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Datasets that public data portals just published, updated or stopped listing. Dates are the portals’ own catalog dates; our copy of the catalogs was refreshed 14 Nov 2026, 03:56 UTC.
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PCAET (v1) - Démarches - Partie 3
ADEMEUpdated 13 Nov 2026
Les collectivités devant mettre en œuvre un plan climat-air-énergie territorial (PCAET) au titre de l’article L229-26 du code de l’environnement : * ont la possibilité de déposer leur projet de PCAET sur la plateforme [Territoires et Climat …
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Comptage multimodal (Vélo, Trottinette, 2RM, VL, PL, Autobus-car) - Comptages
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
**Jeu de données des comptages multimodaux horaires par mode de déplacement issus de capteurs thermiques.** La Ville de Paris collecte des données de comptages de véhicules par : * **Modes de déplacements** (Trottinettes, Trottinettes + Vél …
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Maires des Hautes-Pyrénées
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 13 Nov 2026
Maires des Hautes-Pyrénées
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Données essentielles des conventions de subvention
Ministère de la CultureUpdated 13 Nov 2026
**Liste des données essentielles des conventions de subvention du ministère de la Culture. Les données concernent l'ensemble des programmes ministériels**. Le décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 pris pour l’application de l’article 18 de la lo …
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Base Étendue, Améliorée et Unifiée des Annonces des Marchés Publics
Adrien DeschampsUpdated 13 Nov 2026
Initialement publiées en 2024 (pour la période 2015-2023), ces données ont été adaptées en 2025 au format eForms (entré en vigueur début 2024 en France). Cette mise à jour a permis de rattraper le retard accumulé depuis janvier 2024 et d'op …
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PCAET (v1) - Démarches - Partie 2
ADEMEUpdated 13 Nov 2026
Les collectivités devant mettre en œuvre un plan climat-air-énergie territorial (PCAET) au titre de l’article L229-26 du code de l’environnement : * ont la possibilité de déposer leur projet de PCAET sur la plateforme [Territoires et Climat …
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Budgets des organismes adhérents du GIP RECIA
GIP RECIA - Do.TeRR GéoCentreUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données budgets des organismes adhérents au GIP RECIA. Il permet également, en toute transparence d'informer les citoyens sur les décisions pr …
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PCAET (v2) - Démarches - Partie 1-Entête
ADEMEUpdated 13 Nov 2026
Les collectivités devant mettre en œuvre un plan climat-air-énergie territorial (PCAET) au titre de l’article L229-26 du code de l’environnement : * ont la possibilité de déposer leur projet de PCAET sur la plateforme [Territoires et Climat …
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PCAET (v1) - Démarches - Partie 1-Entête
ADEMEUpdated 13 Nov 2026
Les collectivités devant mettre en œuvre un plan climat-air-énergie territorial (PCAET) au titre de l’article L229-26 du code de l’environnement : * ont la possibilité de déposer leur projet de PCAET sur la plateforme [Territoires et Climat …
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Base Adresse Nationale (BAN)
Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 13 Nov 2026
Base Adresse Nationale. Il s'agit de l'ensemble des adresses postales de la ville de Rueil-Malmaison. Le format des données respecte le standard de la BAN. Ces données ont vocation à enrichir le portail https://adresse.data.gouv.fr/
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L'agenda de la Maison de la biodiversité de Haute-Garonne [open agenda]
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
Tous les événements proposés par la Maison de la biodiversité de la Haute-Garonne. La Maison de la biodiversité, inaugurée en février 2020, est implantée dans un ancien bâtiment viticole au sein de l’Espace naturel sensible (ENS) Forêt de B …
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Catalogue des données ouvertes (Open Data) du Département de la Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données propose la liste de tous les jeux de données publiés dans notre portail Haute-Garonne Open Data.
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Arrêtés de mise en sécurité (anciennement périls) pris par la Ville, imminents ou ordinaires
Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 13 Nov 2026
Il s’agit d’Arrêtés pris par la Mairie pour motif de risque pour la santé et la sécurité des occupants et du voisinage. C’est sur la base d'un rapport d'expert que l'ensemble des arrêtés sont pris et levés.
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Arrêtés d’interdiction d’habiter
Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 13 Nov 2026
Il s’agit d’Arrêtés pris par la Préfecture pour motif d’insalubrité ou de logement impropre à l’habitation. C’est sur la base des rapports d’hygiène qu’ils sont pris et abrogés par la suite éventuellement.
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Intervention ponctuelle sur les vespidés
Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 13 Nov 2026
Interventions de destruction de nids de vespidés (guêpes et frelons). Il s’agit de toutes les interventions de destruction de nids sur le domaine public sur les dernières années.
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Haute-Garonne Solidarités [open agenda]
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
Chef de file de l’action sociale, le Conseil départemental de la Haute-Garonne anime un réseau de points d’accueil de proximité afin de proposer aux habitantes et aux habitants un accompagnement personnalisé au plus près de leur lieu de vie …
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Equipements publics de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 13 Nov 2026
Localisation des équipements publics de Nantes Métropole * * * Le jeu donne tous les équipements publics de Nantes Métropole, tous thèmes confondus. * * *
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PCAET (v2) - Démarches - Partie 3
ADEMEUpdated 13 Nov 2026
Les collectivités devant mettre en œuvre un plan climat-air-énergie territorial (PCAET) au titre de l’article L229-26 du code de l’environnement : * ont la possibilité de déposer leur projet de PCAET sur la plateforme [Territoires et Climat …
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Catalogue des jeux de données de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 13 Nov 2026
Catalogue des jeux de données publiés sur le portail Open Data de Nantes Métropole * * *
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L'agenda de Fronton (open agenda)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
Les événements proposés sur le territoire de la commune de [Fronton](https://www.mairie-fronton.fr/) en Haute-Garonne (open agenda).
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Délibérations des organismes adhérents du GIP RECIA
GIP RECIA - Do.TeRR GéoCentreUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données délibérations des organismes adhérents au GIP RECIA. Il permet également, en toute transparence d'informer les citoyens sur les décisi …
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PCAET (v2) - Démarches - Partie 4
ADEMEUpdated 13 Nov 2026
Les collectivités devant mettre en œuvre un plan climat-air-énergie territorial (PCAET) au titre de l’article L229-26 du code de l’environnement : * ont la possibilité de déposer leur projet de PCAET sur la plateforme [Territoires et Climat …
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Demandes d'autorisation et décisions d'urbanisme de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 13 Nov 2026
Jeu de données exposant les demandes d'autorisation d'urbanisme en cours et les décisions des 3 derniers mois. * * * Les directions de l'urbanisme communales instruisent et délivrent des autorisations d'urbanisme indispensables pour concrét …
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Arbres à abattre pour raisons sanitaires et essence de remplacement
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
**Jeu de données géographique présentant les arbres prochainement abattus pour des raisons de sécurité.** Il est précisé pour chaque arbre la raison de cette décision (pathologie, défaut mécanique, etc.) ainsi que l’essence de l’arbre prévu …
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Arbres abattus pour raisons sanitaires et essence de remplacement
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
**Jeu de données géographique présentant les arbres récemment abattus pour des raisons de sécurité.** Il est précisé pour chaque arbre la raison de cette décision (pathologie, défaut mécanique, etc.) ainsi que l’essence de l’arbre prévu en …
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