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Filtersdata.gouv.fr · CSV
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529 datasets for “FACILITIES”
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Facilités de circulation
SNCFUpdated 9 Mar 2023
Facilités de circulation des agents SNCF et des ayants droit.
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Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation VINCI FACILITIES TRAVAUX ASSOCIES)
VINCI FACILITIES TRAVAUX ASSOCIESUpdated 6 Dec 2024
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le …
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Déclaration des renouvellements de Véhicules à faibles émissions pour le parc de SPIE Facilities en 2023
SPIE FacilitiesUpdated 29 Sept 2025
Déclaration des renouvellements de Véhicules à Faibles Emissions selon la LOM pour le parc véhicules SPIE Facilities SPIE …
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Déclaration des renouvellements de Véhicules à faibles émissions pour le parc de SPIE Facilities en 2024
SPIE FacilitiesUpdated 29 Sept 2025
Déclaration des renouvellements de Véhicules à Faibles Emissions selon la LOM pour le parc véhicules SPIE Facilities SPIE …
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Déclaration des renouvellements de Véhicules à faibles émissions pour le parc de SPIE Facilities en 2025
SPIE FacilitiesUpdated 30 Sept 2026
Déclaration des renouvellements de Véhicules à Faibles Emissions selon la LOM pour le parc véhicules SPIE Facilities SPIE …
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Équipements facilitant la pratique du vélo à Toulon Provence Méditerranée
Métropole Toulon Provence MéditerranéeUpdated 13 Nov 2026
… Il localise différents équipements et aménagements qui facilitent l’usage du vélo, la circulation cyclable et l’accueil …
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/CSV
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/ZIP
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
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Renouvellement du parc automobile
SPIE FacilitiesUpdated 29 Sept 2023
Déclaration des renouvellements de Véhicules à Faibles Emissions selon la LOM pour le parc véhicules SPIE Facilities SPIE …
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loi LOM 2026
TotalEnergies Facilities Management ServicesUpdated 30 Sept 2026
Déclaration des données associés au parc automobile de TFMS pour le renouvèlement des véhicules (part électrique)
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Loi LOM TFMS 2024 écheance 30 09 2025
TotalEnergies Facilities Management ServicesUpdated 30 Sept 2025
Publication des données sur le verdissement de la flotte automobile TFMS pour les commandes 2024 déclarées en 2025
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Comparatif des régimes fiscaux LMNP — micro-BIC vs réel simplifié (2026)
LEPHAY YannUpdated 25 Mar 2026
… Maintenu par l'équipe de [lmnp-facile.fr.](https://lmnp-facile.fr)
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Variations des intérations directes et indirectes entre plantes le long d'un gradient climatique. Une expérimentation sur des semis d'arbres
IrsteaUpdated 11 Sept 2015
Ces travaux sont basés sur des expérimentations couplant l'effet des contraintes climatiques, de la lumière disponible, de …
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Borne de recharge sur parking ouvert au public (Provibat ,Pérols)
SANOU ELECTRICITEUpdated 6 Dec 2024
Borne de recharge pour client de l’entreprise La borne libre et facile d’accès
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Codes NAF INSEE
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives, principalement élaborée pour faciliter l …
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Indice de réparabilité (organisation SMEG)
SMEG FRANCEUpdated 20 May 2026
… Organisé de manière claire et exploitable, il facilite l’analyse comparative entre produits et contribue à promouvoir une …
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Naturalisations par décret publiées au Journal officiel : décomptes par département et par année (2016-2026)
Naturalisation FacileUpdated 8 Nov 2026
… Ce jeu est produit et tenu à jour par naturalisation-facile.fr, qui publie également des statistiques de …
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Santé sécurité – Quadrillage SDIS - maillage au 1/500ème
La RochelleUpdated 12 Nov 2022
Quadrillage opérationnel SDIS 17 du territoire avec un maillage au 1/500ème pour faciliter la lecture des cartes.
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Santé sécurité – Quadrillage SDIS - maillage au 1/250ème
La RochelleUpdated 5 Jul 2022
Quadrillage opérationnel SDIS 17 du territoire avec un maillage au 1/250ème pour faciliter la lecture des cartes
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Borne de recharge sur parking ouvert au public (IXINA BEZIER)
SANOU ELECTRICITEUpdated 6 Dec 2024
Borne de recharge pour client de l’entreprise La borne libre et facile d’accès
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Catalogue national des structures d'accueil et d'hébergement
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 3 Oct 2026
Afin de faciliter l’organisation de voyages scolaires, le catalogue national des structures d’accueil et d’hébergement …
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Borne de recharge sur parking privé ouvert au public (Prodici)
SANOU ELECTRICITEUpdated 6 Dec 2024
Borne de recharge pour client de l’entreprise La borne libre et facile d'accès
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