Skip to content
Open Data Finder

Search results for assemblees

FiltersCSV

462 datasets for “assemblees”

  1. data.gouv.fr

    Découpage des Assemblées de Tours

    Ville de ToursUpdated 13 Sept 2023

    Découpage des assemblées de Tours Les assemblées s’inscrivent dans la politique de _démocratie permanente*_ mise en œuvre …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  2. Opendatasoft hubLive preview

    Les délibérations de l'assemblée plénière de 2010 à 2022

    Région BretagneUpdated 17 Feb 2023

    Ce jeu de données contient les délibérations adoptées par l'assemblée plénière du Conseil régional de Bretagne à …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  3. data.gouv.fr

    Collaborateurs parlementaires (Assemblée nationale, Sénat, Parlement européen)

    DataParl'Updated 13 Oct 2026

    … collaborateurs parlementaires des parlementaires français, toutes chambres confondues : Assemblée nationale, Sénat et Parlement européen (députés européens français). > > Chaque …

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Les délibérations de l'assemblée plénière de 2010 à 2022

    Région BretagneUpdated 17 Feb 2023

    Ce jeu de données contient les délibérations adoptées par l'assemblée plénière du Conseil régional de Bretagne à …

    • CSV
    • JSON
  5. data.gouv.fr

    Parlementaires français (Assemblée nationale, Sénat, Parlement européen)

    DataParl'Updated 13 Oct 2026

    … députés de l'Assemblée nationale, sénateurs et députés européens élus en France. Chaque ressource propose une lecture différente …

    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Mouvements des collaborateurs parlementaires (Assemblée nationale, Sénat, Parlement européen)

    DataParl'Updated 4 Oct 2026

    Arrivées, départs et transferts des collaborateurs parlementaires, relevés chaque matin dans les listes officielles de l'Assemblée nationale …

    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Comptes de campagne – Élection des conseillers à l’Assemblée de Corse générale

    Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 12 Apr 2019

    Données relatives aux comptes de campagne déposés par les candidats à l’élection des conseillers à l’Assemblée …

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Liste des délibérations adoptées par une assemblée en 2022

    DEPARTEMENT DE LA SAVOIEUpdated 8 Dec 2022

    Délibérations prises par le Département de la Savoie soit par le Conseil départemental réuni en Assemblée plénière soit …

    • CSV
  9. Opendatasoft hubLive preview

    SCDL - Assemblée de Corse - délibérations - 2023

    Updated 15 Dec 2023

    Socle Commun des Données Locales (SCDL) Données délibérations Assemblée de Corse - année 2023 URL du schéma https://git …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  10. Opendatasoft hubLive preview

    SCDL - Assemblée de Corse - délibérations - 2022

    Updated 23 Mar 2026

    Socle Commun des Données Locales (SCDL) Données délibérations Assemblée de Corse - année 2022 URL du schéma https://git …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  11. data.gouv.fr

    Groupes politiques actifs de l'Assemblée nationale - Informations et statistiques

    DatanUpdated 14 Nov 2026

    Ce jeu de données présente tous les groupes politiques actifs de l'Assemblée nationale française. Les données proviennent …

    • CSV
  12. Opendatasoft hubLive preview

    SCDL - Assemblée de Corse - délibérations - 2021

    Collectivité de CorseUpdated 13 Jul 2021

    Socle Commun des Données Locales (SCDL) Données délibérations Assemblée de Corse - année 2021 URL du schéma https://git …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  13. Opendatasoft hubLive preview

    Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies

    Morbihan énergiesUpdated 10 Apr 2019

    En France, la publication en open data de la composition des assemblées délibérantes est désormais disponible. Pour les …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  14. data.gouv.fr

    Historique des groupes politiques de l'Assemblée nationale (depuis 2012) - Informations et statistiques

    DatanUpdated 14 Nov 2026

    Ce jeu de données présente tous les groupes politiques de l'Assemblée nationale française depuis la 14ème législature …

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies

    Morbihan énergiesUpdated 10 Apr 2019

    En France, la publication en open data de la composition des assemblées délibérantes est désormais disponible. Pour les …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • OCTET-STREAM
    • XML
    • PLAIN
    • +4
  16. data.gouv.fr

    Annuaire des membres du Conseil culturel de Bretagne

    Région BretagneUpdated 20 Apr 2026

    … Pour plus d'information sur cette assemblée consultative attachée à la Région Bretagne, [consultez bretagne.bzh](https://www …

    • CSV
    • JSON
  17. Opendatasoft hubLive preview

    Circonscriptions législatives d'Occitanie

    Région OccitanieUpdated 2 May 2022

    Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale. Données Insee …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  18. data.gouv.fr

    2020 - Membres du Conseil culturel de Bretagne

    Région BretagneUpdated 9 Mar 2023

    … cette assemblée consultative attachée à la Région Bretagne, [consultez bretagne.bzh](https://www.bretagne.bzh/region/assemblees-consultatives …

    • CSV
    • JSON
  19. Opendatasoft hubLive preview

    Annuaire des membres du Conseil culturel de Bretagne

    Région BretagneUpdated 20 Apr 2026

    … Pour plus d'information sur cette assemblée consultative attachée à la Région Bretagne, consultez bretagne.bzh

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  20. data.gouv.fr

    Circonscriptions législatives d'Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 2 May 2022

    Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale. Données Insee …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
“assemblees” datasets · Open Data Finder