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645 datasets for “instance”
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Actes réglementaires
Saint-LoubèsUpdated 11 Oct 2026
… transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré. Les données …
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- data.gouv.fr
Budgets
LapouyadeUpdated 6 Jun 2026
… transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré. Les données …
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- OPEN DATA GIRONDE NUMÉRIQUE
- data.gouv.fr
Budgets
BerthezUpdated 18 Mar 2025
… transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré. Les données …
- OPEN DATA GIRONDE NUMÉRIQUE
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Participation citoyenne - Consultations numériques 2025
DDCT - Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des TerritoiresUpdated 16 Jun 2026
Budget Participatif, consultations, conférences citoyennes sur les projets stratégiques de la municipalité, instances de participation citoyenne… À Paris …
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États des remboursements des frais de déplacement des conseillères départementales et conseillers départementaux
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026
… des absences des élu·es aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d’entraîner une …
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DOHMH COVID-19 Antibody-by-Modified ZIP Code Tabulation Area
Department of Health and Mental Hygiene (DOHMH)Updated 3 Jul 2024
… Increasing instances of screening programs further impact the generalizability of these data, as screening programs influence who and …
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- SODA API
- data.gouv.fr
Budgets
Gironde numériqueUpdated 14 Mar 2021
… transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré. Les données …
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- OPEN DATA GIRONDE NUMÉRIQUE
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Budgets
Saint-LoubèsUpdated 6 Jun 2026
… transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré. Les données …
- OPEN DATA GIRONDE NUMÉRIQUE
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Actes réglementaires
Val-de-LivenneUpdated 18 Mar 2025
… transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré. Les données …
- OPEN DATA GIRONDE NUMÉRIQUE
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Sodium CSI MRI for salt mapping in salted fish filets
Clerjon, SylvieUpdated 8 Jun 2023
… For instance, the file 20220208_Bi_Long_SSStandard_1D_2880min.hdr is the sodiumMRI acquired at 2880 minutes …
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Conférence territoriale des maires de la Métropole de Lyon (après 2020)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… 5211-11-3 du CGCT, est une instance de coordination au sein des EPCI à fiscalité propre, sauf …
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Conférence territoriale des maires de la Métropole de Lyon (avant 2020)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… 5211-11-3 du CGCT, est une instance de coordination au sein des EPCI à fiscalité propre, sauf …
- SHP
- GEOJSON
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Actes réglementaires
Saint-Genès-de-LombaudUpdated 9 Mar 2022
… transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré. Les données …
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Budgets
Val-de-LivenneUpdated 18 Mar 2025
… transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré. Les données …
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- OPEN DATA GIRONDE NUMÉRIQUE
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Actes réglementaires
Saint Denis de PileUpdated 31 Mar 2022
… transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré. Les données …
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Actes réglementaires
Saint Denis de PileUpdated 18 Mar 2025
… transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré. Les données …
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IVA situation en fonction de la classe de sortie – Enquête cessée depuis 2020
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 2 Jul 2020
… de la Recherche, quelquefois en partenariat avec les instances régionales. La collecte des informations se fait par voie …
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Conseils de quartier - Tours
Ville de ToursUpdated 24 Jul 2024
… 8 conseils de quartier (nom générique pour les instances de démocratie locale à l’échelle nationale) : Chaque Conseil …
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L'échantillon à 10 parsecs
Reylé, CélineUpdated 12 Dec 2025
… provides benchmark stars that can be used, for instance, to define calibration samples and to test the quality …
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Délibérations votées - Ville de Clermont-Ferrand
Ville de Clermont-FerrandUpdated 29 Jun 2026
… délibérations et les décisions publiques prises par différentes instances habilitées. La mise à jour des données est annuelle …
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