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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Indicateurs d'isolation des logements (DPE, U.R.B.S)

    Urban Retrofit Business ServicesUpdated 13 Nov 2026

    … Grossouvre, U.R.B.S., version 1.1, novembre 2026). Rapport complet et synthèse : [https://www.urbs.fr …

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  2. data.gouv.fr

    Permis de louer / Permis de diviser / Déclaration de location

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#u_permis_location_s) Sectorisation des permis de louer, des permis …

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  3. data.gouv.fr

    Périmètre UNESCO

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#u_unesco_s) Donnée présentant le secteur inscrit à l'UNESCO …

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  4. data.gouv.fr

    Ilots urbains identifiés dans le cadre du recensement des quartiers anciens

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#u_ilot_urbain_s) Ce jeu de données localise par une …

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  5. data.gouv.fr

    Figures urbaines identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#u_ilot_urbain_s) Ce jeu de données localise par une …

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  6. data.gouv.fr

    Procédure à l'origine du PLU-H en ligne de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … R Révision S Révision simplifiée M Modification O Modification simplifiée J Mise à jour U Déclaration d’utilité …

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  7. data.gouv.fr

    Séquences urbaines identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#u_sequence_s) Ce jeu de données localise par une surface …

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  8. data.gouv.fr

    Dossier d'autorisation d'occupation du sol

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#u_dosaos_s) Ce jeu de données présente, sous la forme …

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  9. data.gouv.fr

    Périmètre de réservation pour programme de logements du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Périmètres géographiques au sein de zones U ou AU, réservés à la réalisation de programmes d’habitation, destinés …

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  10. data.gouv.fr

    Périmètre de secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Périmètres géographiques, au sein de zones U ou AU, où, en cas de réalisation d’un programme d …

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  11. data.gouv.fr

    Zone du document d'urbanisme (PLUi)

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et …

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  12. data.gouv.fr

    Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2020)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2020

    Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole …

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  13. data.gouv.fr

    Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2021)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2021

    Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole …

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  14. data.gouv.fr

    Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2019)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2019

    Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole …

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  15. data.gouv.fr

    Établissements recevant du public à Paris

    Ministère de l'intérieurUpdated 23 Oct 2026

    … de vacances. • S : bibliothèques, centres de documentation. • SG : structures gonflables. • T : salles d’expositions. • U : établissements sanitaires. • V …

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  16. data.gouv.fr

    Zonage d'urbanisme de Lorient Agglomération

    Lorient AgglomérationUpdated 14 Oct 2026

    … correspondent au zonage d'urbanisme regroupant les zones : U, AU, A et N. **Contexte de collecte** Les données …

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  17. data.gouv.fr

    Green Hackathon

    Région Île-de-FranceUpdated 25 Mar 2021

    … vers le développement durable. **« Hack »** parce qu'il s'agit non pas de pirater quoi que ce soit …

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  18. data.gouv.fr

    Zonage d'Influence des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 16 Feb 2026

    … C’est une donnée qui permet aux particuliers de pouvoir localiser leur terrain et savoir s’ils sont …

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  19. data.gouv.fr

    Forêt – Bois classés à risque incendie dans le Loiret - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 16 Feb 2026

    … intégralité de votre parcelle si elle est classée 'U'. Référence : loi du 10 juillet 2023 **Méthode de collecte …

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  20. data.gouv.fr

    Abattements taxe de séjour_Données DELTA à partir de 2024

    Ministères économiques et financiersUpdated 29 Jun 2026

    … S et T le taux de l'abattement et les nuitées concernées par ce taux. Les colonnes U …

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“U.S.” datasets · Open Data Finder