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93 datasets for “jugements”
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Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013
INSEEUpdated 26 Sept 2018
Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.
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Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013
INSEEUpdated 26 Sept 2018
Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.
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Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013
INSEEUpdated 26 Sept 2018
Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.
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Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013
INSEEUpdated 26 Sept 2018
Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.
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Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013
INSEEUpdated 10 Aug 2015
Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.
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Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013
INSEEUpdated 26 Sept 2018
Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.
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Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013
INSEEUpdated 26 Sept 2018
Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.
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Pratiques commerciales restrictives de concurrence (PCR) - Suites contentieuses pénales depuis 2012
DGCCRFUpdated 26 Jan 2026
… les transactions/jugements/arrêts se rattachent pour une bonne part à des PV d'années antérieures. Il est …
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Pratiques commerciales restrictives de concurrence (PCR) - Suites contentieuses pénales depuis 2012
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
… les transactions/jugements/arrêts se rattachent pour une bonne part à des PV d'années antérieures. Il est …
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Naissances de 2009 à 2018
INSEEUpdated 15 Jan 2020
… 19/09/2019 Les statistiques annuelles concernent les enfants nés vivants ainsi que les jugements déclaratifs de naissance …
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Statistiques du service central de l'état-civil (2012-2020)
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 26 Apr 2021
**Présentation du service producteur du jeu de données** La création du service central d'état civil (SCEC), à …
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Naissances de 2008 à 2017
INSEEUpdated 24 Jun 2019
Les statistiques annuelles concernent les enfants nés vivants ainsi que les jugements déclaratifs de naissance. Le lieu retenu …
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Statistiques des décès de 2008 à 2017 dans les Hautes-Pyrénées
INSEEUpdated 5 Feb 2025
Les statistiques annuelles concernent les décès domiciliés ainsi que les jugements déclaratifs de décès. Le lieu retenu pour …
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Statistiques des décès de 2018 à 2024 dans les Hautes-Pyrénées
INSEEUpdated 21 Jan 2026
Les statistiques annuelles concernent les décès domiciliés ainsi que les jugements déclaratifs de décès. Le lieu retenu pour …
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process of information integration in old people with dementia: impact of Physical Activity
Fruchart, EricUpdated 3 Sept 2024
Lien vers la fiche source Physical activity enhances cognitive performance and reduces the progression of dementia symptoms (Liu …
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Nombre de décès en Pays de la Loire 2014 - 2020
INSEEUpdated 17 Jun 2022
Les statistiques annuelles concernent les décès domiciliés ainsi que les jugements déclaratifs de décès. Le lieu retenu pour …
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Naissances de 2008 à 2021
INSEEUpdated 24 Oct 2022
Les statistiques annuelles concernent les enfants nés vivants ainsi que les jugements déclaratifs de naissance. Le lieu retenu …
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DCSMM2018 - D7C2 - Risque de modification de l'habitat "Sédiments grossiers circalittoraux côtiers"
IfremerUpdated 15 May 2025
… Conformément à l'avis donné dans la guidance 14, aucun jugement sur le statut "Bon état écologique" n …
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Nombre de naissances et décès en Pays de la Loire 2015 - 2021
INSEEUpdated 17 Jun 2022
Les statistiques annuelles concernent les enfants nés vivants ainsi que les jugements déclaratifs de naissance. Le lieu retenu …
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Nombre de naissances et décès en Pays de la Loire 2015 - 2021
INSEEUpdated 17 Jun 2022
Les statistiques annuelles concernent les enfants nés vivants ainsi que les jugements déclaratifs de naissance. Le lieu retenu …
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