Search results for parlement
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224 datasets for “parlement”
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Agendas participatifs des sorties en Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 Nov 2026
… Agenda des Maisons de la Région * Agenda du parlement de la montagne * Agenda maritime * Joli mois de l …
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Namur - Conseil communal
Ville de NamurUpdated 16 Sept 2026
… Le Conseil communal est l'assemblée délibérante, le " parlement " de la commune. Il est chargé notamment de voter …
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Namur - Conseil communal
Ville de NamurUpdated 16 Sept 2026
… Le Conseil communal est l'assemblée délibérante, le " parlement " de la commune. Il est chargé notamment de voter …
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Publications de la Cour des comptes, par type et date de publication (2011-2016)
Cour des comptesUpdated 8 Jan 2025
… Juridiction indépendante, la Cour des comptes se situe à équidistance du Parlement et du Gouvernement, qu’elle assiste …
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Pétitions de l'Assemblée Nationale
data.gouv.frUpdated 9 Nov 2026
… ainsi que les suites données par la commission parlementaire compétente. Les données sont mises à jour tous les …
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Données de l'éxécution 2015 publiées dans les annexes RAP du projet de loi de règlement 2014 (PLR 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
… de loi de règlement pour 2014 déposée au Parlement en juin 2015 comprenant : Exécution par mission, programme et …
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Données de l'éxécution 2015 publiées dans les annexes RAP du projet de loi de règlement 2014 (PLR 2014)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… de loi de règlement pour 2014 déposée au Parlement en juin 2015 comprenant : * Exécution par mission, programme et …
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Organismes complémentaires santé - Rapports annuels
DREES/SEEE/BACSUpdated 16 Dec 2025
… publie chaque année un rapport à destination du Parlement sur la situation financière des organismes complémentaires assurant une …
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Liste des établissements enregistrés comme opérateurs de l'alimentation animale au 28 octobre 2022
DGCCRFUpdated 26 Jan 2026
Selon les dispositions de l’article 11 du règlement (CE) n°183/2005 du Parlement européen et du …
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Projet de loi de finances pour 2015 (PLF 2015), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels
DBUpdated 13 Dec 2018
Cette annexe au projet de loi de finances pour 2015 vise à rendre compte au Parlement de la …
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Consultation "Vers un Revenu universel d'activité"
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Dec 2019
… du projet de loi qui sera déposé au Parlement dans le courant de l'année 2020. Le revenu …
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Elections européennes du 9 juin 2024 — Candidatures enregistrées
Ministère de l'intérieurUpdated 28 May 2024
… de candidats à l'élection des représentants au Parlement européen du 9 juin prochain ont été officiellement enregistrées …
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Projet de loi de finances pour 2015 (PLF 2015), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Cette annexe au projet de loi de finances pour 2015 vise à rendre compte au Parlement de la …
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Loi de finances initiale pour 2019 (LFI 2019)
DBUpdated 20 Mar 2019
… de loi de finances pour 2019 par le Parlement tels que publiés au Journal Officiel (décret de répartition …
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Liste des établissements enregistrés comme opérateurs de l'alimentation animale au 28 octobre 2022
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
Selon les dispositions de l’article 11 du règlement (CE) n°183/2005 du Parlement européen et du …
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Projet de loi de finances pour 2017 (PLF 2017), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels
DBUpdated 13 Dec 2018
La présente annexe au projet de loi de finances pour 2017 vise à rendre compte au Parlement de …
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Rémunérations les plus élevées des agents d'Agglopolys
AgglopolysUpdated 23 Jul 2024
… publique, qu’il est tenu de remettre au Parlement, chaque année avant le 1 er novembre, annexé au …
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Elections européennes 2024 - Angers
Ville d'AngersUpdated 26 Nov 2025
… listes candidates à l'élection des représentants au Parlement européen . Pour connaître le nom et prénom des têtes …
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Rémunérations les plus élevées du personnel de la Ville de Blois
Ville de BloisUpdated 23 Jul 2024
… publique, qu’il est tenu de remettre au Parlement, chaque année avant le 1 er novembre, annexé au …
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FWB Cadastre des subventions 2024
Fédération Wallonie-BruxellesUpdated 15 Jul 2026
… Le 18 janvier 2018, le Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a adopté un décret visant l’établissement …
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