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Search results for CRP

Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Écoles supérieures du professorat et de l'éducation : Concours d'enseignement visés

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 20 Apr 2017

    Ce jeu de données permet d'identifier les implantations des Écoles supérieures du professorat et de l'éducation …

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  2. data.gouv.fr

    Inscrits à France Travail - Entrées en stage ou en formation (mensuelles, brutes)

    Dares - statistiques TravailUpdated 28 Oct 2026

    … inscrits en catégories A, B, C, ou en CRP, CTP, CSP (catégorie D); \- du taux d'entrée en …

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  3. data.gouv.fr

    Inscrits à France Travail - Entrées en stage ou en formation (trimestrielles, brutes)

    Dares - statistiques TravailUpdated 28 Apr 2026

    … inscrits en catégories A, B, C, ou en CRP, CTP, CSP (catégorie D); \- du taux d'entrée en …

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  4. data.gouv.fr

    Mise à disposition de l'intégralité de la base ARIA (Analyse, Recherche et Information sur les Accidents) du BARPI

    Barpi DGPRUpdated 21 Oct 2026

    … Conformément à : - l'article L312-1-1 du Code des Relations entre le Public et l'Administration (CRPA …

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  5. data.gouv.fr

    Avis et conseils de la CADA

    Commission d’accès aux documents administratifs (CADA)Updated 14 Aug 2026

    … www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000031366350) (CRPA). Ces données ont été libérées suite à la décision …

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  6. data.gouv.fr

    répertoire d'informations publiques

    Ministère des ArméesUpdated 8 Aug 2024

    … L.322-6 du CRPA, les Administrations tiennent à la disposition des usagers un répertoire des principaux documents …

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  7. data.gouv.fr

    Déports des élus métropolitains de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 12 Nov 2026

    … du Code des Relations entre le Public et les Administrations (CRPA) ne peuvent être publiées en open data_

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  8. data.gouv.fr

    Déports des élus municipaux de la Ville de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 12 Nov 2026

    … du Code des Relations entre le Public et les Administrations (CRPA) ne peuvent être publiées en open data__

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  9. data.gouv.fr

    Base Carbone complète de l'ADEME en français - v17.0

    DELETED DELETEDUpdated 5 Jul 2020

    … des Relations entre le Public et l'Administration (CRPA) dispose que les administrations ont l'obligation de publier …

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  10. data.gouv.fr

    Inventaire des principaux algorithmes de la Région Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 8 Apr 2024

    … des relations entre le public et l'administration (CRPA) la Région publie les règles définissant les principaux traitements …

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  11. data.gouv.fr

    Répertoire d'informations publiques de la Direction interministérielle du numérique

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 26 Jul 2023

    … L.322-6 du CRPA, les Administrations tiennent à la disposition des usagers un répertoire des principaux documents …

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  12. data.gouv.fr

    Comptes financiers uniques de la Région Normandie de 2022 à 2025

    Région NormandieUpdated 12 Nov 2026

    … permet de respecter l'Article L311-7 du CRPA grâce à l'outil libre développé par [DTC-Innovation …

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“CRP” datasets · Open Data Finder