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64 datasets for “bareme”
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Barèmes et taux légaux applicables aux particuliers en France
Exemple de lettreUpdated 14 Aug 2026
Recensement des principaux barèmes, taux et plafonds légaux français applicables aux particuliers : taux d'intérêt légal, indice de …
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Barème IRCANTEC
Updated 25 Jul 2017
… Les barèmes de quelques-uns de ces paramètres sont présentés : taux de cotisation et valeur du point en …
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Barème CNRACL
Updated 22 Dec 2016
… Les barèmes de quelques-uns de ces paramètres sont présentés : taux de cotisation et valeur du point en …
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Barèmes de TVA en francophonie 2026 (France, Belgique, Suisse, Québec)
MaCalculatriceEnLigneUpdated 13 Jun 2026
… Données compilées et vérifiées par l'équipe Données & Recherche de MaCalculatriceEnLigne, qui exploite ces barèmes dans son calculateur …
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Barème kilométrique fiscal France 2022-2026 (coefficients complets autos, motos, cyclomoteurs)
MaCalculatriceEnLigneUpdated 10 Jul 2026
Coefficients complets du **barème kilométrique fiscal** sur les cinq déclarations 2022-2026 (revenus 2021-2025) : automobiles (3 CV …
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Charte de l'arbre
Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Jeu de données des arbres pour remplissage du barème de l'arbre sur les arbres gérés par GPSO
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Barème de l'épreuve physique gendarmerie (EPG) des concours de sous-officiers
Benjamin SantUpdated 9 Oct 2026
Transcription en lecture machine du barème de notation et des paramètres techniques de l'épreuve physique gendarmerie (EPG …
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Barèmes fiscaux, abattements et exonérations des donations en France
Gère ton PatrimoineUpdated 23 Oct 2026
Ce jeu de données rassemble les principaux **barèmes fiscaux, abattements et exonérations applicables aux donations en France** , à …
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DGFIP - Frais de mission à l'étranger
Ministères économiques et financiersUpdated 2 Nov 2026
Barème des frais de mission en cours
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Horodateurs
Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026
… Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.
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Horodateurs
Toulouse métropoleUpdated 12 Nov 2026
… Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.
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Introduction de produits bio au sein des restaurants scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 19 Aug 2015
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2015
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Introduction de produits bio au sein des restaurants scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Aide à la demi-pension des lycéens 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 12 Jun 2013
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Aide à la demi-pension des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.\
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2015
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Aide à la demi-pension des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Dotation initiale de l’aide régionale à l’introduction de produits biologiques au sein des restaurants scolaires franciliens (2014)
Région Île-de-FranceUpdated 15 Jul 2015
… valeur calculée suivant le barème annuel
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