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132 datasets for “coproprietes”
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[Observatoire habitat] Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN)
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 13 Apr 2026
Les décrets instaurant des Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN) sur les sites …
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Aides financières pour la résorption de l’habitat dégradé et des copropriétés fragiles
Seine OuestUpdated 8 Sept 2022
Afin de résorber l'habitat dégradé et accompagner les copropriétés fragiles, GPSO a mis en place des aides …
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Aides financières pour la résorption de l’habitat dégradé et des copropriétés fragiles
Grand Paris Seine OuestUpdated 8 Sept 2022
Afin de résorber l'habitat dégradé et accompagner les copropriétés fragiles, GPSO a mis en place des aides …
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Conventions des opérations programmées d’améliorations de l’habitat
Grand Paris Seine OuestUpdated 3 Mar 2026
… Par le biais de ces dispositifs, GPSO mobilise des aides financières dédiées pour inciter les copropriétés à engager …
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Conventions des opérations programmées d’améliorations de l’habitat
Seine OuestUpdated 3 Mar 2026
… Par le biais de ces dispositifs, GPSO mobilise des aides financières dédiées pour inciter les copropriétés à engager …
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Bâtiments retenus dans le cadre d'une OPAH-RU
Rennes MétropoleUpdated 27 Jun 2023
Cette couche de points permet de localiser les immeubles retenus dans le cadre des opérations programmées d'amélioration …
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Indicateurs fonciers et immobiliers par commune
InfoparcelleUpdated 6 Nov 2026
… urbanisme et logements autorisés en 12 mois (Sitadel), copropriétés immatriculées et lots d'habitation, zone tendue (décret n …
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Bâtiments retenus dans le cadre d'une OPAH-RU
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023
Cette couche de points permet de localiser les immeubles retenus dans le cadre des opérations programmées d'amélioration …
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Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
Rennes MétropoleUpdated 27 Jun 2023
… Cette base de données intègre aussi le périmètre de l'OPAH "copropriétés dégradées" de 2007, mais non l …
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Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023
… Cette base de données intègre aussi le périmètre de l'OPAH "copropriétés dégradées" de 2007, mais non l …
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Liste des opérations certifiées par CERQUAL
Association QualitelUpdated 28 May 2026
CERQUAL QUALITEL CERTIFICATION certifie la qualité des logements au travers la marque NF Habitat, délivrée dans le cadre …
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Secteurs prioritaires de l'OPAH-RU Rennes centre ancien
Rennes MétropoleUpdated 27 Jun 2023
Cette couche localise les secteurs prioritaires du centre ancien de Rennes, qui bénéficient d'un fléchage prioritaire en …
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Secteurs prioritaires de l'OPAH-RU Rennes centre ancien
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023
Cette couche localise les secteurs prioritaires du centre ancien de Rennes, qui bénéficient d'un fléchage prioritaire en …
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Aides financières pour la rénovation énergétique des logements
Seine OuestUpdated 30 Oct 2026
… Une aide spécifique qui s’adresse aux syndicats des copropriétaires dans le cadre de travaux de rénovation globale …
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Aides financières pour la rénovation énergétique des logements
Grand Paris Seine OuestUpdated 30 Oct 2026
… aide spécifique qui s’adresse aux syndicats des copropriétaires dans le cadre de travaux de rénovation globale * Une …
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Rénovation des logements
Direction du Logement et de l'Habitat - Ville de ParisUpdated 17 Apr 2026
La Ville de Paris accompagne depuis 2014 la rénovation globale de copropriétés parisiennes à travers plusieurs dispositifs dont …
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Rénovation des logements
Ville de ParisUpdated 17 Apr 2026
La Ville de Paris accompagne depuis 2014 la rénovation globale de copropriétés parisiennes à travers plusieurs dispositifs dont …
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[Observatoire habitat] Périmètre des conventions avec l'Anah (Agence Nationale de l'Habitat)
Updated 26 May 2025
… Habitat (OPAH), Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement des Copropriétés (POPA C) et plan de sauvegarde (PDS).
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Encyclopédie immobilière française — Terminologie, fiscalité, urbanisme (Bon Cap v1)
Bon CapUpdated 17 May 2026
… urbanisme (PLU, monuments historiques), fiscalité (CGI 150 U, 156 bis, Pinel, LMNP), diagnostics (DPE, ERP, audit énergétique), copropriété …
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Espaces verts - Jardins et vergers partagés
Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 27 May 2025
… commune, un bailleur, un centre social ou une copropriété. Dataset non exhaustif sur l'emprise de la Communauté …
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