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Arrêtés de la commune de Saint-Molf
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloPublished 14 Nov 2026
Actes réglementaires pris par la Commune de Saint-molf. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
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Arrêtés de la commune du Pouliguen
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloPublished 14 Nov 2026
Actes réglementaires pris par la Commune du Pouliguen. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
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Arrêtés de la commune de La Baule
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloPublished 14 Nov 2026
Actes réglementaires pris par la Commune de La Baule. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
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Agenda Formation et Orientation de la Région des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoirePublished 14 Nov 2026
Dans le contexte actuel, l’Etudiant et les acteurs de la formation se mobilisent pour continuer à accompagner les 15-25 ans au mieux dans la finalisation de leurs choix d’orientation. Vous êtes lycéen, élève de classe prépa, étudiant ou tit …
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Arrêtés et décisions du Maire de la Commune du Croisic
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloPublished 14 Nov 2026
Actes réglementaires pris par la Commune du Croisic. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
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Arrêtés et décisions de Cap Atlantique
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloPublished 14 Nov 2026
Actes réglementaires pris par Cap Atlantique. Publication des arrêtés et des décisions à caractère non individuel.
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Arrêtés de la commune de Batz-sur-Mer
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloPublished 14 Nov 2026
Actes réglementaires pris par la Commune de Batz sur Mer. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
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Arrêtés du CCAS de La Baule
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloPublished 14 Nov 2026
Actes réglementaires pris par le CCAS de la Commune de La Baule. Publication des arrêtés du Président à caractère non individuel.
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Indicateur du nombre de déchèteries publiques acceptant l'amiante
Géo2FrancePublished 14 Nov 2026
Nombre de déchèteries acceptant habituellement l'amiante. GEMET : déchets de construction. GEMET : risque pour la santé. GEMET : déchets. GEMET : amiante. GEMET : déchets assimilés aux ordures ménagères. GEMET : collecte des déchets. Territ …
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Indicateur de la part de DMA (déchets ménagers et assimilés) enfouis
Géo2FrancePublished 14 Nov 2026
Part de DMA (déchets ménagers et assimilés) enfouis. Exprimé en pourcentage de la quantité totale de déchets. Cet indicateur permet de mesurer l'atteinte de l'objectif mentionné à l'article L541-1 7° bis du code de l'environnement : Réduire …
- OGC:WFS
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Indicateur de la part de DMA orientés vers une filière en vue de la réutilisation ou d'un recyclage
Géo2FrancePublished 14 Nov 2026
Indicateur de la part de DMA orientés vers une filière en vue de la réutilisation ou d'un recyclage. Cet indicateur permet de rendre compte de l'objectif de l'Article L541-1 4°bis du code de l'environnement : "Augmenter la quantité de déche …
- OGC:WFS
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Herbiers de zostères. DCE Angiospermes FRGC18 – Iroise (large) État des lieux 2023.
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Published 14 Nov 2026
Cette cartographie des herbiers de zostères (_Zostera marina_) synthétise les données utilisées dans le cadre du calcul de l'indicateur DCE Angiospermes (métrique extension) pour l’État des lieux (EDL) 2023 concernant la masse d'eau côtière …
- WMS
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Herbiers de zostères. DCE Angiospermes FRGC28 - Concarneau (large) État des lieux 2023.
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Published 14 Nov 2026
Cette cartographie des herbiers de zostères (_Zostera marina_) synthétise les données utilisées dans le cadre du calcul de l'indicateur DCE Angiospermes (métrique extension) pour l’État des lieux (EDL) 2023 pour la masse d'eau côtière FRGC2 …
- WMS
- SHP
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Herbiers de zostères. DCE Angiospermes FRGC03 - Rance-Fresnaye État des lieux 2023.
