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1,289 datasets for “articles”
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Déclaration_vehicules_faibles_emissions_renouvellement_parc_Article L224-12 du code de l’environnement
ORSYSUpdated 13 Nov 2024
Déclaration dans le cadre de la loi LOM du parc de véhicules à faibles émissions renouvelés (Article L224 …
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Déclaration_vehicules_faibles_emissions_renouvellement_parc_2024_Article L224-12 du code de l’environnement
ORSYSUpdated 3 Sept 2025
Déclaration dans le cadre de la loi LOM du parc de véhicules à faibles émissions renouvelés (Article L224 …
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Publication de l'article 133 du code des marchés publics par le ministère des Affaires étrangères
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 15 Sept 2016
Liste des marchés conclus en 2013 par le ministère des Affaires étrangères.
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Déclaration données article 58 de la loi AGEC
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES HAUT VAL DE SÈVREUpdated 8 Jul 2025
… de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC) pour la Communauté de communes HAUT …
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Les articles du bulletin municipal Argenton, d'une rive à l'autre, depuis juin 2015
Ville d'Argenton-sur-CreuseUpdated 21 Nov 2024
### Liste d
Agglo Pays d'IssoireUpdated 28 May 2026
Vous trouverez ci joint le tableau comprenant les achat effectués en 2025, prenant en considération la liste des …
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Déclaration 2024 article 58 loi AGEC - Amiens Métropole
Amiens Métropole - Communauté d'AgglomérationUpdated 27 Jun 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Déclaration 2024 article 58 loi AGEC - Ville d'Amiens
Amiens Métropole - Communauté d'AgglomérationUpdated 27 Jun 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Déclaration des dépenses relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC) - Ville d'Agen - 2025
Ville d'AgenUpdated 29 Jun 2026
… intégrant des matières recyclées, réalisée conformément à l'article 58 de la loi AGEC, pour l'exercice 2025 …
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Déclaration des dépenses relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC) - Agglomération D'Agend'Agen - 2025
Agglomération d'AgenUpdated 29 Jun 2026
… intégrant des matières recyclées, réalisée conformément à l'article 58 de la loi AGEC, pour l'exercice 2025 …
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Déclaration 2026 des dépenses 2025 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC)
Benoît GATELUpdated 14 Apr 2026
Compte tenu du décret d'application de l'article 58 de la loi anti-gaspillage pour une économie …
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Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC)
COMMUNE DE SAINT-OUEN L'AUMONEUpdated 8 Jul 2025
Compte tenu du décret d'application de l'article 58 de la loi anti-gaspillage pour une économie …
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Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats issus de l'article 58 de la loi AGEC
Tisséo Collectivités - Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération ToulousaineUpdated 6 Jun 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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Publications scientifiques recensées dans scanR
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 24 Oct 2016
[Archive] Retrouvez les données des productions scientifiques exposés dans scanR v2 (publications, thèses et brevets) à cette autre …
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Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC)
Commune de Châtenay-MalabryUpdated 27 Jun 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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Déclaration 2026 des dépenses 2025 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC)
Commune de Châtenay-MalabryUpdated 30 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC)
COMMUNE DE MONTDIDIERUpdated 2 Jun 2026
# Au vu de l'Arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de déclaration de la part des …
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Déclaration des dépenses relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC) - Agglo Pays d'Issoire
Agglo Pays d'IssoireUpdated 30 Jun 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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Déclaration 2026 des dépenses 2025 relative aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 de la loi AGEC)
Syndicat Mixte pour l'Aménagement du site du Lac BlancUpdated 23 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Déclaration 2025 article 58 loi AGEC - Amiens Métropole
Amiens Métropole - Communauté d'AgglomérationUpdated 30 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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