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50 datasets for “code-de-la-route”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Places de stationnement PMR à Issy-les-Moulineaux

    Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    … à l'article R 417-11 du Code de la Route. Retrouvez la carte interactive des aménagements en …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Places de stationnement PMR

    Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    … à l'article R 417-11 du Code de la Route. Retrouvez la carte interactive des aménagements en …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Places de stationnement PMR

    Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    … à l'article R 417-11 du Code de la Route. Retrouvez la carte interactive des aménagements en …

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  4. data.gouv.fr

    Routes à Grande Circulation (RGC) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Apr 2021

    Extrait de l'Article L110-3 du Code de la Route : "les routes à grande circulation, quelle que …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Routes à Grande Circulation (RGC) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole - Direction de la Voirie - Services généraux PatrimoineUpdated 26 Apr 2021

    Extrait de l'Article L110-3 du Code de la Route : "les routes à grande circulation, quelle que …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Places de stationnement PMR

    Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    … à l'article R 417-11 du Code de la Route. Retrouvez la carte interactive des aménagements en …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Infrastructures cyclables - Angers Loire Métropole

    Angers Loire MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … à plusieurs voies (article R110-2 du code de la route) DOUBLE SENS CYCLABLE BANDE : Voie à double …

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  8. data.gouv.fr

    Infrastructures cyclables - Angers Loire Métropole

    Angers Loire MétropoleUpdated 12 Nov 2026

    … à plusieurs voies (article R110-2 du code de la route)** DOUBLE SENS CYCLABLE BANDE :** Voie à double …

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  9. data.gouv.fr

    Panneaux d'entrée-sortie d'agglomération sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Jan 2021

    … Le code de la route définit l'agglomération comme un « espace sur lequel sont groupés des immeubles bâtis …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Panneaux d'entrée-sortie d'agglomération sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole - Direction de la Voirie - Services généraux PatrimoineUpdated 6 Jan 2021

    … Le code de la route définit l'agglomération comme un « espace sur lequel sont groupés des immeubles bâtis …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Aménagements cyclables Naolib de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 4 Nov 2026

    … 110-2 du code de la route) Voie verte : désigne une route exclusivement réservée à la circulation d …

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  12. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables Naolib de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 4 Nov 2026

    … 110-2 du code de la route) * Voie verte : désigne une route exclusivement réservée à la circulation d …

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  13. data.gouv.fr

    AGGLOMERATION 2024 CD76 20240611

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Jun 2024

    … Département) situées en agglomération (au sens du code de la route, c’est-à-dire délimitées par des …

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  14. data.gouv.fr

    Places de stationnement PMR

    Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    … à l'article R 417-11 du Code de la Route. Retrouvez la carte interactive des aménagements en …

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  15. data.gouv.fr

    AGGLOMERATION 2019 CD76 20200915

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2020

    … Département) situées en agglomération (au sens du code de la route, c’est-à-dire délimitées par des …

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  16. data.gouv.fr

    Itinéraires des convois exceptionnels selon leur tonnage sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Apr 2021

    … 433-6 du code de la route et par l'arrêté d'application du 4 mai 2006 modifié …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Itinéraires des convois exceptionnels selon leur tonnage sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole - Direction de la Voirie - Services généraux PatrimoineUpdated 26 Apr 2021

    … 433-6 du code de la route et par l'arrêté d'application du 4 mai 2006 modifié …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Axes de rues - Vitesses maximales

    Ville de LiègeUpdated 19 Aug 2026

    … de signalisation qui font autorité conformément au code de la route. Les axes de circulation caractérisés par une …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Axes de rues - Vitesses maximales

    Ville de LiègeUpdated 19 Aug 2026

    … de signalisation qui font autorité conformément au code de la route. Les axes de circulation caractérisés par une …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Sas vélo et tourne-à-droite - Angers

    Angers Loire MétropoleUpdated 10 Nov 2026

    … Aménagement, inscrit dans le code de la route depuis 1998, le sas vélo ou sas pour vélo (le …

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