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42 datasets for “gemapi”
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Ouvrages hydrauliques des polders de la baie du Mont-Saint-Michel
SAINT-MALO AGGLOMERATIONUpdated 17 Aug 2022
Liste géolocalisée des ouvrages hydrauliques gérant les niveaux d'eau dans les polders de la Baie du Mont …
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Collectivités compétentes en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations du SAGE NRG
SAGE NRGUpdated 2 Mar 2026
Territoires d'intervention de la compétence GEMAPI par les structures compétentes sur le périmètre du SAGE Neste et …
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Système d'endiguement de la Baie du Mont-Saint-Michel : tracé des digues
SAINT-MALO AGGLOMERATIONUpdated 16 Nov 2022
Saint-Malo Agglomération exerce la compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) depuis le 1er …
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Système d'endiguement de la Baie du Mont-Saint-Michel : zone protégée
SAINT-MALO AGGLOMERATIONUpdated 4 Aug 2022
Saint-Malo Agglomération exerce la compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) depuis le 1er …
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Système d'endiguement de Saint-Malo : zone protégée
SAINT-MALO AGGLOMERATIONUpdated 4 Aug 2022
Saint-Malo Agglomération exerce la compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) depuis le 1er …
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Couches SIG Localisation Ouvrages Seine 2019 05 23
Département de la Seine-MaritimeUpdated 20 Mar 2025
… Suite à la loi GEMAPI de 2014, les ouvrages hydrauliques, ainsi que leur éventuel aménagement et entretien, ne …
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Risque de coulées d'eaux boueuses
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 16 Feb 2024
… Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) ainsi que la compétence complémentaire définie par l’alinéa …
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Gestionnaires de milieux aquatiques en Provence-Alpes-Côte d'Azur_Point
arbe-provence-alpes-cote-dazurUpdated 9 Apr 2021
… compétents en matière d'organisation territoriale de la GEMAPI. Ne figurent ainsi sur cette carte que les EPCI …
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Gestionnaires de milieux aquatiques en Provence-Alpes-Côte d'Azur_Surface
arbe-provence-alpes-cote-dazurUpdated 9 Apr 2021
… compétents en matière d'organisation territoriale de la GEMAPI. Ne figurent ainsi sur cette carte que les EPCI …
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Fiscalité locale des particuliers
Ministères économiques et financiersUpdated 21 May 2026
… des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …
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Fiscalité locale des particuliers - Géo
Ministères économiques et financiersUpdated 21 May 2026
… des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …
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Taxe foncière : taux cumulés et montant moyen par commune, 2021 et 2025
Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026
- **Taux cumulé de taxe foncière sur les propriétés bâties** (commune, intercommunalité, syndicats, taxes spéciales, GEMAPI) : médiane des communes …
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Fiscalité locale des particuliers
DGFIPUpdated 21 May 2026
… des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …
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Fiscalité locale des particuliers - Géo
DGFIPUpdated 21 May 2026
… des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …
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Taxe foncière 2025 : taux global réel des 1 266 communes d'Île-de-France
Mathias BENJAMINUpdated 8 Aug 2026
… communes, la taxe spéciale d'équipement, la taxe GEMAPI et, en Île-de-France, la taxe additionnelle spéciale …
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Fiscalité locale des professionnels - Géo
Ministères économiques et financiersUpdated 21 May 2026
… des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …
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Fiscalité locale des professionnels
Ministères économiques et financiersUpdated 22 May 2026
… des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …
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Fiscalité locale des professionnels - Géo
DGFIPUpdated 21 May 2026
… des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …
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Fiscalité locale des professionnels
DGFIPUpdated 22 May 2026
… des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …
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Infiltrabilité des sols sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 31 Jan 2023
… Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI). L’impact de l’imperméabilisation des surfaces doit être …
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