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539 datasets for “responsabilite”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Câbles et conduites sous-marines

    ShomUpdated 27 Apr 2016

    … câbles sous-marins répartis dans les eaux de responsabilité cartographique française. Outre la position géographique, certaines caractéristiques, lorsqu …

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  2. data.gouv.fr

    Travaux engagés sur la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Elles ne sauraient engager la seule responsabilité de la Métropole de Lyon.

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  3. data.gouv.fr

    Les espèces à enjeux régionaux en Bretagne

    Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 24 Nov 2025

    … menace de disparition, mauvais état de conservation, forte responsabilité, etc., tous ces critères étant évalués à l'échelle …

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  4. data.gouv.fr

    Historique des travaux sur la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Elles ne sauraient engager la seule responsabilité de la Métropole de Lyon.

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  5. data.gouv.fr

    Prévisions de travaux sur la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Elles ne sauraient engager la seule responsabilité de la Métropole de Lyon.

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Secteur de recrutement des collèges en Isère

    Département de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026

    Le Département a la responsabilité de la définition des secteurs scolaires des collèges publics isérois, permettant une répartition …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Rapport RSE de l'Unédic - Environnement

    UnédicUpdated 2 Oct 2026

    Ces données sont issues du Rapport sur la responsabilité sociale de l'entreprise 2025 de l'Unédic . Elles …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Bassin d'éducation et de formation en Bretagne

    Région BretagneUpdated 1 Jan 2022

    … règles de gestion du système éducatif et les responsabilités institutionnelles de chacun ; il est simplement un cadre d …

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  9. data.gouv.fr

    Plans topographiques de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … La Métropole de Lyon décline toute responsabilité et l'utilisation de cette donnée devra faire l'objet d …

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  10. data.gouv.fr

    Secteur de recrutement des collèges en Isère

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026

    Le Département a la responsabilité de la définition des secteurs scolaires des collèges publics isérois, permettant une répartition …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Fond de carte : Circonscriptions d'inspection de l'éducation nationale (IEN)

    DESP - Académie de NormandieUpdated 31 Jan 2026

    … Les départements normands sont divisés en circonscriptions, chacune sous la responsabilité d'un inspecteur·trice de l'Éducation …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Rapport RSE de l'Unédic - Données emploi

    UnédicUpdated 2 Oct 2026

    Ces données sont issues du Rapport sur la responsabilité sociale de l'entreprise 2025 de l'Unédic . Elles …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Zonages du PLUi de Valenciennes Métropole

    CAVMUpdated 19 Aug 2019

    … et ne peut en aucun cas engager la responsabilité de Valenciennes Métropole. Seuls les dossiers papier des documents …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Prescription linéaire du PLUi de Valenciennes Métropole

    Updated 18 May 2021

    … et ne peut en aucun cas engager la responsabilité de Valenciennes Métropole. Seuls les dossiers papier des documents …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Prescription ponctuelle du PLUi de Valenciennes Métropole

    Updated 18 May 2021

    … et ne peut en aucun cas engager la responsabilité de Valenciennes Métropole. Seuls les dossiers papier des documents …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Prescription surfacique du PLUi de Valenciennes Métropole

    Updated 18 May 2021

    … et ne peut en aucun cas engager la responsabilité de Valenciennes Métropole. Seuls les dossiers papier des documents …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    BD Carthage - Secteurs hydrographiques

    SANDREUpdated 14 Apr 2017

    … La définition des secteurs et de leurs limites est sous la responsabilité des Agences de l'Eau.

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Information de type ponctuel du PLUi de Valenciennes Métropole

    Updated 17 May 2021

    … et ne peut en aucun cas engager la responsabilité de Valenciennes Métropole. Seuls les dossiers papier des documents …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Information de type surfacique du PLUi de Valenciennes Métropole

    Updated 17 May 2021

    … et ne peut en aucun cas engager la responsabilité de Valenciennes Métropole. Seuls les dossiers papier des documents …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    DEPN – SIU – Archives des travaux d’eau et d’assainissement réalisés

    Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 6 Oct 2026

    … L’emprise des travaux est fournie à titre indicative et ne saurait engager la responsabilité de l’auteur …

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