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Search results for zoning districts

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79 datasets for “zoning districts”

  1. data.gouv.fr

    Périmètres des TRI du district de la Sambre, 2019

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 4 Oct 2019

    Périmètres des TRI du district de la Sambre, 2019

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  2. data.gouv.fr

    Périmètres des TRI du district de l'Escaut, la Somme et les cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord, 2019

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 4 Oct 2019

    Périmètres des TRI du district de l'Escaut, la Somme et les cours d'eau côtiers de la …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPRNI du district de Sablé sur Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 2 Oct 2023

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  4. data.gouv.fr

    Entité linéaire à l'origine du risque PPRNI du district de Sablé sur Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 24 Sept 2015

    … servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.Pour les …

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  5. data.gouv.fr

    Périmètre du PPRNI du district de Sablé sur Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 24 Sept 2015

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …

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  6. data.gouv.fr

    WISE 2016 SubUnit_FR_20161018

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … only one subunit is reported per district and is an identical object to the corresponding district River basin …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
  7. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques PPRNI du district de Sablé sur Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 15 Nov 2024

    … Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont …

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  8. data.gouv.fr

    WISE 2016 RiverBasinDistrict_FR_20161109

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … rivers of Corsica)) or a portion of an international river basin district situated on the territory of a …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
  9. data.gouv.fr

    Pérmètre des TRI du district Rhin 2019

    DREAL Grand EstUpdated 28 Nov 2019

    … A cet effet, les 8 TRI identifiés, en 2012 et confirmés en 2018, sur le district Rhin font …

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  10. data.gouv.fr

    Pérmètre des TRI du district Meuse 2019

    DREAL Grand EstUpdated 28 Nov 2019

    … A cet effet, les 4 TRI identifiés, en 2012 et confirmés en 2018, sur le district Meuse font …

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  11. data.gouv.fr

    Bassins DCE

    Système d'Information sur l'EauUpdated 9 Jun 2021

    Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse …

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  12. data.gouv.fr

    Périmètres des TRI du district Rhône Méditerranée, 2019

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Sept 2019

    … A cet effet, les 31 TRI identifiés, en 2012 et confirmés en 2018, sur le district Rhône-Méditerranée …

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  13. data.gouv.fr

    Sous-Bassins DCE Administratifs

    Système d'Information sur l'EauUpdated 28 Jul 2016

    … En France, le sous bassin DCE administratif est défini comme la zone de compétence des Commissions territoriales. Les …

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  14. data.gouv.fr

    District de Reims - Cavités souterraines

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 Nov 2024

    … Cette délimitation définit des zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques. Ces règlements ont valeur de servitude …

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  15. data.gouv.fr

    Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: limites des bassins DCE ultramarins

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse …

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  16. data.gouv.fr

    Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010:limites des bassins DCE métropolitains au format WISE

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse …

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  17. data.gouv.fr

    Sites conchylicoles du bassin Seine-Normandie

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 18 Jun 2024

    … régulièrement mis à jour, pour chaque district hydrographique, un registre des zones protégées (RZP). Dans le cadre du …

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  18. data.gouv.fr

    Zonage

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    … zones suivantes ont été définies pour le Luxembourg : (1) Une zone, appelée ici "Active", regroupe les districts historiques …

  19. data.gouv.fr

    Ancien Zonage

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    … zones suivantes ont été définies pour le Luxembourg : (1) Une zone, appelée ici "Active", regroupe les districts historiques …

  20. data.gouv.fr

    Périmètre des Territoires à Risques d'Inondation (TRI) - Cycle 1 (2012) du Bassin Rhin-Meuse

    DREAL Grand EstUpdated 21 Oct 2020

    … champ "DISTRICT" a été ajouté à la couche SIG de façon à pouvoir discerner les différents districts hydrographiques …

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