspillage Economie Circulaire et décret 2024-134 du 21 février 2024)
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Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025
VILLE DE SAINT-QUENTINUpdated 29 Jun 2026
… ou intégrant des matières recyclées (loi Anti-Gaspillage Economie Circulaire et décret 2024-134 du 21 février 2024)
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Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025
Office de Tourisme et des Congrès du Saint-QuentinoisUpdated 29 Jun 2026
… ou intégrant des matières recyclées (loi Anti-Gaspillage Economie Circulaire et décret 2024-134 du 21 février 2024)
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Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025
Centre Communal d'Action Sociale de Saint-QuentinUpdated 29 Jun 2026
… ou intégrant des matières recyclées (loi Anti-Gaspillage Economie Circulaire et décret 2024-134 du 21 février 2024)
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Associations - Commune de Mogneneins
MogneneinsUpdated 8 Jan 2020
Liste des associations présentes et actives sur la commune de Mogneneins (Ain, Région Auvergne Rhône-Alpes, France) - http …
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Achats réalisés depuis 2024 et entrant dans le cadre de la loi AGEC (loi anti-gaspillage pour une économie circulaire)
Ville de GrenobleUpdated 8 Jul 2025
… Ce décret vient en application de la loi AGEC (loi anti-gaspillage pour une économie circulaire) votée le …
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DONNÉES LOI AGEC 2025
VILLE DE CAHORSUpdated 30 Jun 2026
… Ces informations contribuent au suivi des objectifs de commande publique durable et de développement de l'économie circulaire.
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Déclaration AGEC 2025
Mairie de MontluçonUpdated 6 Jul 2026
… lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs …
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Primes « réparation »
Toulouse métropoleUpdated 10 Nov 2026
Ce jeu de données correspond au nombre et au montant (en €) des primes « réparation » attribuées chaque année. Prime …
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