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462 datasets for “assemblee”
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Découpage des Assemblées de Tours
Ville de ToursUpdated 13 Sept 2023
Découpage des assemblées de Tours Les assemblées s’inscrivent dans la politique de _démocratie permanente*_ mise en œuvre …
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Les délibérations de l'assemblée plénière de 2010 à 2022
Région BretagneUpdated 17 Feb 2023
Ce jeu de données contient les délibérations adoptées par l'assemblée plénière du Conseil régional de Bretagne à …
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Collaborateurs parlementaires (Assemblée nationale, Sénat, Parlement européen)
DataParl'Updated 13 Oct 2026
… collaborateurs parlementaires des parlementaires français, toutes chambres confondues : Assemblée nationale, Sénat et Parlement européen (députés européens français). > > Chaque …
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Les délibérations de l'assemblée plénière de 2010 à 2022
Région BretagneUpdated 17 Feb 2023
Ce jeu de données contient les délibérations adoptées par l'assemblée plénière du Conseil régional de Bretagne à …
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Parlementaires français (Assemblée nationale, Sénat, Parlement européen)
DataParl'Updated 13 Oct 2026
… députés de l'Assemblée nationale, sénateurs et députés européens élus en France. Chaque ressource propose une lecture différente …
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Mouvements des collaborateurs parlementaires (Assemblée nationale, Sénat, Parlement européen)
DataParl'Updated 4 Oct 2026
Arrivées, départs et transferts des collaborateurs parlementaires, relevés chaque matin dans les listes officielles de l'Assemblée nationale …
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Comptes de campagne – Élection des conseillers à l’Assemblée de Corse générale
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 12 Apr 2019
Données relatives aux comptes de campagne déposés par les candidats à l’élection des conseillers à l’Assemblée …
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Liste des délibérations adoptées par une assemblée en 2022
DEPARTEMENT DE LA SAVOIEUpdated 8 Dec 2022
Délibérations prises par le Département de la Savoie soit par le Conseil départemental réuni en Assemblée plénière soit …
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SCDL - Assemblée de Corse - délibérations - 2023
Updated 15 Dec 2023
Socle Commun des Données Locales (SCDL) Données délibérations Assemblée de Corse - année 2023 URL du schéma https://git …
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SCDL - Assemblée de Corse - délibérations - 2022
Updated 23 Mar 2026
Socle Commun des Données Locales (SCDL) Données délibérations Assemblée de Corse - année 2022 URL du schéma https://git …
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Groupes politiques actifs de l'Assemblée nationale - Informations et statistiques
DatanUpdated 14 Nov 2026
Ce jeu de données présente tous les groupes politiques actifs de l'Assemblée nationale française. Les données proviennent …
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SCDL - Assemblée de Corse - délibérations - 2021
Collectivité de CorseUpdated 13 Jul 2021
Socle Commun des Données Locales (SCDL) Données délibérations Assemblée de Corse - année 2021 URL du schéma https://git …
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Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies
Morbihan énergiesUpdated 10 Apr 2019
En France, la publication en open data de la composition des assemblées délibérantes est désormais disponible. Pour les …
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Historique des groupes politiques de l'Assemblée nationale (depuis 2012) - Informations et statistiques
DatanUpdated 14 Nov 2026
Ce jeu de données présente tous les groupes politiques de l'Assemblée nationale française depuis la 14ème législature …
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Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies
Morbihan énergiesUpdated 10 Apr 2019
En France, la publication en open data de la composition des assemblées délibérantes est désormais disponible. Pour les …
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Annuaire des membres du Conseil culturel de Bretagne
Région BretagneUpdated 20 Apr 2026
… Pour plus d'information sur cette assemblée consultative attachée à la Région Bretagne, [consultez bretagne.bzh](https://www …
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Circonscriptions législatives d'Occitanie
Région OccitanieUpdated 2 May 2022
Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale. Données Insee …
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2020 - Membres du Conseil culturel de Bretagne
Région BretagneUpdated 9 Mar 2023
… cette assemblée consultative attachée à la Région Bretagne, [consultez bretagne.bzh](https://www.bretagne.bzh/region/assemblees-consultatives …
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Annuaire des membres du Conseil culturel de Bretagne
Région BretagneUpdated 20 Apr 2026
… Pour plus d'information sur cette assemblée consultative attachée à la Région Bretagne, consultez bretagne.bzh
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Circonscriptions législatives d'Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 2 May 2022
Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale. Données Insee …
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