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Ordres du Jour des conseils municipaux de la commune de La Baule
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloPublished 13 Nov 2026
Ordres du jour des conseils municipaux de la commune de La Baule. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400558_deliberation_liste)
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US Automatic Renewal Laws by State
PostbyePublished 13 Nov 2026
US Automatic Renewal Laws by State. Postbye ( ) is a subscription-cancellation service and cancellation letter service: name the company you want to leave and Postbye writes a formal cancellation letter, mails it by certified mail with trac …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Métropole Rouen Normandie)
Métropole Rouen NormandiePublished 13 Nov 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées.
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Données carroyées à 1km - Seine-Saint-Denis
Seine-Saint-Denis - Le DépartementPublished 13 Nov 2026
Les données fournies ici proviennent d'une exploitation spécifique des fichiers fiscaux visant à attribuer à chaque ménage une position géographique précise ([Filosofi](https://www.insee.fr/fr/metadonnees/source/serie/s1172)). Les estimatio …
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Évolution du classement des emplois de sous-préfet depuis 1994
enbiPublished 13 Nov 2026
Les sous-préfets exercent sur des fonctions et selon des lieux d'affectation variés. L'ensemble de ces postes font l'objet d'un classement prévu par arrêté publié au Journal officiel, classement qui a fortement varié depuis le début des ann …
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Dépenses tous régimes [National]
Caisse Nationale des Allocations familialesPublished 13 Nov 2026
Les dépenses sont exprimées en millions d’Euros. La dépense est indiquée pour chacune des prestations familiales (petite enfance et enfance jeunesse) et sociales (aides au logement, revenu de solidarité active). Elle est déclinée selon les …
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Bénéficiaires tous régimes [National]
Caisse Nationale des Allocations familialesPublished 13 Nov 2026
Bénéficiares annuelles tous régimes de prestations familiales et sociales gérées par la branche Famille à partir de 2013. Les bénéficiaires sont exprimées en milliers. Le nombre de bénéficiaires est indiqué pour chacune des prestations fami …
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Les Librairies bretonnes
Région BretagnePublished 13 Nov 2026
Parmi les librairies qui maillent le territoire breton, ce jeu de données recense celles qui ont souhaité faire part des modalités mises en place pendant la crise sanitaire. _Si vous souhaitez référencer votre librairie, remplissez[](https: …
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Aides et appels à projets de la Région Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéePublished 13 Nov 2026
Retrouvez les aides et appels à projets de la Région Occitanie.
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Réglementation de boisement
Département du DoubsPublished 13 Nov 2026
Dans un contexte de croissance urbaine, de forte couverture boisée, d’une agriculture particulièrement dynamique (zone AOP) ou encore de bande frontalière franco-suisse, la **pression foncière agricole est importante** sur tout le départeme …
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Nombre de points de livraison
EcolabPublished 13 Nov 2026
--- 🚧 **INDICATEUR EN COURS DE REVUE** 🚧 👀 Aidez-nous à le fiabiliser : faites nous part de vos retours dans l'onglet **« Discussions »**. --- Nombre de points de livraison de gaz présents sur un territoire, en fonction du secteur d'activit …
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Consommation de gaz par secteur (GWh)
EcolabPublished 13 Nov 2026
--- 🚧 **INDICATEUR EN COURS DE REVUE** 🚧 👀 Aidez-nous à le fiabiliser : faites nous part de vos retours dans l'onglet **« Discussions »**. --- Quantité de gaz consommée chaque année sur un territoire, en fonction du secteur d'activité. Elle …
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Circonscriptions d’inspection de l’Éducation nationale - Région académique Centre-Val de Loire (académie d’Orléans-Tours)
DRANE Centre-Val de LoirePublished 13 Nov 2026
**Circonscriptions d’inspection de l’Éducation nationale** situées dans la **région académique Centre-Val de Loire** (académie d’Orléans-Tours). Ce jeu de données regroupe les circonscriptions d’inspection de l’Éducation nationale, en **Cen …
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Agenda de la Ville de Guérande
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloPublished 13 Nov 2026
Evènements publiés par la Ville de Guérande via open agenda.
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Agenda de la ville de La Baule-Escoublac
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloPublished 13 Nov 2026
Evènements publiés par la Ville de La Baule-Escoublac via open agenda.
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Indicateurs d'isolation des logements (DPE, U.R.B.S)
Urban Retrofit Business ServicesPublished 13 Nov 2026
Ce jeu de données fournit, par commune et par établissement public de coopération intercommunale (EPCI), des indicateurs sur l'état de l'isolation des logements, calculés à partir des diagnostics de performance énergétique (DPE). Il accompa …
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Les subventions attribuées depuis 2014
Région BretagnePublished 13 Nov 2026
Ce jeu de données contient les subventions attribuées depuis 2014 par la Région Bretagne. Il est conforme au socle commun des données locales ( ). Contrairement aux obligations portant sur les données essentielles des conventions de subvent …
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Inventaire du matériel parasportif dans les clubs des Pays de la Loire (officiel)
Région des Pays de la LoirePublished 13 Nov 2026
Recensement du matériel sportif para sportif au sein des clubs de la Région des Pays de la Loire.
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Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes
Région Auvergne-Rhône-AlpesPublished 13 Nov 2026
L'arrêté du 14 avril 2017 (https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037282994&dateTexte=&categorie …
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Registre des délibérations de la Région Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéePublished 13 Nov 2026
Registre des délibérations de l'institution régionale à partir de l'année 2017. **En savoir plus sur les Assemblées Plénières de la Région Occitanie** **En savoir plus sur les Commissions Permanentes de la Région Occitanie** [](https://www. …
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Délibérations, arrêtés, procès-verbaux... - Région Bretagne
Région BretagnePublished 13 Nov 2026
Suite à l’entrée en vigueur au 1er juillet 2022 de la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, ce jeu de données expose : * Les délibérations du conseil régional et de sa commiss …
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Fontaines à boire (Marseille et Allauch) - Gestion métropolitaine
Métropole d'Aix-Marseille-ProvencePublished 13 Nov 2026
Localisation des fontaines à boire (eau potable) sur la voierie, avec modèle et état de fonctionnement, recensées par les services de la métropole. Les fontaines installées dans les parcs et jardins publics ne sont pas disponibles dans ce j …
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Catalogue simplifié Open Data - Hérault Data
Département de l'HéraultPublished 13 Nov 2026
Le catalogue opendata d'une collectivité rassemble les métadonnées de description des jeux de données qu'elle publie. Ce catalogue recense toutes les données publiées sur Hérault Data.
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Projets urbains de Saint-Nazaire
Saint-Nazaire agglo - La CARENEPublished 13 Nov 2026
Liste des projets urbains mais également des projets Ambition maritime, Action Cœur de ville et le programme de renouvellement urbain d'intérêt régional sur le territoire de la ville de Saint-Nazaire.
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Diagnostics de performance énergétique (DPE) des logements par commune des Hauts-de-France, classes A à G
NordEstimationPublished 13 Nov 2026
Nombre de diagnostics de performance énergétique (DPE) établis depuis le 1er juillet 2021 dans chacune des 3 782 communes des Hauts-de-France, par classe énergie (A à G), pour l'ensemble des logements, les maisons et les appartements, avec …
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