Search results for cotisation
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308 datasets for “cotisation”
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Indicateurs CAFAT
CAFATUpdated 27 Apr 2026
… Les comptes cotisants sont dénombrés autant de fois que de suffixes. Sont exclus des cotisants "Etat JSD" et …
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Nombre agents titulaires et contractuels (FPT et FPH) par département
CDCUpdated 9 Nov 2023
Effectifs des cotisants à la fonction publique territoriale (FPT) et à la fonction publique hospitalière (FPH), selon le …
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Nombre agents titulaires et contractuels (FPT et FPH) par département
CDCUpdated 9 Nov 2023
Effectifs des cotisants à la fonction publique territoriale (FPT) et à la fonction publique hospitalière (FPH), selon le …
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Nombre agents titulaires et contractuels (FPT et FPH) en Guadeloupe
CDCUpdated 5 Dec 2022
Effectifs des cotisants à la fonction publique territoriale (FPT) et à la fonction publique hospitalière (FPH), selon le …
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Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par mesures
UrssafUpdated 24 Jul 2026
Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par mesures d …
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Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du régime général, par grandes catégories de mesures
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026
Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, par grandes catégories de mesures et par secteur …
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Nombre agents titulaires et contractuels (FPT et FPH) par département
Caisse des DépôtsUpdated 9 Nov 2023
Effectifs des cotisants à la fonction publique territoriale (FPT) et à la fonction publique hospitalière (FPH), selon le …
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Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par secteur NA38 x grandes catégories de mesures
UrssafUpdated 24 Jul 2026
Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par secteur NA38i …
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Impôts locaux
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… propriétés bâties et non bâties et de la cotisation foncière des entreprises des années 2014 et précédentes répartis …
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Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par département x grandes catégories de mesures
UrssafUpdated 24 Jul 2026
Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par département et …
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Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par région x grandes catégories de mesures
UrssafUpdated 24 Jul 2026
Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par région et …
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- JSON
- GEOJSON
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Impôts locaux
DGFIPUpdated 13 Dec 2018
… propriétés bâties et non bâties et de la cotisation foncière des entreprises des années 2014 et précédentes répartis …
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Encaissements annuels des Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 5 Jul 2023
Montants des encaissements annuels des Urssaf par organisme et catégorie d'encaissement. **DATAVIZ** : [Carte du réseau et des …
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Données statistiques sur les caractéristiques des retraités
DREES/OSOL/BRETUpdated 16 Jul 2025
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Dénombrement annuel des usagers des Urssaf, par région
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 17 Jul 2025
Dénombrement en fin d'année des usagers des Urssaf par région.**DATAVIZ** : [Carte du réseau et des activités …
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Dénombrement annuel des usagers des Urssaf, par organisme de gestion
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 17 Jul 2025
Dénombrement en fin d'année des usagers des Urssaf par organisme de gestion.**DATAVIZ** : [Carte du réseau et …
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Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par tranche de taille d'entreprise
UrssafUpdated 24 Jul 2026
Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par tranche de …
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Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par mesures
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026
Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par mesures d …
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Encaissements annuels des Urssaf
UrssafUpdated 5 Jul 2023
Montants des encaissements annuels des Urssaf par organisme et catégorie d'encaissement. DATAVIZ : Carte du réseau et des …
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Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par secteur NA38 x grandes catégories de mesures
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026
Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par secteur NA38i …
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