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Published 14 Nov 2026
Cette cartographie des herbiers de zostères (_Zostera marina_ et _Zostera noltei_) synthétise les données utilisées dans le cadre du calcul de l'indicateur DCE Angiospermes (métrique extension) pour l’État des lieux (EDL) 2023 concernant la …
- SHP
- WMS
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Herbiers de zostères. DCE Angiospermes FRGC13 – Les Abers (large) État des lieux 2023.
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Published 14 Nov 2026
Cette cartographie des herbiers de zostères (_Zostera marina_ et _Zostera noltei_) synthétise les données utilisées dans le cadre du calcul de l'indicateur DCE Angiospermes (métrique extension) pour l’État des lieux (EDL) 2023 concernant la …
- WMS
- SHP
- data.gouv.fr
Herbiers de zostères. DCE Angiospermes FRGC16 – Rade de Brest État des lieux 2023.
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Published 14 Nov 2026
Cette cartographie des herbiers de zostères (_Zostera marina_ et _Zostera noltei_) synthétise les données utilisées dans le cadre du calcul de l'indicateur DCE Angiospermes (métrique extension) pour l’État des lieux (EDL) 2023 concernant la …
- WMS
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Indicateur du ratio par habitant de DMA (déchets ménagers et assimilés)
Géo2FrancePublished 14 Nov 2026
Quantité de DMA (déchets ménagers et assimilés) collecté en porte-à-porte ou en décheterie, en kg/habitant. GEMET : déchets. GEMET : collecte des déchets. GEMET : habitant. GEMET : indicateur. GEMET : déchets assimilés aux ordures ménagères …
- OGC:WFS
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Fréquences de collecte des déchets par EPCI des Hauts-de-France
Géo2FrancePublished 14 Nov 2026
Fréquence de collectes en porte-à-porte des déchets, pour chaque EPCI. Lorsque plusieurs fréquences existent, il s'agit de la fréquence moyenne pondéré par la population desservie par chaque fréquence. La fréquence de collecte est donnée en …
- OGC:WFS
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Référentiels des EPCI de l'Odema
Géo2FrancePublished 14 Nov 2026
Référentiel des EPCI de l'Odema. GEMET : déchets. GEMET : collectivité territoriale. GEMET : collectivité locale. GEMET : population. Territoires : Hauts-de-France (Région). Granularité territoriale : .
- OGC:WFS
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Méthaniseurs en Hauts-de-France
Géo2FrancePublished 14 Nov 2026
Référentiel des méthaniseurs de l'Odema. Il s'agit des établissements soumis à enregistrement, autorisation ou déclaration ICPE pour la rubrique 2781. GEMET : méthanisation. GEMET : biogaz. GEMET : matière organique. GEMET : déchets assimil …
- OGC:WMS
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EPCI des Pays de la Loire (Hors syndicats)
Région des Pays de la LoirePublished 13 Nov 2026
Liste des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale en Pays de la Loire : (Communautés de communes, Communautés d'agglomération, Communautés urbaines, Métropoles.) * * *
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Bornes de recharge de véhicules électriques en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoirePublished 13 Nov 2026
Liste des bornes de recharge de véhicules en Pays de la Loire consolidée à partir des données transmises par les syndicat d'énergie conformément au décret [décret n° 2017-26 du 12 janvier 2017](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do? …
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Affichage légal de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg
Eurométropole de StrasbourgPublished 13 Nov 2026
Cette page regroupe les actes administratifs à caractère général et impersonnel de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg, en cours de publication et archivés. Vous trouverez notamment les arrêtés tarifaires, les décisions de préempti …
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Assistants maternels de la Mayenne
Le Conseil Départemental de la MayennePublished 13 Nov 2026
Le Conseil départemental de la Mayenne met à disposition la liste des assistants maternels (ayant donné leur consentement pour une diffusion publique de leurs informations). L'assistant maternel est un professionnel de la petite enfance qui …
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Base Adresse Locale de la Région des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoirePublished 13 Nov 2026
Agrégation des Bases Adresses Locales sur la Région des Pays de la Loire.
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