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224 datasets for “parlement”
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Bancarisation des données et création d’un Système d’Information Géographique sur les biocénoses benthiques à l’échelle de la façade méditerranéenne
SextantUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source La Directive 2000/60/CE du Parlement Européen et du Conseil du 23 …
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en 4 HAP chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
IfremerUpdated 15 May 2025
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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Elus du Gers : conseillers régionaux
datagouvUpdated 26 Oct 2026
… collectivités à statut particulier ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …
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Elus du Gers : députés
datagouvUpdated 21 Oct 2026
… collectivités à statut particulier ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …
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Elus du Gers : maires
datagouvUpdated 24 Oct 2026
… collectivités à statut particulier ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …
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Elus du Gers : sénateurs
datagouvUpdated 26 Oct 2026
… collectivités à statut particulier ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …
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Projet de loi de finances pour 2021 (PLF 2021), données du rapport sur l’impact environnemental du budget de l’État
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Oct 2020
… 2020, qui prévoit que le Gouvernement remet au Parlement, en annexe au projet de loi de finances (PLF …
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Elus du Gers : conseillers départementaux
datagouvUpdated 22 Oct 2026
… collectivités à statut particulier ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …
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Elus du Gers : conseillers municipaux
datagouvUpdated 24 Oct 2026
… collectivités à statut particulier ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …
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Localisations géographiques et caractéristiques techniques des stations et des points de recharge pour véhicules électriques du réseau Wiiiz implantés sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Cannes Lérins (France départment 06)
Communauté d'agglomération Cannes LérinsUpdated 14 Dec 2023
… transposition de la directive 2014/94/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2014 sur …
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Elus du Gers : conseillers communautaires
datagouvUpdated 25 Oct 2026
… collectivités à statut particulier ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …
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Projet de loi de finances pour 2021 (PLF 2021), données du rapport sur l’impact environnemental du budget de l’État
DBUpdated 8 Oct 2020
… 2020, qui prévoit que le Gouvernement remet au Parlement, en annexe au projet de loi de finances (PLF …
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Chiffrage du projet de loi de finances pour 2027 pour chaque commune, intercommunalité et département
BOUILLAND POILBOUT AVOCATSUpdated 12 Oct 2026
… Ces montants sont des estimations établies sur le texte déposé le 1er octobre 2026, que la navette parlementaire …
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Elections Européennes 2019 - Angers
Angers Loire MétropoleUpdated 27 May 2019
… listes candidates à l'élection des représentants au Parlement européen des 25 et 26 mai 2019](https://www …
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Elections Européennes 2019 - Angers
Région des Pays de la LoireUpdated 27 May 2019
… listes candidates à l'élection des représentants au Parlement européen des 25 et 26 mai 2019](https://www …
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en plomb chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
IfremerUpdated 23 Jul 2026
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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Élus des conseils municipaux au sein de la Communauté de Communes Cœur de France
Ministère de l'IntérieurUpdated 22 Jul 2026
… collectivités à statut particulier ; 7- les représentants au Parlement européen ; 8- les sénateurs ; 9- les députés ; 10- les …
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Élus des conseils municipaux au sein de la Communauté de Communes Cœur de France
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 22 Jul 2026
… collectivités à statut particulier ; 7- les représentants au Parlement européen ; 8- les sénateurs ; 9- les députés ; 10- les …
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Conseil departemental 76 membres synthese 20211220
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Sept 2024
… et régions mais également sur les représentants au Parlement européen, les sénateurs et les députés: date de naissance …
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Podcasts français archivés à l'INA
Institut national de l'audiovisuelUpdated 6 Dec 2023
… défini par le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 dit …
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