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Plan d'Occupation du Sol (POS) de Bartrès du 27/07/1995

Published by DDT Hautes-Pyrénées

About this dataset

Numérisation vectorielle du POS de Bartrès (65070), réalisée en octobre 2007. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

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