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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Liste des établissements et services d'aide par le travail (E.S.A.T.) et des entreprises adaptées (E.A.)

    Updated 14 Feb 2016

    Liste des établissements et services d'aide par le travail (E.S.A.T.) et des entreprises adaptées …

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  2. data.gouv.fr

    Appel d'offre pour un marché public de travaux passé selon la procédure adaptée (marché alloti)

    Mairie de Saint-Germain-de-ModéonUpdated 12 Feb 2024

    Réhabilitation de l’ancienne école en Espace de Rencontres et de Loisirs et Rénovation d’un logement communal,

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  3. data.gouv.fr

    Lieux pour la pratique des APA (activités physiques adaptées)

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … les lieux de pratique des APA (activités physiques adaptées). * * * Ce jeu de données est disponible dans un format …

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  4. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation DEPARTEMENT DES LANDES-)ENTREPRISE ADAPTEE DEPARTEMENTALE)

    DEPARTEMENT DES LANDESUpdated 30 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

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  5. data.gouv.fr

    Itinéraires cyclotouristiques

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 12 Nov 2026

    Ce projet cyclotouristique comprend 3 boucles distinctes, totalisant environ 320 kilomètres, adaptées à des publics variés et garantissant …

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  6. data.gouv.fr

    Les cités jardins en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2015

    Les cité jardins de la région Île-de-France sont inspirées du modèle anglais (Ebenezer Howard) mais adaptées …

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  7. data.gouv.fr

    DONNEES ESSENTIELLES MARCHES PUBLICS publiées hors profil d'acheteur

    COMMUNE DE SAINT CYR SUR MERUpdated 2 Apr 2019

    Marchés publics à procédure adaptée "3 devis" dont la consultation a été lancée après le 01/10/2018 …

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  8. data.gouv.fr

    Orthophotographies 2022 de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 29 Nov 2022

    … l'IGN afin de bénéficier d'une infrastructure adaptée et dimensionnée pour stocker les images aériennes de la …

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  9. data.gouv.fr

    Zones de rencontre

    Ville de ParisUpdated 8 Nov 2026

    … Ces zones, adaptées aux rues commerçantes, concilient la circulation des piétons, des cyclistes et des automobilistes. Ce jeu …

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  10. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables

    EPT Plaine CommuneUpdated 28 May 2025

    … Cela nous aide à piloter l'augmentation des km de voiries adaptée aux vélos, conformément à notre plan …

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  11. data.gouv.fr

    Fiches Essences du Guide des Essences de Paris

    Ville de ParisUpdated 26 Oct 2026

    … Êtes-vous prêt à chercher quelles essences sont adaptées à votre projet de plantation ? Ces fiches essences ont …

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  12. data.gouv.fr

    Bassins versants de gestion

    Bassin Adour GaronneUpdated 26 Feb 2026

    … La taille est variable et adaptée à la complexité des enjeux et des pressions en présence ainsi qu …

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  13. data.gouv.fr

    Matrice des obligations DUERP par effectif et événement

    LEPHAY YannUpdated 28 Jul 2026

    … Elle constitue un repère documentaire et ne remplace pas une évaluation des risques adaptée à l’activité de …

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  14. data.gouv.fr

    Partenaires du dispositif Pass Formsanté de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 2 Oct 2025

    Depuis décembre 2016, le médecin traitant a la possibilité de prescrire une Activité Physique Adaptée (APA) pour les …

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  15. data.gouv.fr

    Liste des auto-écoles et taux de reussite au permis de conduire

    Ministère de l'intérieurUpdated 22 Oct 2025

    Afin de faciliter le choix de l'auto-école adaptée à sa formation et à la réussite de …

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  16. data.gouv.fr

    Activités de Sport Santé mises en place par la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 31 Jul 2026

    Depuis décembre 2016, le médecin traitant a la possibilité de prescrire une Activité Physique Adaptée (APA) pour les …

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  17. data.gouv.fr

    Catalogue national des structures d'accueil et d'hébergement

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 3 Oct 2026

    … rapidement les structures d’accueil et d’hébergement** adaptées à la mise en œuvre de leur projet pédagogique …

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  18. data.gouv.fr

    Associations et structures sportives accueillant les personnes en situation de handicap dans les Côtes d'Armor

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … adapté répertorie les structures costarmoricaines proposant des activités adaptées aux personnes en situation de handicap dans le but …

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  19. data.gouv.fr

    Référentiel des exercices par matériel disponible — La Bonne Séance

    LEPHAY YannUpdated 28 Sept 2026

    … une variante peut également demander un coéquipement, un appui stable, de l’espace ou une charge adaptée. Le …

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  20. data.gouv.fr

    Carte des établissements labellisés "Qualité Tourisme"

    Région Île-de-FranceUpdated 1 Jan 2016

    … à la propreté irréprochable ; - des informations touristiques locales adaptées à votre demande. (Source : Atout France - Agence de développement …

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