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Licences et demandes de licences d'entrepreneurs de spectacles vivants
Ministère de la CultureUpdated 13 Nov 2026
**La base de données comprend la liste des demandes de licences d'entrepreneur de spectacles vivants, depuis le 23 avril 2020**, **et leur statut (demande en instruction ou licence valide, invalide, expirée, invalidée).** L'activité d'entre …
- CSV
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Annuaire des CDED, CODEFI et CCSF
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026
Annuaire mutualisé des entités venant en aide aux entreprises en difficulté. * Conseiller Départemental aux Entreprises en Difficulté (CDED) ; * Comité Départemental d'Examen des problèmes de Financement des entreprises (CODEFI) * Commissio …
- CSV
- JSON
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Données essentielles des marchés publics - Xmarchés
SPL-XDEMATUpdated 13 Nov 2026
[L’arrêté du 14 avril 2017](https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par [l’arrêté du 27 juillet 2018](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037282994&dateTexte=&categor …
- JSON
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Lieux de covoiturage de la CC Serre-Ponçon Val d'Avance
Communauté de Communes Serre-Ponçon Val d'AvanceUpdated 13 Nov 2026
Localisation des aires de covoiturage sur le territoire de la Communauté de Communes Serre-Ponçon Val d'Avance, avec le nombre de places disponibles pour chacune d'elles. Les données sont intégrées dans la base nationale sur les aires de co …
- CSV LONLAT/XY
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Décrets de naturalisation publiés au Journal officiel (2016-2026)
France Naturalisation InfosUpdated 13 Nov 2026
Liste des décrets relatifs à la naturalisation française publiés au Journal officiel depuis 2016, extraite de l'API officielle Légifrance (PISTE, DILA). Chaque ligne correspond à un texte JORF dont le titre mentionne la naturalisation, clas …
- CSV
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Lieux de covoiturage de la CA Gap-Tallard-Durance
Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-DuranceUpdated 13 Nov 2026
Localisation des aires de covoiturage sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance, avec le nombre de places disponibles pour chacune d'elles. Les données sont intégrées dans la base nationale sur les aires de covo …
- CSV LONLAT/XY
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Codage - Nomenclature Médicament UCD
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 13 Nov 2026
Les fichiers des médicaments codés en unités communes de dispensation (UCD) délivrés en établissements de santé sont disponibles sur la base des médicaments à code UCD. Ils sont mis à jour chaque semaine, en fonction des publications au Jou …
- ZIP
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Menus des cantines scolaires à Nantes Métropole
Ville de NantesUpdated 13 Nov 2026
Menus des cantines scolaires et centres de loisirs à Nantes Métropole * * * Les données précisent, pour chaque jour, les menus disponibles, y compris pour les enfants allergiques. D'autres informations sont disponibles sur le site [metropol …
- CSV
- JSON
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Projets et ordres du jour des Conseils et Bureaux de Brest métropole et des Conseils de la Ville de Brest
Brest métropoleUpdated 13 Nov 2026
Ordres du jour des conseils de Brest métropole et de la ville de Brest, généralement publiés une semaine avant le conseil. Les ordres du jour peuvent être visualisés, triés et filtrés à partir de cet [explorateur.](https://explore.data.gouv …
- CSV
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Équipements facilitant la pratique du vélo à Toulon Provence Méditerranée
Métropole Toulon Provence MéditerranéeUpdated 13 Nov 2026
**Présentation** Ce service cartographique regroupe des points d’intérêt dédiés aux déplacements à vélo sur le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Il localise différents équipements et aménagements qui facilitent l’usag …
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/CSV
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/ZIP
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
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Centres d’information et d’orientation (CIO) - Région académique Centre-Val de Loire (académie d’Orléans-Tours)
DRANE Centre-Val de LoireUpdated 13 Nov 2026
**Centres d’information et d’orientation (CIO)** situés dans la **région académique Centre-Val de Loire** (académie d’Orléans-Tours). Ce jeu de données regroupe les centres d’information et d’orientation (CIO), en **Centre-Val de Loire** (L …
- CSV
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Lycées publics et privés sous contrat - Ministère de l’Éducation nationale - Région académique Centre-Val de Loire (académie d’Orléans-Tours)
DRANE Centre-Val de LoireUpdated 13 Nov 2026
**Lycées publics et privés sous contrat**, sous tutelle du ministère de l’Éducation nationale, situés dans la **région académique Centre-Val de Loire** (académie d’Orléans-Tours). Ce jeu de données regroupe les lycées publics et privés sous …
- CSV
