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38 datasets for “parc-public”
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Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'accès au logement en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021
… Elles s'appliquent à tous les secteurs locatifs (parc public ou privé). Le secret statistique est appliqué : toutes …
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Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'accès au logement en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Oct 2021
… Elles s'appliquent à tous les secteurs locatifs (parc public ou privé). Le secret statistique est appliqué : toutes …
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Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'accès au logement en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Oct 2021
… Elles s'appliquent à tous les secteurs locatifs (parc public ou privé). Le secret statistique est appliqué : toutes …
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Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'accès au logement en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021
… Elles s'appliquent à tous les secteurs locatifs (parc public ou privé). Le secret statistique est appliqué : toutes …
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Les nichoirs pour les oiseaux
Ville de LiègeUpdated 13 Feb 2019
Le jeu de données présente les nichoirs pour les oiseaux disposés dans les parcs publics par la Ville …
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Les nichoirs pour les oiseaux
Ville de LiègeUpdated 13 Feb 2019
Le jeu de données présente les nichoirs pour les oiseaux disposés dans les parcs publics par la Ville …
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Marseille_Biodiversité_Inventaire des papillons dans les parcs
Ville de MarseilleUpdated 6 Sept 2024
… territoire dont cet **Inventaire des papillons dans les parcs publics de la Ville de Marseille.** Les ressources de …
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- CSV LONLAT/XY
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Les hôtels à insectes
Ville de LiègeUpdated 13 Feb 2019
Le jeu de données présente les hôtels à insectes disposés dans les parcs publics par la Ville de …
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Les hôtels à insectes
Ville de LiègeUpdated 13 Feb 2019
Le jeu de données présente les hôtels à insectes disposés dans les parcs publics par la Ville de …
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- JSON
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- ODS API
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Marseille_Biodiversité_Inventaire des oiseaux dans les parcs
Ville de MarseilleUpdated 6 Sept 2024
… territoire dont cet **Inventaire des oiseaux dans les parcs publics ou privés de la Ville de Marseille.** Les …
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- CSV LONLAT/XY
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Données de l'étude "Individualisation des frais de chauffage"
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Avec environ 275000 logements, l'étude couvre près de 66% du parc public français des RFC (logements sociaux …
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[Observatoire habitat] Statistiques communales sur la vacance de longue durée des logements du parc privé (LOVAC)
DGFIP, CeremaUpdated 4 May 2023
… 1er janvier N-1 (la vacance dans le parc public est mieux appréhendée via le RPLS). Ce jeu …
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[Observatoire habitat] Vacance de longue durée des logements du parc privé à l'Iris (LOVAC)
Ministère du logement, DGFIP, Cerema, Métropole Aix Marseille-ProvenceUpdated 17 Dec 2025
… 1er janvier N-1 (la vacance dans le parc public est mieux appréhendée via le RPLS). Ce jeu …
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Recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) dans le cadre du forfait post stationnement à la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 10 Jul 2026
… applicables au stationnement payant sur les voies et parcs publics situés sur son territoire. La mise en œuvre …
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DAP76 2019 2024 Parc social gestion financiere CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… de logements sociaux et à la réhabilitation du parc public existant ou du parc privé des propriétaires occupants …
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Gestion du Fonds de Solidatité Logement par CD76 2019a2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Aug 2025
… Les aides du FSL sont applicables dans tous les secteurs locatifs (parc public ou privé), quel que soit …
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Jardins remarquables en Île-de-France
Ministère de la CultureUpdated 10 Nov 2026
… Mis en place en 2004, le label Jardin remarquable distingue des jardins et des parcs, publics ou privés …
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Aides a la pierre Suivi objectifs agrements par territoire 2019a2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Jul 2025
… de logements sociaux et à la réhabilitation du parc public existant ou du parc privé des propriétaires occupants …
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