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Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Loudenvielle du 09/04/2004, dernière modification de 28/05/2024

Published by DDT Hautes-Pyrénées

About this dataset

Numérisation vectorielle du PLU de Loudenvielle (65282), actualisée en janvier 2020 puis le 17/02/2023 et le 28/05/2024. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 jusqu'aux procédures de 2023, CNIG 2017 à partir de 2024 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

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