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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Rabastens-de-Bigorre du 12/05/2014, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021

Published by DDT Hautes-Pyrénées

About this dataset

Numérisation vectorielle du PLU de Rabastens-de-bigorre (65375) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021, actualisée en juin 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

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