Search results for responsabilite
FiltersCSV
539 datasets for “responsabilite”
- Opendatasoft hubLive preview
Câbles et conduites sous-marines
ShomUpdated 27 Apr 2016
… câbles sous-marins répartis dans les eaux de responsabilité cartographique française. Outre la position géographique, certaines caractéristiques, lorsqu …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Travaux engagés sur la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Elles ne sauraient engager la seule responsabilité de la Métropole de Lyon.
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Les espèces à enjeux régionaux en Bretagne
Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 24 Nov 2025
… menace de disparition, mauvais état de conservation, forte responsabilité, etc., tous ces critères étant évalués à l'échelle …
- PAGE WEB
- CSV
- data.gouv.fr
Historique des travaux sur la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Elles ne sauraient engager la seule responsabilité de la Métropole de Lyon.
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Prévisions de travaux sur la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Elles ne sauraient engager la seule responsabilité de la Métropole de Lyon.
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Secteur de recrutement des collèges en Isère
Département de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026
Le Département a la responsabilité de la définition des secteurs scolaires des collèges publics isérois, permettant une répartition …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Rapport RSE de l'Unédic - Environnement
UnédicUpdated 2 Oct 2026
Ces données sont issues du Rapport sur la responsabilité sociale de l'entreprise 2025 de l'Unédic . Elles …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Bassin d'éducation et de formation en Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Jan 2022
… règles de gestion du système éducatif et les responsabilités institutionnelles de chacun ; il est simplement un cadre d …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Plans topographiques de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… La Métropole de Lyon décline toute responsabilité et l'utilisation de cette donnée devra faire l'objet d …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Secteur de recrutement des collèges en Isère
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026
Le Département a la responsabilité de la définition des secteurs scolaires des collèges publics isérois, permettant une répartition …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Fond de carte : Circonscriptions d'inspection de l'éducation nationale (IEN)
DESP - Académie de NormandieUpdated 31 Jan 2026
… Les départements normands sont divisés en circonscriptions, chacune sous la responsabilité d'un inspecteur·trice de l'Éducation …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Rapport RSE de l'Unédic - Données emploi
UnédicUpdated 2 Oct 2026
Ces données sont issues du Rapport sur la responsabilité sociale de l'entreprise 2025 de l'Unédic . Elles …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Zonages du PLUi de Valenciennes Métropole
CAVMUpdated 19 Aug 2019
… et ne peut en aucun cas engager la responsabilité de Valenciennes Métropole. Seuls les dossiers papier des documents …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Prescription linéaire du PLUi de Valenciennes Métropole
Updated 18 May 2021
… et ne peut en aucun cas engager la responsabilité de Valenciennes Métropole. Seuls les dossiers papier des documents …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Prescription ponctuelle du PLUi de Valenciennes Métropole
Updated 18 May 2021
… et ne peut en aucun cas engager la responsabilité de Valenciennes Métropole. Seuls les dossiers papier des documents …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Prescription surfacique du PLUi de Valenciennes Métropole
Updated 18 May 2021
… et ne peut en aucun cas engager la responsabilité de Valenciennes Métropole. Seuls les dossiers papier des documents …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
BD Carthage - Secteurs hydrographiques
SANDREUpdated 14 Apr 2017
… La définition des secteurs et de leurs limites est sous la responsabilité des Agences de l'Eau.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Information de type ponctuel du PLUi de Valenciennes Métropole
Updated 17 May 2021
… et ne peut en aucun cas engager la responsabilité de Valenciennes Métropole. Seuls les dossiers papier des documents …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Information de type surfacique du PLUi de Valenciennes Métropole
Updated 17 May 2021
… et ne peut en aucun cas engager la responsabilité de Valenciennes Métropole. Seuls les dossiers papier des documents …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
DEPN – SIU – Archives des travaux d’eau et d’assainissement réalisés
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 6 Oct 2026
… L’emprise des travaux est fournie à titre indicative et ne saurait engager la responsabilité de l’auteur …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API