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848 datasets for “attributes”
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Finess: attributs
InterHopUpdated 9 Feb 2025
Codes des attributs AMF, AMM et Disciplines des FinessET + codes NOS impliqués dans le modèle Finess du MOS
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Ecart a la parité dans l'attribution des vice-présidences départementales
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
Ecart a la parité dans l'attribution des vice-présidences départementales.
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Ecart a la parité dans l'attribution des vice-présidences départementales
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
Ecart a la parité dans l'attribution des vice-présidences départementales.
- HTML
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Liste et attribution des numéros surtaxés en France
LosaliUpdated 30 Apr 2018
Voici la liste des numéros surtaxés en France...
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Fond Social Européen - Attributions de 2014 à 2020
Département de l'HéraultUpdated 16 Dec 2020
**« Fonds européens destinés à lutter contre la pauvreté et promouvoir l’inclusion » : **
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Attributs des arbres urbains de la Ville de Baugé-en-Anjou (2020)
Baugé-en-AnjouUpdated 16 Apr 2025
Il s'agit des données du schéma des attributs urbains des arbres de la Ville de Baugé-en …
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FSS - Motifs de refus d’attribution des bourses et nombre de refus
Région Île-de-FranceUpdated 27 Feb 2016
Il s’agit de la présentation des motifs de refus d’attribution de bourses des formarions sanitaire et …
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FSS - Motifs de refus d’attribution des bourses et nombre de refus (sept. 2013 - fév. 2014)
Région Île-de-FranceUpdated 15 Apr 2015
Il s’agit de la présentation des motifs de refus d’attribution de bourses et du nombre de …
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FSS - Motifs de refus d’attribution des bourses et nombre de refus (sept. 2007 - fév. 2013)
Région Île-de-FranceUpdated 3 Jun 2013
Il s’agit de la présentation des motifs de refus d’attribution de bourses des formarions sanitaire et …
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Attribution des marchés publics
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
Liste des marchés supérieurs à 20 000€ passés par la Ville de Cayenne à compter de 2016. Les …
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SLA - Attribution aux particuliers de la prime vélo par commune depuis 2019
Saint-Louis AgglomérationUpdated 15 Apr 2026
Saint-Louis Agglomération a mis en place une aide à l’achat d’un vélo pour les résidents …
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Périmètre de prévention des risques d'inondation par ruissellement - Périmètre de production et périmètres d'écoulement /accumulation du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Attribut TYPEPLU = ZONE DE PRODUCTION & Attribut SOUSTYPE = PRIORITAIRE, périmètres de production prioritaire Attribut TYPEPLU = ZONE DE PRODUCTION & Attribut …
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- data.gouv.fr
Marchés publics de travaux connus seulement par un avis d’attribution BOAMP ou TED (absents des DECP)
Équipe PublicOffreUpdated 27 Oct 2026
Lots de marchés publics de **travaux** attribués depuis 2022 en France, publiés dans un avis d’attribution du …
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Urbanisme - Attributions de logements sociaux - Grand Poitiers - 40 communes
Grand Poitiers Open DataUpdated 17 Sept 2026
Les attributions sont comptabilisées en fonction de la date d'entrée dans les lieux du nouveau locataire. Au …
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Conventions d'attribution de subvention conclues par la direction interministérielle de la transformation publique (DITP)
Direction Interministérielle de la Transformation PubliqueUpdated 9 Jan 2026
… R123-220 (M)") ; * dans les cas où la subvention est accordée à plusieurs attributaires au titre d'un …
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Périmètre de risques technologiques du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… aux effets toxiques Attribut TYPROCED = ZPI Attribut TYPROCED = ZPR Attribut TYPROCED = ZPE Attribut TYPROCED = ZP Attribut TYPROCED = ZPT
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Périmètre de prévention des risques naturels - Mouvements de terrain ou inondation par débordement de cours d'eau non couverts par un PPRNI du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Attribut TYPRISQ = RISQINON_FORT, Aléa fort Attribut TYPRISQ = RISQINON_MOYEN, Aléa moyen Attribut TYPRISQ = RISQINON_FAIBLE, Aléa faible …
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Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Nov 2018
**Attributaires des marchés de l'État et de ses établissements publics, des CCI et de l’UGAP, ayant …
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Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat 2011 - 2012
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
… Cette liste comprend le nom de l'entité publique, l'entité d'achat, le nom de l'attributaire …
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Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat depuis 2013
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
… Cette liste comprend le nom de l'entité publique, l'entité d'achat, le nom de l'attributaire …
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