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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Aucun du 08/06/2007, modifié le 18/01/2023
Published by DDT Hautes-Pyrénées
About this dataset
Numérisation vectorielle du PLU d'Aucun (65045), réalisée en octobre 2007. Date de dernière approbation: 18/01/2023. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.