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Fil Bleu - Syndicat des Mobilités - GTFS & GTFS-RT
Tours Métropole Val de LoireUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de donnée renseigne l'offre de transport théorique (lignes, arrêts, horaires) du réseau Fil Bleu, ainsi que les données temps réel. La donnée théorique est disponible sous le format GTFS ( ), elle est mise à jour au maximum une fois …
- OCTET-STREAM
- CSV
- JSON
- ZIP
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Base adresse locale Le Havre Seine Métropole - format AITF
Le Havre Seine MétropoleUpdated 13 Nov 2026
Inventaire des adresses situées sur le territoire de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole structuré suivant les préconisations techniques du format Base adresse locale (BAL) spécifié par l'Association des ingénieurs territoriaux d …
- CSV
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Collèges publics et privés sous contrat - Ministère de l’Éducation nationale - Région académique Centre-Val de Loire (académie d’Orléans-Tours)
DRANE Centre-Val de LoireUpdated 13 Nov 2026
**Collèges publics et privés sous contrat**, sous tutelle du ministère de l’Éducation nationale, situés dans la **région académique Centre-Val de Loire** (académie d’Orléans-Tours). Ce jeu de données regroupe les collèges publics et privés …
- CSV
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GTFS les 2ALPES saison hiver 2025/2026
Commune Les Deux AlpesUpdated 13 Nov 2026
GTFS des navettes hivernales de la station des 2 Alpes. Le réseau comporte 6 lignes dont 2 noctures sur la staion des 2 Alpes intra-muros.
- ZIP
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Établissements d’enseignement du second degré (2D) - Région académique Centre-Val de Loire (académie d’Orléans-Tours)
DRANE Centre-Val de LoireUpdated 13 Nov 2026
**Établissements d’enseignement du second degré (2D)** des secteurs public et privé (tous ministères de tutelle confondus) situés dans la **région académique Centre-Val de Loire** (académie d’Orléans-Tours). Ce jeu de données regroupe les é …
- CSV
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Établissements d’enseignement du premier degré (1D) - Région académique Centre-Val de Loire (académie d’Orléans-Tours)
DRANE Centre-Val de LoireUpdated 13 Nov 2026
**Établissements d’enseignement du premier degré (1D)** des secteurs public et privé (tous ministères de tutelle confondus) situés dans la **région académique Centre-Val de Loire** (académie d’Orléans-Tours). Ce jeu de données regroupe les …
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Annuaire simplifié de l’éducation - Région académique Centre-Val de Loire (académie d’Orléans-Tours)
DRANE Centre-Val de LoireUpdated 13 Nov 2026
**Annuaire simplifié de l’éducation** : établissements publics et privés, actuellement ouverts, situés dans la **région académique Centre-Val de Loire** (académie d’Orléans-Tours). Ce jeu de données regroupe les établissements publics et pr …
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NeTEx RDCN - Recette
Emmanuelle M. (RATP DEV)Updated 13 Nov 2026
Offre non publique du futur réseau TER RATP DEV Caen Normandie. Sera opéré le 11/07/2027 par RATP DEV Formats Netex, GTFS, Siri etc etc NE PAS UTILISER CE JEU DE DONNEES CAR IL EST EN COURS D'ELABORATION.
- ZIP
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Plats des menus de la restauration collective de la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu, publié sur une base bimestrielle (une fois toutes les deux semaines), décrit la composition des plats proposés par la Ville d’Antibes. Il complète le jeu décrivant la composition des menus. Il décrit les informations associées à la …
- CSV
- XLSX
- XLS
- data.gouv.fr
Menus de la restauration collective de la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu, publié sur une base bimestrielle (une fois toutes les deux semaines), décrit la composition des menus proposés par la Ville d’Antibes. Il détaille la composition des menus en listant les différents plats qui les composent et indique …
- CSV
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- XLS
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Orthophotographies anciennes de Bregançon_1955
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 13 Nov 2026
Ensemble de mosaïques de photographies aériennes verticales datant de 1955 sur le littoral de Bregançon, redressées sur la base de la BDORTHO® ©IGN. **Données anciennes en lambert II** [Présentation technique du traitement des photographies …
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Numéros de TVA Intracommunautaire français
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026
Population des numéros de TVA intracommunautaire français actifs.
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AMETIS
AmetisUpdated 13 Nov 2026
Horaires théoriques et temps réel du réseau des transports en commun d'Amiens
- GTFS-RT
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