Search results for code-de-la-route
FiltersCSV
50 datasets for “code-de-la-route”
- Opendatasoft hubLive preview
Places de stationnement PMR à Issy-les-Moulineaux
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… à l'article R 417-11 du Code de la Route. Retrouvez la carte interactive des aménagements en …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Places de stationnement PMR
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… à l'article R 417-11 du Code de la Route. Retrouvez la carte interactive des aménagements en …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Places de stationnement PMR
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… à l'article R 417-11 du Code de la Route. Retrouvez la carte interactive des aménagements en …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Routes à Grande Circulation (RGC) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Apr 2021
Extrait de l'Article L110-3 du Code de la Route : "les routes à grande circulation, quelle que …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Routes à Grande Circulation (RGC) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole - Direction de la Voirie - Services généraux PatrimoineUpdated 26 Apr 2021
Extrait de l'Article L110-3 du Code de la Route : "les routes à grande circulation, quelle que …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Places de stationnement PMR
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… à l'article R 417-11 du Code de la Route. Retrouvez la carte interactive des aménagements en …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Infrastructures cyclables - Angers Loire Métropole
Angers Loire MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… à plusieurs voies (article R110-2 du code de la route) DOUBLE SENS CYCLABLE BANDE : Voie à double …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Infrastructures cyclables - Angers Loire Métropole
Angers Loire MétropoleUpdated 12 Nov 2026
… à plusieurs voies (article R110-2 du code de la route)** DOUBLE SENS CYCLABLE BANDE :** Voie à double …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Panneaux d'entrée-sortie d'agglomération sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Jan 2021
… Le code de la route définit l'agglomération comme un « espace sur lequel sont groupés des immeubles bâtis …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Panneaux d'entrée-sortie d'agglomération sur Rennes Métropole
Rennes Métropole - Direction de la Voirie - Services généraux PatrimoineUpdated 6 Jan 2021
… Le code de la route définit l'agglomération comme un « espace sur lequel sont groupés des immeubles bâtis …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Aménagements cyclables Naolib de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 4 Nov 2026
… 110-2 du code de la route) Voie verte : désigne une route exclusivement réservée à la circulation d …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Aménagements cyclables Naolib de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 4 Nov 2026
… 110-2 du code de la route) * Voie verte : désigne une route exclusivement réservée à la circulation d …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
AGGLOMERATION 2024 CD76 20240611
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Jun 2024
… Département) situées en agglomération (au sens du code de la route, c’est-à-dire délimitées par des …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- data.gouv.fr
Places de stationnement PMR
Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… à l'article R 417-11 du Code de la Route. Retrouvez la carte interactive des aménagements en …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
AGGLOMERATION 2019 CD76 20200915
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2020
… Département) situées en agglomération (au sens du code de la route, c’est-à-dire délimitées par des …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- KML
- ZIP
- CSV
- GEOJSON
- +4
- data.gouv.fr
Itinéraires des convois exceptionnels selon leur tonnage sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Apr 2021
… 433-6 du code de la route et par l'arrêté d'application du 4 mai 2006 modifié …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Itinéraires des convois exceptionnels selon leur tonnage sur Rennes Métropole
Rennes Métropole - Direction de la Voirie - Services généraux PatrimoineUpdated 26 Apr 2021
… 433-6 du code de la route et par l'arrêté d'application du 4 mai 2006 modifié …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Axes de rues - Vitesses maximales
Ville de LiègeUpdated 19 Aug 2026
… de signalisation qui font autorité conformément au code de la route. Les axes de circulation caractérisés par une …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Axes de rues - Vitesses maximales
Ville de LiègeUpdated 19 Aug 2026
… de signalisation qui font autorité conformément au code de la route. Les axes de circulation caractérisés par une …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Sas vélo et tourne-à-droite - Angers
Angers Loire MétropoleUpdated 10 Nov 2026
… Aménagement, inscrit dans le code de la route depuis 1998, le sas vélo ou sas pour vélo (le …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API