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Filtersdata.gouv.fr · CSV

848 datasets for “attributes”

  1. data.gouv.fr

    Finess: attributs

    InterHopUpdated 9 Feb 2025

    Codes des attributs AMF, AMM et Disciplines des FinessET + codes NOS impliqués dans le modèle Finess du MOS

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  2. data.gouv.fr

    Ecart a la parité dans l'attribution des vice-présidences départementales

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    Ecart a la parité dans l'attribution des vice-présidences départementales.

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  3. data.gouv.fr

    Ecart a la parité dans l'attribution des vice-présidences départementales

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    Ecart a la parité dans l'attribution des vice-présidences départementales.

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  4. data.gouv.fr

    Liste et attribution des numéros surtaxés en France

    LosaliUpdated 30 Apr 2018

    Voici la liste des numéros surtaxés en France...

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  5. data.gouv.fr

    Fond Social Européen - Attributions de 2014 à 2020

    Département de l'HéraultUpdated 16 Dec 2020

    **« Fonds européens destinés à lutter contre la pauvreté et promouvoir l’inclusion » : **

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  6. data.gouv.fr

    Attributs des arbres urbains de la Ville de Baugé-en-Anjou (2020)

    Baugé-en-AnjouUpdated 16 Apr 2025

    Il s'agit des données du schéma des attributs urbains des arbres de la Ville de Baugé-en …

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  7. data.gouv.fr

    FSS - Motifs de refus d’attribution des bourses et nombre de refus

    Région Île-de-FranceUpdated 27 Feb 2016

    Il s’agit de la présentation des motifs de refus d’attribution de bourses des formarions sanitaire et …

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  8. data.gouv.fr

    FSS - Motifs de refus d’attribution des bourses et nombre de refus (sept. 2013 - fév. 2014)

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Apr 2015

    Il s’agit de la présentation des motifs de refus d’attribution de bourses et du nombre de …

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  9. data.gouv.fr

    FSS - Motifs de refus d’attribution des bourses et nombre de refus (sept. 2007 - fév. 2013)

    Région Île-de-FranceUpdated 3 Jun 2013

    Il s’agit de la présentation des motifs de refus d’attribution de bourses des formarions sanitaire et …

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  10. data.gouv.fr

    Attribution des marchés publics

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    Liste des marchés supérieurs à 20 000€ passés par la Ville de Cayenne à compter de 2016. Les …

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  11. data.gouv.fr

    SLA - Attribution aux particuliers de la prime vélo par commune depuis 2019

    Saint-Louis AgglomérationUpdated 15 Apr 2026

    Saint-Louis Agglomération a mis en place une aide à l’achat d’un vélo pour les résidents …

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  12. data.gouv.fr

    Périmètre de prévention des risques d'inondation par ruissellement - Périmètre de production et périmètres d'écoulement /accumulation du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Attribut TYPEPLU = ZONE DE PRODUCTION & Attribut SOUSTYPE = PRIORITAIRE, périmètres de production prioritaire Attribut TYPEPLU = ZONE DE PRODUCTION & Attribut …

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  13. data.gouv.fr

    Marchés publics de travaux connus seulement par un avis d’attribution BOAMP ou TED (absents des DECP)

    Équipe PublicOffreUpdated 27 Oct 2026

    Lots de marchés publics de **travaux** attribués depuis 2022 en France, publiés dans un avis d’attribution du …

    • CSV
  14. data.gouv.fr

    Urbanisme - Attributions de logements sociaux - Grand Poitiers - 40 communes

    Grand Poitiers Open DataUpdated 17 Sept 2026

    Les attributions sont comptabilisées en fonction de la date d'entrée dans les lieux du nouveau locataire. Au …

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  15. data.gouv.fr

    Conventions d'attribution de subvention conclues par la direction interministérielle de la transformation publique (DITP)

    Direction Interministérielle de la Transformation PubliqueUpdated 9 Jan 2026

    … R123-220 (M)") ; * dans les cas où la subvention est accordée à plusieurs attributaires au titre d'un …

    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Périmètre de risques technologiques du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … aux effets toxiques Attribut TYPROCED = ZPI Attribut TYPROCED = ZPR Attribut TYPROCED = ZPE Attribut TYPROCED = ZP Attribut TYPROCED = ZPT

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    • GEOJSON
    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Périmètre de prévention des risques naturels - Mouvements de terrain ou inondation par débordement de cours d'eau non couverts par un PPRNI du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Attribut TYPRISQ = RISQINON_FORT, Aléa fort Attribut TYPRISQ = RISQINON_MOYEN, Aléa moyen Attribut TYPRISQ = RISQINON_FAIBLE, Aléa faible …

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  18. data.gouv.fr

    Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat

    Ministères économiques et financiersUpdated 8 Nov 2018

    **Attributaires des marchés de l'État et de ses établissements publics, des CCI et de l’UGAP, ayant …

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  19. data.gouv.fr

    Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat 2011 - 2012

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026

    … Cette liste comprend le nom de l'entité publique, l'entité d'achat, le nom de l'attributaire …

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  20. data.gouv.fr

    Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat depuis 2013

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026

    … Cette liste comprend le nom de l'entité publique, l'entité d'achat, le nom de l'attributaire …

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