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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025

    Cette couche localise l'emprise géographique précise des plans généraux d'alignements (PGA) recensés sur Rennes Métropole. Les …

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  2. data.gouv.fr

    Localisation simplifiée des périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025

    Localisation de façon simplifiée (par un point) de la présence d'un plan général d'alignement (PGA) sur …

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  3. data.gouv.fr

    Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 4 Feb 2026

    **Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026** **Ce jeu de …

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  4. data.gouv.fr

    Parcelles grevées d'alignement sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025

    … Les PGA délimitent le domaine public routier existant au droit des propriétés riveraines en grevant parfois des parcelles …

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  5. data.gouv.fr

    Paris 2024 - PSA spectateurs

    Ministère chargé des SportsUpdated 4 Oct 2024

    … OG2024 = Jeux Olympiques PG2024 = Jeux Paralympiques Dernière mise à jour : 20/07/2024

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  6. data.gouv.fr

    Données relatives aux reports d'échéances fiscales accordés dans le cadre de l’épidémie de COVID-19

    EtalabUpdated 25 Jun 2020

    ### Les reports d'échéances fiscales durant la crise du COVID-19 Le Gouvernement a annoncé le report des …

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  7. data.gouv.fr

    Distance par la route "préfecture - sous-préfecture" en France Métropolitaine

    DELETED DELETEDUpdated 14 Mar 2019

    … 1 **Outils utilisés :** - Postgresql - Postgis - pgRouting - QGIS

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  8. data.gouv.fr

    Communes basculant en classe d'exposition RGA au 1er juillet 2026

    risques-adresseUpdated 18 May 2026

    … Le dataset sert à identifier les communes où une étude G1 PGC devient obligatoire à partir du 1er …

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  9. data.gouv.fr

    PNB - Points noirs de bruit dans les 480 quartiers prioritaires du NPNRU

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … et au plan de gêne sonore (PEB et PGS). De plus elles intègrent des champs supplémentaires pour faciliter …

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  10. data.gouv.fr

    Liste des engagements du plan d'action Partenariat pour un Gouvernement Ouvert (Open Government Partnership)

    Direction Interministérielle de la Transformation PubliqueUpdated 15 Feb 2022

    Le Partenariat pour un gouvernement ouvert (PGO) ou « Open Government Partnership » (OGP) est une initiative internationale regroupant 78 …

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  11. data.gouv.fr

    Paris Energie Familles

    Ville de ParisUpdated 10 Mar 2026

    … 1zLWj7wv/VKYLspvGsmriRUwfPnfgwIGLFy5cmGyYW2+99eKzzz7bhE+dOtWkaaPedtttu/Lee++9kzR67vnz5yfLt9xyy6SePA2dSjtz5kxzMCjtjjvuaPISRg4dOjRJo+c+88wzRR15Gm0ljZWcZ0f//PgfqOz9o+BK4YDiahu36lVEJPoeZD517xP2xanbV90rFHZy7NnEKZzvZPIq/Nxzz+3ZyXE51lPYyYh79Ap5Oe5kzhAKP/bYY7t2Mjs95r355psn4T47mTPNOI939Ap5WTsgt9HxOmCTbLSurhmWO56E4URdaTcNG4dJGwKPjf+XTbOjh+JevT6Jrmq56kaaihLa0YqPV+WbBDc0Pp1E7iEcHP8vk5dto/cHL+t0jU0 …

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  12. data.gouv.fr

    Directive inondation - Activité économique du territoire à risque important d'inondations (TRI) de La Rochelle

    DREAL Poitou-CharentesUpdated 7 Jul 2015

    … des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI). Cette série de données sert à produire les cartes …

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  13. data.gouv.fr

    Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Maconnais

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … des plans de gestion des risques d'inondation (PGRI). Cette série de données sert à produire des cartes …

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  14. data.gouv.fr

    Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … des plans de gestion des risques d'inondation (PGRI). Cette série de données sert à produire des cartes …

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  15. data.gouv.fr

    Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … des plans de gestion des risques d'inondation (PGRI). Cette série de données sert à produire des cartes …

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  16. data.gouv.fr

    Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Dijonnais

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … des plans de gestion des risques d'inondation (PGRI). Cette série de données sert à produire des cartes …

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  17. data.gouv.fr

    Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … des plans de gestion des risques d'inondation (PGRI). Cette série de données sert à produire des cartes …

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  18. data.gouv.fr

    Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Belfort-Montbéliard

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … des plans de gestion des risques d'inondation (PGRI). Cette série de données sert à produire des cartes …

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  19. data.gouv.fr

    Arrêtés individuels d'alignement sur la ville de Rennes (2012-2023)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Sept 2023

    … Pour rappel, les plans généraux d'alignement (PGA) délimitent le domaine public routier existant au droit des propriétés …

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  20. data.gouv.fr

    Contributions à la consultation « Plan d’action gouvernement ouvert 2017-2019 : idéation »

    EtalabUpdated 31 May 2017

    En rejoignant le [Partenariat pour un Gouvernement Ouvert](https://www.etalab.gouv.fr/ogp) (PGO) en avril 2014 …

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“PG” datasets · Open Data Finder